Conseil Municipal - Conseil municipal 30 mars

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Conseil Municipal - Conseil municipal 30 mars Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lieusaint. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 30 mars)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 30 mars à 20 h

Bâtiment A « La coursive »

ORDRE DU JOUR

I – RESSOURCES

a. Remboursement de frais de garde et de déplacement engagés par les élus pour l’accomplissement

de leur mandat,

b. Droit à la formation des élus,

c. Fixation du montant des indemnités mensuelles de fonctions des Maire, Maire-Adjoints

et conseillers municipaux délégués : attribution et détermination de leurs montants,

d. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal,

e. Élection et désignation des membres du Conseil Municipal à la commission générale,

f. Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS)

et désignation des représentants du Conseil Municipal au CCAS,

g. Désignation des conseillers municipaux siégeant aux conseils d’école,

h. Désignation des membres titulaires et membres suppléants de la Commission d’Appel d’Offres (CAO),

i. Désignation des membres titulaires et membres suppléants de la Commission de délégation de service public

et de concession (CDSP),

j. Désignation d’un délégué membre du Conseil Municipal représentant la commune de Lieusaint au sein

des instances du Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS),

k. Désignation des représentants du Conseil Municipal aux conseils d’administration des collèges Saint-Louis

et La Pyramide,

l. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal à la commission de Suivi des Sites (CSS) de Sénart,

m. Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil de l’IUT de Seine-et-Marne

(Sénart/Fontainebleau),

n. Désignation de deux délégués titulaires et d’un délégué suppléant du Conseil Municipal au Syndicat

Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM),

o. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant du Conseil Municipal au Syndicat Funéraire

de la région Parisienne (SIFUREP),