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Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 15 janvier 2024
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Thorame-Basse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 15 janvier 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
des
République
Française
Alpes-de-Haute-
Commune
de
Thorame-Basse
Provence
Nombre
de
membres
Séance
du
lundi
15
janvier
2024
en
exercice
:
7
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
15
janvier
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
8 janvier
2024,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Bruno
Présents
:4
BICHON Sont
présents
:
Bruno
BICHON,
Florine
DUPONT
SENES,
Florence
Votants
:7
FOURNEAU,
Didier
VIAL
Représentés
:Monique
JANIN
par
Bruno
BICHON,
Nicole
HOGGE
par
Florine
DUPONT
SENES,
Caroline
CHAILLAN
par
Didier
VIAL
Excusés
:
Absents
:
Secrétaire
de
séance
:Florine
DUPONT
SENES
Monsieur
le
maire
:Il
est
10h42.
On
va
commencer
le
conseil
nous
sommes
4
sur
7,
on
à
le
quorum.
Je
vais
donner
pour
explication
parce
que
certaines
personnes
m'ont
demandé
mais
pourquoi
tu
fais
un
conseil
? Comme
tous
les
ans
pour
pouvoir
faire
des
dépenses
avant
d'avoir
le
budget
on
ouvre
des
crédits
pour
25%
de
ce
qu'on
a
fait
l'année
dernière.
On
est
obligé
de
le
faire,
Monsieur
le
préfet
m'a
dit
même
s'il
y a
les
élections
vous
le
faites
parce
que
sinon
vous
n’allez
pas
pouvoir
payer
vos
fournisseurs.
Donc
l'idée
c’est
toujours
autour
du
15
janvier
et
on
le
fait
avant
le
25
pour
qu’on
ne
soit
pas
en
retard
pour
payer
les
gens
qui
nous
ont
effectué
les
travaux.
Alors
les
présents
nous
avons,
je
vais
commencer
par
les
dames,
Madame
Florence
FOURNEAU
qui
est
présente,
Madame
Florine
SENES
présente.
Monsieur
Didier
VIAL
présent.
Monique
JANIN
s'excuse,
ils
ne
sont
pas
bien
et
ils
ne
pouvaient
pas
se
déplacer
donc
qu'elle
m'a
donné
la
procuration.
Et
pour
Caroline,
c'est
Didier
qui
a la
procuration.
Florine
DUPONT
SENES
:Moi
j'ai
la
procuration
de
Nicole.
Monsieur
le
maire
:Il
faut
qu’on
désigne
une
ou
un
secrétaire
de
séance.
Florine
DUPONT
SENES
:je
vais
le
faire
Monsieur
le
maire
:Florine,
est-ce
que
tout
le
monde
est
ok
?
Oui.
Donc
je
ne
vais
pas
faire
de
communication
du
maire
si
ce
n'est
que
nous
avons
passé
les
vœux
samedi,
ça
s'est
très
bien
passé
et
le
repas
des
anciens,
dimanche,
était
excellent.
On
a
eu
une
très
bonne
ambiance
et
on
a franchement,
enfin
pour
moi,
très
bien
mangé
et
d’après
ce
que
j'ai
compris
les
gens
étaient
très
contents
du
repas.
Voilà,
je
n’en
dirai
pas
plus
on
va
commencer
l'ordre
du
jour
:
Ouverture
des
crédits,
section
d'investissement
pour
le
budget
principal
donc
je
ne
le
rappelle
pas,
c'est
pour
ouvrir
les
25%.
Après
ouverture
des
crédits,
section
investissement,
c'est
la
même
chose,
budget
annexe
de
la
régie
des
eaux
et
la
modalité
de
quote-part
de
travail
de
l'employé
communal.
l'expliquerai
tout
à l'heure
à la
délibération.
Donc
approbation
du
procès-verbal
du
4
décembre.
Vous
l'avez
lu
? Caroline
nous
avait
fait
part
Page
1
sur 5 des
modifications
que
Stéphanie
a fait.
Derrière
Caroline
ne
nous
a rien
dit,
donc
a priori
ça
va.
Elle
t'a
dit
quelque
chose
Didier
pour
le
procès-verbal
?
Didier
VIAL
:Oui
elle
m’a
dit
que
ça
avait
été
modifié
mais
tout
n’est
pas
retranscrit.
Monsieur
le
maire
:et
bien
qu’elle
vienne
en
mairie,
je
vais
expliquer
parce
que
là
c'est
une
horreur
de
reprendre
la
totalité
de
l'enregistrement.
Ce
sont
des
heures
passées,
c’est
extrêmement
long
et
pour
moi
ça
n’a
aucun
intérêt
sur
certaines
choses.
Et
c’est
la
secrétaire
qui
passe
des
heures
pour
pouvoir
retranscrire
parce
que
lorsque
l'on
parle,
ça
enregistre.
Mais
ça
ne
traduit
pas
obligatoirement
exactement
ce
qui
s'est
dit.
C'est
aménagé
comme
quand
vous
écrivez
un
SMS.
Quelquefois
si
vous
ne
faites
pas
attention,
le
mot
n’est
pas
retranscrit
par
rapport
à ce
que
vous
avez
dit.
Bon
bref,
surtout
que
je
trouve
complètement
aberrant
de
passer
autant
de
temps
sur
un
contrôle.
Florence
FOURNEAU
:Les
enregistrements
ils
sont
conservés
ou
pas
?
Secrétaire
de
mairie
:Oui,
ils
sont
tous
disponible
en
mairie.
Monsieur
le
maire
:
voilà
bon,
ceci
étant
dit,
on
va
passer
au
vote.
Est
ce
qu'il
y
a ?
Des
abstentions
?
Didier
VIAL
: Oui,
Caroline.
Monsieur
le
maire
:Est-ce
qu’il
a des
contres
? Non
donc
adopté.
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
4
décembre
2023
VOTE : Pour
(P}/Contre
(C)/ Abstention(A}/
Refus
(R}/*(procuration)
Bruno
Monique*
|
Florine
Florence
Nicole*
Caroline*
Didier
BICHON
JANIN
DUPONT
|
FOURNEAU
|
HOGGE
CHAILLAN
VIAL
SENES
P
P
P
P
P
A
P
Adopté
à la
majorité
Page
2sur5 Affaires
qui
seront
soumises
à
délibération
:
OUVERTURE
DES
CREDITS
—
SECTION
INVESTISSEMENT
—
BUDGET
PRINCIPAL
Monsieur
le
Maire
expose
à l'assemblée
que
le
C.G.C.T.,
dans
son
article
L1612-1
prévoit
la
possibilité
jusqu'à
l'adoption
du
budget
d'autoriser
l'exécutif
de
la
collectivité
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
1/4
des
crédits
ouverts
au
budget
communal
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
ILest
proposé
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
bénéficier
de
ces
dispositions.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
au
titre
de
2024
et
jusqu'à
l'intervention
du
budget
de
cet
exercice,
dans
la
limite
du
1/4
des
crédits
ouverts
au
budget
communal
2023.
Précise
que
cette
autorisation
est
ainsi
répartie
:
Chapitre
20
:
Immobilisations
incorporelles
article
2031
(frais
d'étude):
15
000,00
€
Chapitre
21:
Immobilisations
corporelles
article
2128
(Autres
agencement
et
aménagement)
:
5 000,00
€
article
21318
(Autres
bâtiment
public}:
1 500,00
€
article
21351
(Bâtiments
publics)
5 000,00€
article
2158
(Autres
installations,
matériel
et
outillage):
3 700,00
€
article
2183
(Matériel
informatique)
:1
450,00
€
article
215731
(Matériel
roulant):
3 000,00€
Chapitre
23
: Travaux
article
2313
(Constructions)
:10
000
€
article
2315
(Installation,
matériel
et
outillage
technique)
:2
000
€
VOTE
:
Pour
(P}/Contre
(C)/
Abstention(A)/
Refus
(R}/*(procuration)
Bruno
Monique*
|
Florine
Florence
Nicole*
Caroline*
Didier
BICHON
JANIN
DUPONT
|
FOURNEAU
|
HOGGE
CHAILLAN
VIAL
SENES
P
P
P
P
P
P
P
Adopté
à l'unanimité
Page
3
sur5 OUVERTURE
DES
CREDITS
—
SECTION
INVESTISSEMENT
—
BUDGET
ANNEXE
REGIE
DES
EAUX
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
le
C.G.C.T.,
dans
son
article
L1612-1
prévoit
la
possibilité
jusqu'à
l'adoption
du
budget
d'autoriser
l'exécutif
de
la
collectivité
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
1/4
des
crédits
ouverts
au
budget
communal
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
l'est
proposé
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
bénéficier
de
ces
dispositions.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
au
titre
de
2024
et
jusqu'à
l'intervention
du
budget
de
cet
exercice,
dans
la
limite
du
1/4
des
crédits
ouverts
au
budget
de
la
régie
des
eaux
2023.
Précise
que
cette
autorisation
est
ainsi
répartie
:
Chapitre
20
:Immobilisations
incorporelles
article
203
(Frais
d'étude):
12
000,00
€
Chapitre
21
:Immobilisations
corporelles
article
211
(Terrains):
10
000,00
€
article
2158
(Autres
installations,
matériel
outillage
technique)
:9
000,00
€
Chapitre
23
: Immobilisation
en
cours
article
2315
(Installations,
matériel
et
outillage
technique)
:20
000,00
€
VOTE : Pour
(P)/Contre
(C)/
Abstention(A)}/
Refus
(R)/*(procuration)
Bruno
Monique*
|
Florine
Florence
Nicole*
Caroline*
Didier
BICHON
JANIN
DUPONT
|
FOURNEAU
|
HOGGE
CHAILLAN
VIAL
SENES
P
P
P
P
P
P
P
Adopté
à
l'unanimité
Page
4
sur
5 MODALITE
DE
LA
COTE
PART
DE
TRAVAIL
DE
L’'EMPLOYE
COMMUNAL
Monsieur
le
maire
:Alors
pourquoi
j'ai
demandé
à la
secrétaire
de
bien
indiquer
dessus
que
cette
quote-part
d'activité
devrait
être
imputée
sur
le
budget
annexe
car
la
part
d'activité
de
l'employé
communal
risque
de
changer
parce
que
l'eau
et
l'assainissement
devraient
être
transférés
pour
janvier
2026,
soit
à la
Communauté
de
Communes
ou
soit
à un
syndicat.
Par
secteur,
puisque
la
Communauté
de
Communes
est
grande
et
que
cela
devrait
intervenir
en
2026
et
que
je
n'ai
pas
aujourd'hui
la
connaissance
suffisante
pour
dire
si
l'employé
communal
continuera
à travailler
sur
l'eau
ou
pas.
Donc
on
verra
à ce
moment-là
qui
reprendra
le
100%
sur
la
commune.
Donc
ce
n’est
pas
d'aujourd'hui,
on
fait
ceci
depuis
un
long
moment,
depuis
plusieurs
années.
Monsieur
Le
Maire
expose
que
l'employé
communal
effectue
une
partie
de
son
activité
au
service
de
la
régie
des
eaux
depuis
plusieurs
années
(entretien
des
bassins,
des
réseaux
d'assainissement...)
et
que
cette
côte
part
d'activité
devrait
être
imputée
sur
le
budget
de
la
régie
annexe
des
eaux.
La
part
d'activité
de
l'employé
communal
est
estimée
à 50%
de
son
activité
annuelle.
Cette
côte
part
est
appelée
à
évoluer
dans
les
prochaines
années
en
fonction
des
travaux
d'assainissement,
sur
le
réseau
pluvial
et
d'eau.
Monsieur
le
maire
propose
de
faire
supporter
au
budget
de
la
régie
des
eaux
le
prorata
de
la
charge
salariale
de
l'employé
communal,
soit
environ
22
000€
pour
l'année
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
d'affecter
50%
du
temps
de
travail
de
l'employé
communal
CHARGE
Monsieur
Le
Maire
de
procéder
à la
mise
à jour
de
la fiche
de
poste
de
l'agent
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
et
à signer
tout
document
à intervenir
VOTE : Pour
(P}/Contre
(C)/
Abstention(A)/
Refus
(R)/*(procuration)
Bruno
Monique*
|
Florine
Florence
Nicole*
Caroline*
Didier
BICHON
JANIN
DUPONT
|
FOURNEAU
|
HOGGE
CHAILLAN
VIAL
SENES
P
P
P
P
P
C
A
Adopté
à la majorité
Monsieur
le
maire
:Nous
voilà
à la
fin
du
conseil
municipal
il est
10h55.
Je
lève
la
séance.
Le
président
de
séance
La
secrétaire
de
séance
Bruno
BICHON
Florine
DUPONT
SENES
Page
5
sur 5