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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 2023 05 16 bureau)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Justice et droit,
LISTE des décisions du bureau de PSC du 16 mai 2023 1/1
Ordre du jour :
* Intervention de l’association Art et Savoir Faire – Présentation de la muséographie de l’ « Ancre » ; * Demande de subvention DETR 2023 pour la réfection du pont de Cabane entre Gramond et Sauveterre ; * Convention avec l’ANCT pour le développement touristique du Viaduc du Viaur ; * Convention avec la SARL PReM pour l’utilisation des halles R LACOMBE pour le marché à la brocante ; * Avenant à la régie de Piscine de Naucelle pour la modifier en régie « prolongée » ; * Questions diverses / Informations :
- TAD ;
- Développement jeunesse sur le Naucellois ;
- Financement de la caravane du sport 2023 ;
OBJET : Intervention de l’association Art et Savoir Faire – Présentation de la muséographie de l’ « Ancre »
Délibération n° 20230516-01
OBJET : Demande de subvention DETR 2023 pour la réfection du pont de Cabane entre Gramond et Sauveterre
Approbation à l'unanimité
Délibération n° 20230516-02
OBJET : Convention avec l’ANCT pour le développement touristique du Viaduc du Viaur Approbation à l'unanimité
Délibération n° 20230516-03
OBJET : Convention avec la SARL PReM pour l’utilisation des halles R LACOMBE pour le marché à la brocante
Approbation à l'unanimité
Délibération n° 20230516-04
OBJET : Avenant à la régie de Piscine de Naucelle pour la modifier en régie « prolongée » Approbation à l'unanimité
OBJET : Questions diverses
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h45.
Membres
24
Présents
20
et
1 procuration
LISTE DES DECISIONS du BUREAU
de PAYS SEGALI COMMUNAUTE
Séance du 16 mai 2023
Le seize mai deux mille vingt-trois à vingt heures trente à la mairie de Baraqueville, le bureau de Pays Ségali Communauté convoqués le dix mars 2023, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement sous la présidence de Madame Karine CLEMENT, Présidente.
Etaient présents : ALCOUFFE Patrick, ARTUS Michel, AT André, BARBEZANGE Jacques, BORIES André, BOUSQUET Pierre, CALMELS Bernard, CARRIERE François, CAZALS Claude, CLEMENT Karine, ESPIE Gabriel, FABRE Jean-Marc, FRAYSSINHES Patrick, LACHET Jean, MAZARS David, MOUYSSET René, TARROUX Jean-Luc, VABRE François, VERNHES Nadine, WOROU Simon.
Absent excusé : COSTES Michel, BESOMBES Yvon, MAZARS Jean-Pierre, VIALETTES Jacky,
Secrétaire de séance : Monsieur Gabriel ESPIE