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Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 9 juillet 2010 c323
Document publié le Vendredi 9 juillet 2010 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 9 juillet 2010 c323)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Investissement et développement économique,
Conseil municipal du vendredi 9 juillet 2010
Le compte-rendu du Conseil précédent est adopté à l’unanimité.
Avant de passer à l’ordre du jour, le Conseil prend connaissance d’une requête faite par deux
habitants du village concernant l’un de leurs voisins. Le maire prend l’engagement de donner
suite.
1) Frais de scolarisation
Pour la deuxième année, des frais de scolarité sont réclamés par la municipalité de Fougerolles
pour les quelques élèves du village (5) scolarisés chez eux. Le Conseil décide d’appliquer une
réciprocité. C’est ainsi qu’il sera demandé le remboursement des frais de scolarité pour les 6
élèves de Fougerolles scolarisés à Corbenay.
Par ailleurs, une subvention de 23 euros est accordée à la coopérative scolaire de l’école des
Fougères pour une élève de Corbenay qui a participé à un voyage scolaire avec sa classe.
2) Avenant à la convention passée avec la Communauté de communes du Val de Semouse pour
le marché concernant le remplacement de 6 vannes sur notre réseau de distribution d’eau.
L’une des Vannes ayant été mal posée et l’entreprise refusant de procéder à la mise en
conformité, le Conseil n’autorise pas le Maire à signer cette convention.
3) Rue des Princes
Nous avons reçu le permis de lotir. Quatre d’entre elles ont déjà trouvé preneur.
4) Location des salles communales
Il est décidé d’ajouter un paragraphe au règlement de location : « Les espaces extérieurs ne
sont pas compris dans les locations de salle. Leur utilisation peut être exceptionnellement
autorisée sur demande adressée en mairie. »
5) Prêt de mobilier aux associations et aux particuliers.
Des tables et des bancs sont prêtées gracieusement aux associations et aux particuliers qui en
font la demande. Pour faciliter la gestion de ces prêts, il est décidé :
Le mobilier doit être récupéré le vendredi entre 14h et 16h
Il doit être rapporté le lundi entre 10h et 12h.
Un chèque caution de 100 € à l’ordre du Comité des fêtes sera demandé, chèque mis à
l’encaissement si tables et bancs ne sont pas rapportés en temps et heure.
6) Broyeur pour « déchets verts »
Notre projet est considéré comme projet pilote et, à ce titre, sera exceptionnellement
subventionné directement par l’ADEME.
7) Mobilier scolaire et matériel informatique
Suite aux recommandations de la commission mise en place sur ce sujet, une commande de
22 420 € HT a été faite pour l’école primaire et de 607 € HT pour l’école maternelle. En ce qui concerne le matériel informatique, 3 TBI (tableaux blancs interactifs) ont été
commandés pour l’école primaire (11 034 € HT) et une Classe mobile pour l’école maternelle
(10 803 € HT).
8) Salle Tenlor
Le conseil maintien sa proposition initiale correspondant à l’estimation des Domaines, soit
63 500 €.
9) Plan canicule
Un certain nombre de personnes âgées se sont inscrites sur le registre ouvert à cet effet. Elles
seront visitées régulièrement par les membres du Conseil désignés à cet effet.
Prochain conseil : vendredi 10 septembre 2010