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Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune d'Échenans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 03 CR du CM du 31 05 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Logement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
FF Echenans-sur-l'Etang E
Le 2 Juin 2022
MAIRIE
d’Echenans-sur-l’Etang
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2022
SALLE DE CONVIVIALITE.
Le conseil a écouté les doléances d’un habitant du village suite à des débordements intempestifs, consécutifs à la location de la salle de convivialité.
Pour faire suite à ces remarques, le conseil décide de revoir et modifier le règlement de
location de la salle. Une réunion spécifique est prévue dans ce but dans les Jours qui
viennent.
ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS.
Le conseil, à l’unanimité des présents donne accord au maire pour engager les travaux d’enfouissement des réseaux secs de la rue des cerisiers, pour la somme de 47948,16 € TTC.
CONVENTION DU MARCHE DU SOIR.
Le conseil à l'unanimité des présents accepte la signature de la convention avec PMA pour le marché du soir qui aura lieu à Echenans le 12 août 2022 de 18h à 22h.
Une réunion d’organisation aura lieu après la visite du coordinateur PMA mi-juin.
PUBLICATION DES ACTES.
Le conseil à l’unanimité des présents, optent pour la conservation des documents officiels, en formule papier.
ELECTIONS LEGISLATIVES.
Elles auront lieu les 12 et 19 juin 2022 de 8h00 à 18h00.
Le conseil Municipal
DÉPARTEMENT DU DOUBS @ ARRONDISSEMENT DE MONTBÉLIARD © CANTON DE BAVANS