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Déliberation - 27def7 648a8fd36828408ab1f2505ce8199d65
Déliberation - 27def7
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 06h33 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Déliberation - 27def7)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Énergies,
Compte-rendu
des
délibérations
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2026
L2.2.
&
BAGNOLS en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
29
janvier
2026
Date
de
convocation
et d'affichage
: 26
janvier
2026
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 14
Membres
présents
à
la séance
: 12
; excusés
: 2
; absents
: O
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Secrétaire
de
séance
élue
: Audrey
BARON-GUTTY
Délibération
20260129-01
: Modification
du
tableau
des
emplois
— Création
de
postes
Délibération
prise
à l'unanimité
Délibération
20260129-02
: Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
pour
la
signature
d’une
convention
relative
au
Service
d'Accompagnement
pour
la
Transition
Écologique,
mise
en
place
par
la
Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées,
visant
à
accompagner
les
communes
dans
l’optimisation
des
consommations
énergétiques
de
leurs
bâtiments
et
le développement
des
énergies
renouvelables.
Délibération
prise
à l'unanimité
Délibération
20260129-03
: Ouverture
des
crédits
2026
Délibération
prise
à l'unanimité
Délibération
20260129-04
: autorisation
donnée
à
Monsieur
le Maire
pour
signer
une
convention
avec
le
SYDER
relative
au
reversement
du
produit
de
la vente
des
Certificats
d'Économies
d'Énergie
(CEE)
Délibération
prise
à l'unanimité
Audrey
BARON-GUTTY
ADY
Secrétaire
de
séance