Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2026 04 CR du CM du 10 04 2026
Compte-Rendu - 2024 03 CR du CM du 28 05 2024
Compte-Rendu - 2021 03 CR du CM du 08 06 2021
Compte-Rendu - 2021 03 CR du CM du 08 06 2021
Compte-Rendu - CR CM 20 03 2026
Compte-Rendu - 2026 05 CR du CM du 29 05 2026
Compte-Rendu - 2023 02 CR du CM du 24 03 2023
Compte-Rendu - CR CM 2026 03 20
Compte-Rendu - 2019 03 CR du CM du 27 05 2019
Compte-Rendu - 2024 01 CR du CM du 05 03 2024
Compte-Rendu - 2026 03 CR du CM du 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Échenans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 03 CR du CM du 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Su
21 mars 2026
=.
MAIRIE
d’Echenans-sur-l’Etang
INFORMATION MUNICIPALE suite au CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/26
ELECTIONS MUNICIPALES.
La liste «ECHENANS Avenir et Ruralité » a été élue au premier tour :
- 68 voies,
- 12 votes « blanc »
- 3 votes »nul »
pour 126 électeurs inscrits.
Le nouveau conseil municipal est constitué de 11 conseillers.
- _ PILEYRE Christian, Maire sortant
- _ BARLOGIS Leslie
- _ BRACQUEMOND Patrick, conseiller sortant
- _ DUVERNOY Monique
- _ CHARBON Antoine, conseiller sortant
- GRAZIU Sylviane
- _ KULYK Christian conseiller sortant
- __WITTMER Sylvie
- MANCASSOLA Enzo, 1°" adjoint sortant
- __ZANOLI Nadine
- _ MARTIN Jean Jacques, conseiller sortant
ELECTION DU MAIRE.
Un seul candidat : Christian PILEYRE
Vote à bulletin secret. Résultat du vote : 9 voix. 2 abstentions.
M. Christian PILEVRE est élu Maire au 1‘ tour de scrutin.
DETERMINATION de nombre d’adijoint
Comme pour les mandats précédents, le maire propose de fonctionner avec un seul
adjoint compte tenu de charge de travail.
Le conseil accepte a l’unanimité
DÉPARTEMENT DU DOUBS ® ARRONDISSEMENT DE MONTBÉLIARD ® CANTON DE BAVANS ELECTION DU 1ER ADJOINT.
Enzo MANCASSOLA (ler adjoint sortant) et Patrick BRACQUEMOND se
présentent.
Vote à bulletin secret.
Résultat du 1° tour du vote :
1 abstention.
Enzo MANCASSOLA5 voix
Patrick BRACQUEMOND5 voix
Organisation d’un second tour.
Résultat du 2éme tour du vote :
1 abstention.
Enzo MANCASSOLA 4 voix
Patrick BRACQUEMOND 6 voix
M. Patrick BRACQUEMOND est élu 1° adjoint 2° tour de scrutin.
Délégués comunaux aux EPCI (Établissement Public de Coopération Intercommunale)
Délégués PMA (Pays Montbéliard Agslomération)
Le maire est seul titulaire : Christian PILEYRE
L’adjoint est le 1°" suppléant : Patrick BRACQUEMOND
Délégués au SIVU de la BAUMETTE (Employés intercommunaux des communes de
Laire, Issans, Raynans, St Julien et Echenans)
2 titulaires et 1 seul suppléant :
Titulaires : Antoine CHARBON et Christian PILEYRE
Suppléant : Patrick BRACQUEMOND
Délégués auprès du syndicat de la perception de Sainte SUZANNE
2 titulaires et 2 suppléants :
Titulaires : Nadine ZANOLI et Jean Jacques MARTIN
Suppléants : Christian PILEYRE et Monique DUVERNOY
Délégués au SIVU de la CHAULIERE (Ecoles et Périscolaire) Concerne les communes
de Sainte Marie, Issans, Raynans, St Julien, Semondans et Echenans)
2 titulaires et 2 suppléants :
Titulaires : Patrick BRACQUEMOND et Sylvie WITTMER
Suppléants : Christian PILEYRE et Antoine CHARBON ATTRIBUTION DES DIFFÉRENTES COMMISSIONS
Commission BOIS
Christian PILEYRE, Antoine CHARBON, Jean Jacques MARTIN et Patrick
BRACQUEMOND
Commission TRAVAUX et URBANISME
Christian KULYK, Jean Jacques MARTIN, Christian PILEYRE, Sylvie WITTMER
et Patrick BRACQUEMOND
Commission FINANCES
Christian PILEYRE, Patrick BRACQUEMOND, Nadine ZANOLI et Christian
KULYK
Commission de l’'INFORMATION
Leslie BARLOGIS et Patrick BRACQUEMOND
Commission ENVIRONNEMENT
Tout le conseil
Commission CIMETIERE
Sylvie WITTMER, Antoine CHARBON, Monique DUVERNOY, Christian
PILEYRE, Jean Jacques MARTIN et Patrick BRACQUEMOND
DÉFINITION DES JOURS DES CONSEILS MUNICIPAUX
Il est convenu que dans la mesure du possible, les conseils municipaux se dérouleront
les vendredis soirs,
Le conseil Municipal