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Déliberation - 27def7 0eab4a3d7a8e4fddbb2d6abe6bc1c120
Procès Verbal - 27def7 a0fcb51e56304381bff251b0e0b4881f
Procès Verbal - 27def7 4593539b56cd40d8b91689f67d5acd01
Procès Verbal - 27def7 232d545ad5e949d38b6a92ebb75e6444
Procès Verbal - 27def7 a2effa5b1e964e08bdff545906458f90
Acte - 27def7 c4509b77caa546f0946a5c0b4e6ebc38
Déliberation - 27def7 648a8fd36828408ab1f2505ce8199d65
Arrêté - 27def7 dd429606daa34b938016b4b76d9c6662
unknown - 27def7 bc600a757b7747da8e7db77b9f3079a0
Déliberation - 27def7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Déliberation - 27def7)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Transports,
Compte-rendu
des
délibérations
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
1°
décembre
2022
Nnx
&
BAGNOLS en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
1°" décembre
2022
Date
de
convocation
et d'affichage
: 27
décembre
2022
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 15
Membres
présents
à la séance
: 11
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Secrétaire
de
séance
élue
: Audrey
BARON-GUTTY
Délibération
20221201-1
—
Délibération
approuvant
la
présentation
du
RPQS
AC/ANC
2021
du
SAVA
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20221201-2
— Attribution
de
chèques
loisirs
bagnolais
2022
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20221201-03
: Délibération
pour
attribution
des
subventions
aux
associations
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20221201-04
: Délibération
pour
signature
de
convention
avec
CCBPD
pour
la
réa-
lisation
d’un
diagnostic
énergétique
des
bâtiments
communaux
par
ALTE
69
(Agence
Locale
de
Transition
Énergétique
du
Rhône)
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20221201-05
: Délibération
pour
modifier
le
nombre
d’heures
pour
le
poste
de
ré-
dacteur
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20221201-06
: Délibération
pour
exercer
le droit
de
préférence
pour
parcelle
boisée
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20221201-07
: Transfert
de
l’exercice
de
la compétence
« Infrastructure(s)
de
charge
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
rechargeables
(IRVE)
»
au
SYDER
Délibération
adoptée
à l'unanimité
AP”
2
EC
U
Audrey
B
N-GUTTY
Jean-François
FADY
Secrétaire
de
séance
Maire