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Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 16 decembre 2010 bc79
Document publié le Jeudi 16 décembre 2010 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du vendredi 16 decembre 2010 bc79)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Institutions publiques,
Conseil municipal du vendredi 16 décembre 2010
Au titre de l’aide au développement local, Madame Mougin, Directrice de la Caisse locale de Crédit
agricole St Loup/Vauvillers, est venue remettre au Conseil municipal, dans le cadre de la construction
de notre nouveau groupe scolaire, un chèque de 3000 euros.
Une « ligne budgétaire » a été ouverte (150 000 euros) auprès du Crédit agricole afin de faire face
aux dernières dépenses de l’école en attendant l’arrivée des dernières subventions : taux 1,73%/an
sur l’argent effectivement retiré + 150 euros de frais de dossier, les frais de virement nous étant
offerts. En février, nous devrions être en mesure d’apurer cette ligne.
Monsieur Travert , des Barraques-Chardin, est recruté comme agent technique, pour 6 mois, à
compter du 12 janvier 2011, dans le cadre des emplois CAE.
La commune étant agrée, Monsieur Moulay Charef viendra effectuer 70h de TIG (travaux d’intérêts
généraux) du 27 décembre au 7 janvier.
La Communauté de communes du Val de Semouse vient de créer une CLECT (commission locale
d’évaluation des charges transférées) afin d’étudier la mise en place du transfert de la compétence
« petite enfance » des communes vers la Communauté. Monsieur Bardot est désigné pour
représenter la Municipalité au sein de cette commission, Monsieur Hamann étant son suppléant. Par
ailleurs, Monsieur Chevalme représentera la Commune à la commission « charte forestière » de la
CCVS.
Le Conseil renouvelle l’adhésion de la commune à PEFC Franche Comté aux conditions fixées par la
FNCoFor dont nous sommes membres. Il est important pour nous que les produits de notre forêt
soient certifiées.
La dernière tranche des travaux du groupe scolaire (Bibliothèque et Périscolaire) sera réceptionnée le
15 février. La réception de l’ensemble du groupe est programmée le jeudi 5 mai 2011.
En raison du départ à la retraite de Madame la Directrice de l’école maternelle, le Conseil municipal
souhaite qu’il n’y ait plus qu’une seule Direction pour l’ensemble du groupe scolaire primaire et
maternelle (6 classes). Une demande en ce sens sera faite auprès de l’Inspection académique. Par
ailleurs, une réflexion pourrait être menée pour « baptiser » cette nouvelle école.
Lotissement rue des Princes : 3 lots sont vendus, 2 sont prévus en janvier. Il en reste donc 2 à vendre.
Aménagements de la rue Henri Duhaut : l’appel d’offres est lancé. Les offres seront ouvertes le 10
janvier après-midi et décision prise en Conseil municipal le vendredi 14 janvier.
Un chien errant a été hébergé et nourri quelques jours avant d’être emmené dans un chenil vosgien.
Une facture comprenant l’hébergement, la nourriture, le transport et la prise en charge par le chenil,
sera envoyé au propriétaire qui n’a pas daigné se déplacer. Quant au Rotweiler qui s’échappe parfois
dans le village, le dossier a été pris en charge directement par la Préfecture et la gendarmerie.
Prochain conseil : vendredi 14 janvier 2011 à 19h (ordre du jour unique : désignation de l’entreprise
chargée des travaux d’aménagement de la rue Henri Duhaut)