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Conseil Municipal - annonce cm 20 mars 26
Conseil Municipal - annonce cm 24 juin 26
Convocation - CONVOCATION CM 26 MAI 2025
Compte-Rendu - cr cm 18 07 22
Conseil Municipal - 20221114 annonce cm
Conseil Municipal - annonce cm 18 mai 26
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 01h01 par la commune de Deauville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - annonce cm 18 mai 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
DEAUVILLE
C O N S E I L M U N IC IP A L
Le Public est informé que le Conseil Municipal de DEAUVILLE se
réunira à la Mairïe, le
ORDRE DU JOUR
* Concession de service public pour l'exploitation di Centre
In+ernational de Deauville
Centre Infernational de Deauville
Commission de délégation de service public
Conditions de dépôt des listes
* Concession de service public pour l'exploifation du Centre
International de Deauville
Commission de délégafion de service public
Désignation des représentants de la Ville de Deauville
* Concession de service public pour l'exploitation du Pôle Interna+ional
Longines Deauville
Commission de délégation de service public
Condifions de dépôt des listes
* Concession de Service Public pour l'exploitation du Pôle International
du Cheval
Commission de délégation de service public
Désigna+ion des représentants de la Ville de Deouville
* Concession de Service Public pour l'exploi+ation du Casino de
Deauville
Commission de délégation de service public
Condifions de dépôt des listes
* Concession de service public du Casino de Deauville
Commission de délégation de service public
Désignation des représentanfs de la Ville de Deauville
Mairie de Deauville - B.P. 31600 - 14801 Deauville cedex - Tél 02 31 14 02 02 - Fax 02 31 87 30 62 - ïvwïv.inairie-deauville.f'r * Concession de service public pour l'exploi+a+ion de deux plages à
usage commercial de Deauville
Commission de déléga+ion de service public
Conditions de dépôf des listes
* Concession de service public pour l'exploita+ion de deux plages à
usage commercial de Deauville
Commission de délégation de service public
Délégation des représentan+s de la Ville de Deauville
* Concession de service public pour l'exploitation du mobilier urbain
d'information municipale comportant des faces publici+aires
Commission de délégation de service public
Conditions de dépôt des lis+es
Concession de service public pour l'exploitation du mobilier urbain
d'information municipale comportant des faces publici+aires
Commission de délégation de service public
Désignation des représentants de ICI Ville de Deauville
* Commission municipale de comrôle financier
Créafion - Composition
* Commission municipale de contrôle financier
Condition de dépôt des listes
* Commission municipale de contrôle financier
Composition - Vote
* Désignation d'un représentant déontologue des élus
* Exercice du droi+ à la formation des élus municipaux
Orien+ations
@ Règlemen+ de la Commission d'Appel d'Offres
Approbafion
* Adop+ion du règlement budgétaire et financier
Tarifs municipaux 2025
Complément des tarifs du cime+ière
Autorisafion
* Recrutement d'agenfs con+ractuels saisonniers 2026
Mise à jour
* Personnel communal
Création de poste
Modification du tableau des effectifs
Autorisafion
* Personnel communal
Création de poste accroissement temporaire d'activité
Recensement de la population 2027
Approbation * Fonction publique territoriale
Comi+é Social Territoriol
Composi+ion
* Servi+udes conventionnelles avec le syndicat mixte de l'aéroport de
Deauville Normandie
Autorisation complémentoire
* Contra+ de licence de marque avec l'Association Trouville Deauville
Plongée
Exploitafion de IC) morque (( Deauville ))
Autorisation
* Contrats de licences de marque avec l'Association Le Cercle des
Nageurs de Deauville
Exploitation de la marque verbole (( Deauville ++
Autorisation
* Contrats de licence de marque avec divers commerçants deauvillais
ou associations deauvillaises
Avenants no ï ou no 2 ou no 3
Exploitafion de lo marque verbale (( Deauville »+
Autorisa+ion
* Partenariat exposition Claude Monet, des jardins en héritage
Parc Calouste Gulbenkian - Domaine des Enclos
Autorisation
* Prix Nijinski 2026
Attribution de subven+ion
Autorisation
* Les Deauvillaises Location
Tarifs
Approbation
ë Evénement
Célébration 60 ans - Un homme et une femme
Au+orisation
* Festival chorégraphique «« Deauville dur pointes »)
7 et 8 août 2026
Autorisation
h Parc Calouste Gulbenkian
Les jardins de l'avenir
Convention de mise à disposition d'espaces et prê+ de ma+ériels
Autorisation
* Deauville Sport Images Fes+ival
Autorisation de mécénat
',.