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Ordre du Jour - ordre du jour cm 1 12
Document publié le Vendredi 1 décembre 2017 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 1 12)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Banque,
Bondoufle, le 1er décembre 2017
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le Jeudi 07 décembre 2017 à 19H45.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 07 septembre 2017
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
4) Décision Modificative n° 2 – Exercice 2017
5) Subvention à l’association Bondoufle Amical Club pour la section Athlétisme – Exercice 2017
6) Garantie d’Emprunt accordée à la société Essonne Habitat
7) Garantie d’Emprunt accordée à la société Essonne Habitat
8) Tarifs des classes transplantées – Année 2018
9) Tarifs des séjours du Service Animation - Eté 2018
10) Fixation des tarifs sortie à l’Aquarium de Paris – 4 février 2018
11) Fixation des tarifs sortie au parc de Thoiry – 20 mai 2018
12) Fixation des tarifs spectacles DIVALALA et ABBA FEVER
13) Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion
14) Convention avec GRDF pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télé-relève en hauteur
15) Avenant n° 1 à la convention de service commun d’instruction des autorisations du droit des sols et approbation des avenants d’adhésion des communes d’Etiolles et de Tigéry
16) Avis sur le projet d’entrepôt logistique – société Argan à Fleury-Mérogis
17) Acquisition en VEFA par la ville d’un local à Antin résidence, groupe Arcade, lot B4 nord, pour l’installation du club seniors
18) ZAC des portes de Bondoufle – concession d’aménagement - Modification du dossier de réalisation
19) ZAC des portes de Bondoufle – concession d’aménagement - Modification du programme des équipements publics
20) Désaffectation suivie du déclassement du domaine public puis cession de la parcelle communale AB n°1046 située 19 square de la Queue de Bondoufle
21) Désaffectation suivie du déclassement du domaine public puis cession de la parcelle communale AB n°1047 située 17 square de la Queue de Bondoufle
22) Désaffectation suivie du déclassement du domaine public puis cession de la parcelle communale AB n°1287 située 20 square Dieudonné Costes 23) Rétrocession et classement dans le domaine public communal du terrain situé 7 rue de la Libération cadastre section AA n° 424
24) Rétrocession du terrain d’assiette du Collège Charles Péguy (lot A de la parcelle AC n°83)
25) Avenant n° 3 au traité de concession d’aménagement pour la réalisation de la zone d’aménagement concerte des portes de Bondoufle
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite