Conseil Municipal - Conseil municipal 30 juin 25

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Conseil Municipal - Conseil municipal 30 juin 25 Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Lieusaint. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 30 juin 25)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 30 juin à 20 h

Bâtiment A « La coursive »

ORDRE DU JOUR

Adoption le procès-verbal de la séance du 19 mai 2025,

Décisions prises en vertu de la délégation permanente,

I – RESSOURCES

a. Admissions de titres de recettes en non valeurs,

b. Taxe sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2026, c. Modification du tableau des effectifs – Créations de postes,

d. Tarifs des activités municipales,

e. Signature d’une convention de groupement de commandes en vue du lancement d’un accord-cadre portant sur la fourniture et la livraison de sel de déneigement,

II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

f. Convention relative à la création et au fonctionnement d’une cellule de veille éducative et d’accompagnement personnalisé dans le cadre du contrat intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) de Sénart,

g. Signature d’une convention de partenariat entre l’EHPAD Repotel Clinalliance et la Maison de la culture et des arts,

h. Signature de la convention annuelle d’adhésion au Fonds Solidarité Logement entre la ville et le Conseil Départemental de Seine-et-Marne,

i. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Cercle Gymnique Lieusaintais pour l’année 2025, j. Adhésion à un groupement de commandes pour l’acquisition d’une solution d’espace numérique de travail (ENT) pour les écoles de Lieusaint,

III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE

k. Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD),

l. Projet de plan local d’urbanisme de la Commune de Moissy-Cramayel – Avis de la Commune en qualité de personne publique associée,

m. Cession de trois parcelles communales – Rue Neuve et rue de la Prairie,

n. Cession d’un bien mobilier appartenant au parc automobile de la commune : véhicule tracteur Kubota,

IV – VILLE ACCUEILLANTE ET RAYONNANTE

o. Occupation et utilisation du domaine public : gestion des locaux municipaux, Tarification et mise à disposition gratuite,

Abroge et remplace la délibération n° 2024-44,

p. Reprise de 6 concessions non renouvelées,

V – DIRECTION GENERALE DES SERVICES

q. Mandat spécial pour un voyage de représentation de la collectivité au Sénégal.