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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 27 mars 2026)
Thèmes du document : Données personnelles, Justice et droit, Institutions publiques,
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Nîmes, le 23 mars 2026
A Mesdames et Messieurs
les Membres du Conseil Municipal.
SERVICE ASSEMBLEES
N/Réf. : TA - CM: 2026/03
T é1 : 04.66.7 6.73.29 - 04.66.7 6.7 3.02
A la suite des élections municipales des 15 et 22 mars 2026, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MI-INICIPAL qui aura lieu au h2 - Centre des Congrès 32 rue Jean Reboul - Nîmes, le :
Vendredi 27 mars 2026 àt l8h
ORDRE DU JOUR
1 Installation du Conseil municipal * Résultats des élections
2 Election du maire
3 Détermination du nombre de postes d'adjoints
4 Election des Adjoints
5 Charte de l'élu local
6 Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 07 févier 2026
7 Délégations accordées au Maire dans le cadre de I'article L.2122-22 du Code Général des Col lectivites Territoriales
8 Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux
9 Fixation du taux de majoration des indemnités de fonction des élus municipaux
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréeq Madame, Monsieur, Chère Collègue, Cher Collègue, I'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire de Nîmes,
BLEES
^CNSEIL TJUNITIPAL
Nous vous informons que le conseil municipal, objet de la présente invitation, fera 1'objet d'un enregistrement audio et vidéo afin de permettre la retl'anscription des débats et décisions. Les destinataires de I'enregistrement sont uniquement les agents du service
Assemblées. L'enregistrernent est conservé 6 mois.
Canf,ormémçnt à la loi rr lnf,ermntiqirc ct Libcrtér r cle 1Q78 modifiée et ou p.èglflmcnt Er.rropécn (F.GPD i016,/67i1)r r,.oul po\rl.t? çYe.rce1"
vos différents droits (accès aux données, rectification, effacement, limitation ou opposition) en contactant le délégué à la protection des données à I'adresse suivante : Service Informatique et Libertés, place de I'hôtel de ville, 30033 Nîmes Cdx 9, ou sur le site intemet de 1a ville, www.nimes.fr, rubrique Démarches / Protection des données personnelles.