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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 2024 05 21 bureau)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Sport,
LISTE des décisions du bureau de PSC du 21 mai 2024 1
Ordre du jour :
* Intervention du bureau d’études ALPA Conseil (rendu de l’étude sur l’Hôtel du Viaduc du Viaur) ; * Suppression de la régie de la Bibliothèque intercommunale ;
* Attribution du marché du générateur Photovoltaïque ;
* Adhésion à la centrale d’achat du SMICA ;
* Groupement de commande électricité avec le SIEDA et création d’un groupe de travail ; * Inscription au Réseau connecté intelligent SIEDA ;
* Participation au SIEDA pour les travaux à la ZA de Lavernhe ;
* Information sur le projet d’assainissement du plan d’eau du Val de Lenne ; * Convention avec PROGRESS pour la réalisation de travaux espaces verts pour PSC ; * Conclusion d’un bail à ferme avec PROGRESS ;
* Convention avec le collège Albert Camus pour l’utilisation des équipements sportifs de PSC ; * Convention pour la servitude de passage avec ENEDIS à la Micro-crèche de Salan ; * Questions diverses.
OBJET : Intervention du bureau d’études ALPA Conseil
Décision n°0240521-01
OBJET : Suppression de la régie de la Bibliothèque intercommunale
Approuvé à l’unanimité
Décision n°0240521-02
OBJET : Attribution du marché du générateur Photovoltaïque
Approuvé à l’unanimité
Décision n°0240521-03
OBJET : Adhésion à la centrale d’achat du SMICA
Approuvé à l’unanimité
Décision n°0240521-04
OBJET : Adhésion au Groupement de commande électricité avec le SIEDA Approuvé à l’unanimité
Membres
25
Présents
19
PV de la réunion du BUREAU
de PAYS SEGALI COMMUNAUTE
Séance du 21 mai 2024
Le vingt et un mai deux-mil vingt-quatre à vingt heures la mairie de Baraqueville, le bureau de Pays Ségali Communauté convoqués le quinze mai 2024, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement sous la présidence de Madame Karine CLEMENT, Présidente.
Etaient présents : ARTUS Michel, BARBEZANGE Jacques, BORIES André, CALMELS Bernard, CARRIERE François, CAZALS Claude, CLEMENT Karine, COSTES Michel, ESPIE Gabriel, FABRE Jean-Marc, FRAYSSINHES Patrick, LACHET Jean, MAZARS David, RIGAL Damien, TARROUX Jean-Luc, VABRE François, VERNHES Nadine, VIALETTES Jacky, WOROU Simon.
Absents excusés : AT André (pouvoir donné à CLEMENT K.), BESOMBES Yvon, BOUSQUET Pierre, MAZARS Jean-Pierre, MOUYSSET René,
Absent : ALCOUFFE Patrick,
Secrétaire de séance : Monsieur VIALETTES Jacky. LISTE des décisions du bureau de PSC du 21 mai 2024 2
Décision n°0240521-05
OBJET : Présentation du projet de Réseau connecté intelligent SIEDA et création d’un groupe de travail Approuvé à l’unanimité
Décision n°0240521-06
OBJET : Participation au SIEDA pour les travaux à la ZA de Lavernhe
Approuvé à l’unanimité
Décision n°0240521-07
OBJET : Information sur le projet d’assainissement du plan d’eau du Val de Lenne Approuvé à l’unanimité
Décision n°0240521-08
OBJET : Convention avec PROGRESS pour la réalisation de travaux espaces verts pour PSC Approuvé à l’unanimité
Décision n°0240521-09
OBJET : Conclusion d’un bail à ferme avec PROGRESS
Approuvé à l’unanimité
Décision n°0240521-10
OBJET : Convention avec le collège Albert Camus pour l’utilisation des équipements sportifs de PSC Approuvé à l’unanimité
Décision n°0240521-11
OBJET : Convention pour la servitude de passage avec ENEDIS à la Micro-crèche de QUINS Approuvé à l’unanimité
OBJET : Questions diverses
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h45.