Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du CM 2023 04 07 1
Compte-Rendu - CR CM 20260320
Compte-Rendu - CR du CM 20260226b
Compte-Rendu - CR du CM 2022 02 08
Compte-Rendu - CR du CM 2023 04 27
Compte-Rendu - CR CM 2026 04 02
Compte-Rendu - CR du CM 2024 09 10 v1
Compte-Rendu - CR du CM 2023 05 23 V3
Compte-Rendu - CR du CM 2023 09 18 v2
Compte-Rendu - CR du CM 2024 05 15 v2
Compte-Rendu - CR du CM 2023 02 09 1
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 2023 02 09 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 9 février 2023
Le jeudi 9 février 2023, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la
Présidence du Maire, Stéphane Ginevra.
Présents : Stéphane Ginevra, Camille Sanchis, Gilles Helft, Romain Poyet,
Capucine Malbrain, Martine Duffaud, Pierre François Léonard, Jean-Paul Carlier,
Guillaume Domecq
Excusé : Guy Vernet (procuration donnée à Stéphane)
Absente : Marion Gros-Dumoulin
Secrétaire de séance : Pierre François Léonard
Aucune remarque sur le précédent compte-rendu qui est donc adopté à l’unanimité.
Ordre du jour :
1. Indemnités conseillers
2. Création d’un PCS (Plan Communal de Sauvegarde) + désignation d’un
référent en charge de la conduite de ce projet
3. Désignation référent Incendie
4. Convention avec le SDE07
5. Demande de déclaration d’utilité publique pour le désenclavement et la
revitalisation du centre bourg de Chirols
6. Demande de subvention à l’État, à la Région, à l’Agence de l’Eau et au
Département pour nos projets 2023.
7. Questions diverses
Indemnités conseillers
Suite à un problème d’écriture, il nous faut réécrire les sommes indiquées en pourcentage de l’échelle indiciaire de la fonction publique.
Vote : pour à l’unanimité
Création d’un PCS (Plan Communal de Sauvegarde)
Martine a été désignée comme référente du PCS.
Vote : pour à l’unanimité
Désignation référent Incendie
Romain a été désigné comme référent incendie pour la commune.
Vote : pour à l’unanimité
Convention avec le SDE07
Concernant les travaux d’enfouissement prévus, nous devons désigner le SDE07 comme maître d’œuvre.
Vote : pour à l’unanimité
MAIRIE de
4 Place du Tanargue - 07380
Chirols
Tél. : 04 75 94 40 11
Mél :
mairie.chirols@inforoutes.fr Une convention d’audit énergétique a été signée entre la municipalité de Chirols et les membres du groupement. À partir de maintenant, un bureau d’étude est mobilisable. On peut donc candidater pour le projet des bâtiments municipaux du Moulinage ; il faudra que la mairie participe aux financements de l’étude.
Demande de déclaration d’utilité publique (DUP)
La DUP, initialement appelée « écoquartier », a été soumise pour avis à la DDT. Il s’avère que les parcelles bloquantes se trouvent sur le projet concernant la voirie et le parking. Il nous a donc été demandé de changer le nom de la DUP : « pour le désenclavement et la revitalisation du centre bourg de Chirols ».
Vote : pour 7 voix, abstention 2 voix (Guillaume, Capucine), contre 1 voix (Gilles)
Cette démarche engage une procédure qui va s’étaler sur 6 mois 1 an avec concertation avec les habitants. Un commissaire enquêteur, désigné par le préfet, va devoir faire un rapport et le soumettre à la décision du préfet.
Proposition de faire une réunion publique le vendredi 10 mars à 18h30, pour une présentation de la DUP et des démarches en découlant, entre autres points abordés.
Demandes de subvention pour nos projets 2023
Concernant la route de la plaine du Fez, du fait que du délai pour les travaux pour l’année 2023, la demande de subvention ne portera que sur les travaux du mur de soutènement (à la sortie du Moulin).
Des demandes concerneront la réfection et l’aménagement des appartements au-dessus de l’ancienne école.
Enfin, il faut envisager des demandes pour les travaux permettant d’apporter l’eau à la Vaysse (en partant du Mazel), avec la création d’un poteau incendie (subvention DCI).
La répartition des demandes de subventions selon l’État, la Région, le Département, l’Agence de l’Eau et autres, se fera à la suite.
Vote : pour à l’unanimité
Questions diverses
Jean-Paul nous informe de la tenue de la soupe de Chirols, organisée par le Comité d’Animation, le vendredi 10 février.
Une communication sur la prochaine augmentation du tarif de l’eau et le changement sur le traitement des factures doit être faite prochainement sur les différents canaux de communication municipaux.
Prochain conseil, le mardi 14 mars à 18h30.