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Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8549379978 1201 cr cm 12112020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2020
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mil vingt, le douze novembre à vingt heures, le conseil municipal de la ville de Saint- Marcellin-en-Forez s’est réuni a la salle du Colombier sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, maire.
Etaient présents :
Eric LARDON, Alain THOLOT, Hélène DE SIMONE, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Pierre PASQUIER, Christiane CLUZEL, Marc COMBETTE, Claude TOUILLOUX, Serge TRIOULEYRE, René MEASSON, Martine CHARLES, Jean-Baptiste GOUJON, Henri CELLIER, Arnaud DE MAZENOD, Marie-Pierre SEON, Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Frédéric PER, Florence CHEUCLE, Corinne VERDIER, Florence GAVARD
Etaient absent(s), excusé(s) :
Odile PHILIPPON, Cyrielle LAPALUS
Avaient donné procuration : Odile PHILIPPON à Christiane CLUZEL, Cyrielle LAPALUS à Eric LARDON
25 conseillers (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION Nature du Vote Décision
2020-11-066 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE L'OFFICE MARCELLINOIS D'ANIMATION
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants :
25
0
0
2
DELIBERATION
ADOPTEE A LA
MAJORITÉ
2020-11-067 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DE L'AGENCE EPURES
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-11-068 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT POUR LE CONTRAT TERRITORIAL MARE BONSON ET
AFFLUENTS
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE 2020-11-069 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-11-070 ADMISSION EN NON-VALEUR - CREANCES IRRECOUVRABLES
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-11-071 CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR ASSURER LES RESTES A RECOUVRER
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-11-072 BUDGET ANNEXE « EAU » - CLOTURE ET TRANSFERT DES RÉSULTATS A LOIRE FOREZ
AGGLOMERATION
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-11-073 INTERCOMMUNALITE - APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DE LOIRE FOREZ
AGGLOMERATION DU 22/09/2020
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-11-074 BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°3
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h35.
Le Maire,
Eric LARDON