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Procès Verbal - 27def7 a0fcb51e56304381bff251b0e0b4881f
Procès Verbal - 27def7 4593539b56cd40d8b91689f67d5acd01
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Acte - 27def7 c4509b77caa546f0946a5c0b4e6ebc38
Procès Verbal - 27def7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27def7)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Consommateurs,
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
10
octobre
2024
Kwx
&
BAGNOLS en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
10
octobre
2024
Date
de
convocation
et d'affichage
: 6 octobre
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 14
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Membres
présents
à
la séance :
Maire
: Jean-François
FADY
Adiointes
et
adjoints
: Laurent
GAY,
Audrey
BARON-GUTTY,
Thierry
TRONCY,
Anne
LEROUX
Conseillères
municipales
et
conseillers
municipaux
: Richard
BÉGHIN,
Bastien
CARRON,
Agnès
FELLER,
Marine
FLORIMOND,
Julien
GUTTY,
Rodolphe
LEBRAVE,
Patrick
LEGRAIN,
Joëlle
PERRELLE.
Membres
absents
excusés
: Catherine
FORTUNE
a donné
pouvoir
à Joëlle
PERRELLE.
Absents
: 0
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le dix
octobre,
à vingt
heures,
en
application
des
articles
L. 2121-7
et L. 2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le Conseil
municipal
de
la Commune
de
BAGNOLS,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-François
FADY,
Maire.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20h00.
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Audrey
BARON-GUTTY
est
désignée
secrétaire
de
séance
ORDRE
DU
JOUR
Délibération
pour
le renouvellement
de
l'assurance
statutaire
pour
2025-2028
Délibération
pour
la signature
de
la convention
de
la participation
à
la prévoyance
pour
2025
Délibération
pour
la nomination
de
la Secrétaire
générale
de
mairie
Délibération
donnant
acte
de
la présentation
du
rapport
d'activité
de
la CCBPD
Délibération
donnant
acte
de
la présentation
du
RPQS
du
SAVA
Délibération
pour
la définition
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
Informations
des
commissions
Questions
diverses
+. © + ee + © © ee
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
5
septembre
2024
a été
transmis
par
courriel
à
l'ensemble
du
Conseil
municipal.
Il est validé.
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
DÉLÉGATION
ET
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
Arrêtés
du
maire
Décisions
prises
par
le maire
par
délégation
e
Néant
EXAMEN
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
20241010-01
: Assurance
contre
les
risques
financiers
liés
au
régime
de
protection
sociale
du
personnel
et
convention
de
gestion
administrative
des
dossiers
de
sinistres
par
le cdg69
L'application
du
régime
de
protection
sociale
des
agents
territoriaux
implique
pour
la commune
de
BAGNOLS
des
charges
financières,
par
nature
imprévisibles.
Pour
se
prémunir
contre
ces
risques,
la
commune
de
BAGNOLS
a
la possibilité
de
souscrire
un
contrat
d'assurance.
Le
Centre
de
gestion
du
Rhône
et de
la
Métropole
de
Lyon
(cdg69)
propose
un
contrat
d'assurance
groupe
ouvert
aux
collectivités
du
département
et de
la Métropole
de
Lyon.
La commune
de
BAGNOLS
a demandé
par déclaration
d'intention
du
18
janvier
2024
au
cdg69
de
mener
pour
son
compte
la
procédure
de
mise
en
concurrence
avec
négociation
nécessaire
à
la
souscription
de
ce
contrat
d'assurance,
d'une
durée
de
quatre
ans
à
compter
du
1e
janvier
2025,
pour
la garantie
contre
les
risques
financiers
liés
au
régime
de
protection
sociale
des
agents
publics
territoriaux.
Les
conditions
proposées
à
la
commune
de
BAGNOLS
à
l'issue
de
cette
consultation
sont Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
10
octobre
2024
satisfaisantes,
le cdg69
assure
l'instruction
des
dossiers
de
sinistres
et la gestion
des
actes
afférents
aux
garanties
souscrites,
de
même
qu'un
rôle
de
conseil
auprès
des
collectivités
adhérentes
; il convient
donc
de
participer
aux
frais
inhérents
à
la gestion
administrative
des
dossiers,
dans
le cadre
d’une
convention.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
de
souscrire
à cette
assurance
dont
la couverture
ira du
1°
janvier
2025
au
31
décembre
2028
et donc
de
signer
la convention
avec
le cdg69.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
20241010-02
: Adhésion
à la convention
de
participation
en
matière
de
protection
sociale
com-
plémentaire
souscrite
par
le
cdg69
pour
le
risque
« prévoyance
»
et
approbation
du
montant
de
la
partici-
pation
financière,
ainsi
que
de
ses
modalités
de
versement.
Le
décret
n°
2011-1474
du
8
novembre
2011
instaure
la
participation
des
collectivités
territoriales
et de
leurs
éta-
blissements
publics
au
financement
de
la protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents.
De
plus,
le décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
instaure
la participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et de
leurs
établissements
publics
à leur
financement.
Le
cdg69
propose
une
convention
d'adhésion
en
prévoyance
qui
lie la collectivité
et le centre
de
gestion
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
et
qui
accueille,
à
titre
dérogatoire,
les
collectivités
et
établissements
publics
qui
ne
disposent
pas
de
convention
de
participation
en
cours
sur
la
dernière
année
d'exécution
de
la
convention.
Cette
convention
est
mise
en
place
après
accord
de
la
Mutuelle
Nationale
Territoriale
(MNT).
La
participation
de
la
commune
doit
être
fixée
à
7
euros
minimum
par
mois
et
par
agent
pour
le
risque
«
Pré-
voyance
».
Le
taux
de
cotisation
pour
chaque
agent
est
fixé
à
1,74
%
pour
2025
pour
les
adhérents
de
la
MNT
Monsieur
le Maire
propose
un
taux
de
participation
de
7 euros
par
mois
et par
agent
et propose
au
Conseil
d'adhérer
à
la convention
de
participation
de
protection
sociale
complémentaire
souscrite
par
le cdg69.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
20241010-03
: Délibération
décidant
de
la
nomination
de
la Secrétaire
générale
de
mairie
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
et
notamment
ses
articles
L.
313-1
et
L.
332-8,
vu
la
loi 2023-1380
du
30
décembre
2023
visant
à
revaloriser
le
métier
de
secrétaire
de
mairie,
vu
le
décret
88-145
du
15
février
1988
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
fonction
publique
territoriale,
vu
le
tableau
des
emplois
et
des
effectifs,
vu
la
délibération
en
date
du
11
juin
2015
créant
un
poste
ayant
vocation
à occuper
l'emploi
de
secrétaire
de
mairie,
le
maire
rappelle
que
conformément
à
l’article
L.
313-1
du
code
général
de
la fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
1 appartient
donc
au
Conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
mais
également
d'en
assurer
la
modification
afin
de
tenir
compte
des
évolutions
législatives
et
réglementaires
et
de
celles
tenant
aux
besoins
de
la collectivité
et aux
missions
confiées
au
titre
de
cet
emploi.
I'apparaît
aujourd’hui
nécessaire
de
modifier
l'emploi
permanent
de
secrétaire
de
mairie
à temps
complet
créé
par
la délibération
du
11
juin
2015
susvisée.
Le
maire
propose
à
l'assemblée
de
modifier
l'intitulé
de
l'emploi
permanent
de
secrétaire
de
mairie
en
secrétaire
général
de
mairie
conformément
à
la loi du
81
décembre
2023
susvisée.
Par
dérogation,
cet emploi
permanent
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
sur
le fondement
du
7° de
l'article
L.
332-8
du
code
général
de
la fonction
publique
relatif aux
emplois
de
secrétaire
général
de
mairie
des
communes
de
moins
de
2 000
habitants.
La
rémunération
de
l’agent
contractuel
sera
calculée,
compte
tenu
de
la nature
des
fonctions
à exercer
assimilées
à
un
emploi
de
B.
L'agent
percevra
le cas
échéant
le supplément
familial
de
traitement
ainsi
que
le
régime
indem-
nitaire
institué
au
sein
de
la collectivité.
Les
modifications
apportées
à
l'emploi
permanent
de
secrétaire
de
mairie
s'appliqueront
à compter
de
l'entrée
en
vigueur
de
la présente
délibération.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal :
+
De
modifier
l'emploi
permanent
de
secrétaire
de
mairie
tel
que
décrit
ci-dessus
;
«<
D'approuver
la
modification
du
tableau
des
emplois
et des
effectifs
induite
par
la création
de
cet
emploi,
+
D'autoriser
le
Maire
à adopter
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
cette
délibération.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
20241010-04
: Délibération
donnant
acte
de
la présentation
du
rapport
2023
du
président
de
la
CCBPD Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L5211-39,
vu
le
rapport
2023
du
président
de
la Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées,
Monsieur
le
Maire
expose
les
éléments
principaux
con-
tenus
dans
ce
rapport.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
la
présentation
qui
lui
est
faite
du
rapport
2023
du
président
de
la Communauté
de
communes
Beaujolais
Pierres
Dorées.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
20241010-05
: Délibération
approuvant
la présentation
du
RPQS
AC/ANC
2023
du
SAVA
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L5211-39,
vu
le rapport
2023
du
SAVA
sur
le
prix
et la qualité
du
service,
Monsieur
le Maire
expose
les
éléments
principaux
contenus
dans
ce
rapport.
Monsieur
Le
Maire,
propose
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
la
présentation
qui
lui
est
faite
du
rapport
2023
du
SAVA
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
AC/ANC. Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
10
octobre
2024
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
20241010-06
: Délibération
pour
la définition
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouve-
lables Vu
la
Loi
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
du
10
Mars
2028,
vu
l’article
15
de
ladite
Loi
qui
demande
aux
communes
de
définir
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables,
Monsieur
le
Maire
précise
que
la Loi
relative
à
l’Accélération
de
la
Production
d'Énergies
Renouvelables
(APER)
du
10
Mars
2023
a,
parmi
ses
objectifs,
celui
de
«
planifier
avec
les
élus
locaux,
le
déploiement
des
énergies
renouvelables
dans
les
territoires
».
Ainsi,
à travers
son
article
15,
ladite
Loi
demande
aux
communes
de
définir
des
zones
d'ac-
célération
des
énergies
renouvelables.
Ces
zones
d'accélération
correspondent
à des
zones
jugées
préférentielles
et
prioritaires
par
les
communes
pour
le développement
des
énergies
renouvelables.
Elles
sont
proposées
par
les
communes,
pour
chaque
type
d'énergie
renouvelable.
Ce
ne
sont
pas
des
zones
exclusives.
Des
projets
peuvent
donc
être
autorisés
en
dehors
de
ces
zones
mais
ces
derniers
seront
plus
compli-
qués
à
réaliser,
notamment
avec
la création,
par
le porteur
de
projet
et à
ses
frais,
d’un
comité
de
projet
lors
de
la
phase
de
concertation.
Dans
cet objectif,
l'État a
mis
en
place
un
portail
cartographique
permettant
aux
communes
de
définir
ces
différentes
zones.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ces
zones
doivent
être
définies
dans
un
délai
de
6
mois
à
compter
de
la
mise
à
dispositions
des
informations
prévues
au
1°
du
Il de
l'article
15
de
la
Loi
APER
afin
de
respecter
les
échéances
réglementaires. Monsieur
le
Maire
précise
également
que
ces
zones
devront
faire
l’objet
d’une
concertation
du
public.
Cette
con-
certation
n'étant
pas
définie
au
travers
de
la Loi
APER
,
if revient
donc
au
Conseil
Municipal
de
définir
ces
modalités.
Ainsi,
après
débat,
il est
proposé
de
mettre
en
place
la
concertation
suivante
: information
via
la
lettre
infos
com-
munale
et
réunion
publique.
Monsieur
le
Maire
propose
à présent
de
débattre
autour
de
la définition
des
zones
d'accélération
sur
les
énergies
suivantes
:
+
Solaire
Photovoltaïque
au
sol
: il est
proposé
de
ne
pas
instaurer
de
zone
d'accélération
sur
cette
énergie,
+
Solaire
Photovoltaïque
sur
bâtiments
et ombrières :
il est
proposé
d'instaurer
une
zone
d'accélération
sur
le périmètre
repris
en
annexe
de
la présente
délibération,
+
Solaire
Thermique
au
sol
: il est
proposé
de
ne
pas
instaurer
de
zone
d'accélération
sur
cette
énergie,
Solaire
thermique
sur
bâtiments
et
ombrières :
il est
proposé
d'instaurer
une
zone
d’accélération
sur
le
périmètre
repris
en
annexe
de
la présente
délibération,
+
Biogaz
(incluant
les
gaz
de
décharges
et
de
boues
de
step)
: il est
proposé
de
ne
pas
instaurer
de
zone
d'accélération
sur
cette
énergie,
+
Éolien :
il est
décidé
de
ne
pas
instaurer
de
zone
d'accélération
sur
cette
énergie,
e
Biomasse
(y compris
biocarburants)
: il est
proposé
de
ne
pas
instaurer
de
zone
d'accélération
sur
cette
énergie,
+
Géothermie
(y compris
PAC
géothermique)
: il est
proposé
d'instaurer
une
zone
d'accélération
sur
le pé-
rimètre
repris
en
annexe
de
la présente
délibération,
e
Pompes
à
chaleur
aérothermique
: il est
proposé
d'instaurer
une
zone
d’accélération
sur
le
périmètre
re-
pris
en
annexe
de
la présente
délibération,
e
Valorisation
de
l'énergie
fatale
(chaud
ou
froid)
et
du
gaz
de
mine : il
est
proposé
de
ne
pas
instaurer
de
zone
d'accélération
sur
cette
énergie,
e
Hydroélectricité
(y
compris
énergies
marémotrices,
houlomotrice
et
autres
énergies
marines) :
il est
pro-
posé
de
ne
pas
instaurer
de
zone
d'accélération
sur
cette
énergie.
+
Valorisation
énergétique
des
déchets
autres
que
biomasse
dit de
récupération
: il est
proposé
de
ne
pas
instaurer
de
zone
d'accélération
sur
cette
énergie.
Après
échanges,
le Conseil
municipal
:
+
Arrête
les
propositions
zones
d’accélérations
telles
que
présentées
ci-dessus
et
annexées
à
la présente
délibération,
°
Arrête
les
modalités
de
concertation
précisées
ci-dessus,
+
Précise
que
la
présente
délibération
constitue
une
proposition
de
zones
d'accélération
servant
de
base
à
la concertation.
Après
avoir
dressé
le bilan
de
cette
concertation,
la proposition
finalisée,
intégrant
le cas
échéant
les
observations
du
public,
sera
approuvée
par
délibération
du
conseil
municipal
et transmise
au
référent
préfectoral,
+
Précise
que
la
présente
délibération
sera
transmise,
à
la CCBPD
en
plus
de
sa
transmission
au
référent
préfectoral
dans
le
Département
afin
que
lintercommunalité
puisse
organiser
le
débat
en
Conseil
Com-
munautaire
prévu
par
la
Loi.
Délibération
adoptée
à
lunanimité
INFORMATIONS
DES
COMMISSIONS
Point
effectué
par
Jean-François
FADY
Lecture
du
courrier
de
remerciements
de
l’'AML
pour
le festival
des
aquarellistes
2024 Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
10
octobre
2024
Le
transfert
des
compétences
Eau
et assainissement
des
communes
est
finalement
facultatif
suite
à une
annonce
de
Michel
Barnier,
premier
Ministre.
Les
discussions
vont
donc
s'engager
au
sein
des
élus
des
communes
et de
la
communauté
de
communes.
Les
lignes
directrices
de
gestion
sont
en
cours
d'élaboration
pour
définir
la
politique
des
ressources
humaines
de
la commune
de
Bagnols
et organiser,
le cas
échéant,
l'avancement
des
agents.
Point
effectué
par
Anne
LEROUX
Bon
début
de
la nouvelle
entreprise
de
restauration
scolaire
RPC
qui
livre
en
liaison
froide,
la qualité
des
repas
est
appréciée
ainsi
que
la
logistique
du
prestataire
; aménagements
de
la cuisine
de
la cantine
en
cours
(VMC,
lave-
vaisselle,
four).
Le
prochain
conseil
d'école
se
tiendra
le 5
novembre.
Préparatifs
de
la commission
Action
sociale
pour
le repas
des
Aînés
(dimanche
19
janvier
2025
midi)
Point
effectué
par
Laurent
GAY
Travaux
toiture
et intérieur
de
classe
programmés
pour
les
vacances
de
la Toussaint
Point
effectué
par
Audrey
BARON-GUTTY
Réussite
du
concert
organisé
à l'église
au
profit de
la restauration
de
l’église
; à
l’occasion
du
concert,
l'harmonium
a été
remis
en
service.
Merci
à
l'association
Mémoire
et
Patrimoine
d'en
avoir
financé
la révision.
Succès
de
l’exposition
photos
organisée
à
Moiré
sur
les villages
de
Bagnols,
Moiré,
Frontenas
et Theizé
Le
bulletin
municipal
2025
est
en
cours
d'élaboration
pour
distribution
1®
trimestre
2025
dans
les
boites
aux
lettres
bagnolaises. Finalisation
des
dépenses
engagées
pour
la
reprise
des
concessions
du
cimetière
afin
de
solder
ta
subvention
départementale
obtenue
en
2022.
Point
effectué
par
Thierry
TRONCY
Organisation
d’une
après-midi
de
jeux
éco-responsables
le 21
septembre
avec
des
jeux
réalisés
pour
durer
!
Première
distribution
des
composteurs
individuels
effectuée
par
les
agents
et
les
élus
municipaux.
Une
deuxième
session
va
être
organisée.
Pour
mettre
en
place
un
composteur
collectif
au
Bourg,
il est
fait appel
à des
référents
qui
seront
en
charge
de
l'animation
et de
la
« vie
» du
composteur.
Les
rénovations
prévues
en
démarche
performancielle
de
l'éclairage
public
sont
en
cours.
Des
ajustements
sont
nécessaires.
Chacun
est
invité
à
faire
remonter
ses
remarques
à
ce
sujet
auprès
de
Thierry
TRONCY :
thierrv.troncy @bagnols.net Question
de
la société
de
pêche
pour
empoissonnement
d'un
des
étangs
des
Bruyères
; une
réunion
va
être
orga-
nisée
entre
la commission
développement
durable
et l'association.
QUESTIONS
DIVERSES
e
Prochaine
séance
du
Conseil
municipal
: 5 décembre
2024
20h
e
Vœux
du
maire
: vendredi
17
janvier
19h
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h45.
Le
mair!
-
Jean-François
FADY