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Conseil Municipal - CM DU 28 AVRIL 2014
Document publié le Lundi 28 avril 2014 par la commune de Bollezeele.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 28 AVRIL 2014)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Histoire et mémoire,
COMMUNE
DE
BOLLEZEELE
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
28
avril
2014
Absents
excusés
: néant
Le
secrétariat
de
séance
est
assuré
par
Michel
DIACRE.
Le
compte
rendu
de
la séance
du
9 avril
2014
est
approuvé.
1/ Elaboration
de
la
liste
des
membres
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs.
Suite
aux
élections
municipales,
il
y
a
lieu
de
procéder
à
la
constitution
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs.
Une
commission
communale
des
impôts
directs
est
composée
de
7
membres
: le
maire
et
six
commissaires.
Les
membres
doivent
être
désignés
par
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Fiscaux
sur
une
liste
de
contribuables
proposée
par
le
Conseil
Municipal.
La
liste
doit
comporter
un
nombre
de
noms
doubles,
soit
12
titulaires
et
12
suppléants,
dont
2 titulaires
et
2
suppléants
domiciliés
en
dehors
de
la commune.
La
liste
retenue
par
le Conseil
Municipal
est
la suivante :
Titulaires
Bollezeelois
(10):
Marie-Noëlle
AGEZ-GRYSELEYN
(aide-soignante
retraitée),
Isabelle
BAROUX
(monitrice
d’auto-école),
Bertrand
DECANTER
(directeur
retraité),
Michel
DIACRE
(artisan
boulanger),
Murielle
DUROISIN
(auto-entrepreneur
en
art
floral),
Xavier
GRYSELEYN
(agriculteur),
Christine
KIECKEN
(rédactrice
marchés
publics),
Stéphane
MISSIAEN
(entrepreneur
de
jardin/
pépiniériste),
Jean-Michel
POUBLANC
(agriculteur),
Laurent
VANPOUILLE
(directeur
technique).
Titulaires
non
Bollezeelois
(2):
Didier
DEMOUTIEZ
(directeur
d’école
retraité)
domicilié
à
Merckeghem,
Dominique
DUMONT
(artisan
boucher
retraité)
domicilié
à
Sainte
Marie
Kerque.
Suppléants
Bollezeelois
(10):
Michel
BECKAERT
(agriculteur
retraité),
Anne
BERTELOOT
(professeur
d’histoire
géographie),
Martine
BOMMEL
(infirmière
retraitée),
Frédérique
CHILOUP
(sophrologue),
Fabien
DEMARTHE
(encadrant
technique
en
maraichage),
Yvette
MASSEY-
BOERHAVE
(vendeuse
retraitée),
Guillaume
PETYT
(frigoriste),
David
ROBERT
(cadre
technique),
Elisabeth
STEVENOOT
(agricultrice),
Jean-Jacques
VANTORRE
(artisan
retraité).
Suppléants
non
Bollezeelois
(2):
Louise
SEYNAVE
(technicienne
en
notariat)
domiciliée
à
Volckerinckhove,
Rita
VANDAELE
(infirmière
spécialisée)
domiciliée
à Merckeghem.
2/ Délégué
de
la
commune
au
GDON
(Groupement
de
défense
contre
les
organismes
nuisibles)
Monsieur
le
Maire
expose
qu’il
y
a lieu
de
désigner
un
délégué
communal
au
GDON
de
Radinghem.
Le
rôle
du
délégué
est
de
réceptionner
les
demandes
d’interventions
du
piégeur
sur
sa
commune,
d’orienter
le piégeur
dans
ses
activités
et d’assurer
le bon
fonctionnement
du
service
sur
la commune.
Est
nommé
à l’unanimité,
Monsieur
Bertrand
DECANTER,
en
qualité
de
délégué
au
GDON.
3/ Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L
2122
: 22
du
CGCT.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
déléguer
à Monsieur
le Maire,
pour
la durée
de
son
mandat,
le pouvoir
:
e
4° /
de
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
;
e
_6°/ de
passer
les
contrats
d’assurance
ainsi
que
d’accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes
;
10° /
de
décider
l’aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu’à
4
600
euros. 4/ Indemnités
de
fonction
+
Indemnités
aux
Maire,
adjoints
et conseillers
M.
le Maire
expose
qu’il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi,
les
indemnités
de
fonction
versées
au
maire,
aux
adjoints
et
aux
conseillers
municipaux
titulaires
d’une
délégation
de
fonction,
étant
entendu
que
des
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
municipal.
Le
Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
fixer
le
montant
des
indemnités
de
la façon
suivante
:
* Indemnités
de
fonction
au
Maire
43
%
de
l’indice
1015,
soit
une
reconduction
du
taux
appliqué
lors
du
précèdent
mandat
(montant
brut
mensuel
environ
1 630
euros)
* Indemnités
de
fonction
aux
adjoints
au
Maire
Vu
les
arrêtés
municipaux
du
9 avril
2014
portant
délégation
de
fonctions
aux
adjoints
au
maire,
-
1% adjoint
: 14,15
%
de
l’indice
1015
(montant
brut mensuel
environ
530
euros)
-
_2°,3°
adjoint
: 11
%
de
l’indice
1015
(montant
brut mensuel
environ
410
euros)
* Indemnités
de
fonction
aux
conseillers
municipaux
titulaires
d’une
délégation
de
fonction
Vu
les
arrêtés
municipaux
du
9
avril
2014
portant
délégation
de
fonctions
à
M.
Missiaen,
M.
Diacre,
Mme
Chiloup
: 2.8
%
de
l'indice
1015
(montant
brut
mensuel
d’environ
100
euros).
+
Prise
en
charge
des frais
de
déplacement
des
membres
du
Conseil
Municipal
M.
le Maire
propose
que
les
membres
du
conseil
municipal
puissent
bénéficier
du
remboursement
des
frais
de
transport
qu’ils
engagent
pour
se
rendre
à
des
réunions
dans
des
instances
ou
organismes
où
ils représentent
la commune,
lorsque
la réunion
a lieu hors
du
territoire
communal.
Le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
d'appliquer
cette
proposition
pour
ses
membres
hors
maire
et
adjoints.
La
prise
en
charge
de
ces
frais
sera
assurée
dans
les
conditions
définies
par
le
décret
fixant
les
conditions
et
modalités
de
règlement
des
frais
occasionnés
par
les
déplacements
des
personnels
civils,
soit
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
les
déplacements
du
personnel
communal. Bertrand
DECANTER
signale
être
intéressé
par
le
congrès
des
maires
du
nord
et
par
le
congrès
des
maires
de
France.
5/ Budget
primitif 2014
M.
le
Maire
expose
que
la
commission
des
finances
s’est
réunie
le
16
avril
2014
et
présente
les
propositions
de
cette
commission
qui
a
souhaité
présenter
le
budget
à
taux
constant
d’imposition.
Des
documents
préparatoires
sont
transmis
aux
élus
:
-
l’évolution
de
la dette
communale,
-
les
résultats
de
l’exercice
antérieur,
-
une
proposition
d’écritures
pour
les
sections
de
fonctionnement
et d’investissement
du
budget
-
une
proposition
d’affectation
des
subventions
aux
associations
-
l’état
de
notification
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2014
- En
section
de fonctionnement
:
M.
le Maire
présente
tous
les
chapitres
budgétaires
et
détaille
l’ensemble
des
articles
en
dépenses
comme
en
recettes.
Les
prévisions
2014
correspondent
en
majorité
à
la
reconduction
des
inscriptions
au
budget
2013.
Sont
toutefois
intégrées
des
dépenses
relatives
à
J’application
de
la
réforme
des
rythmes
scolaires
pour
la
période
de
septembre
à décembre
2014.
Pour
les
recettes,
M.
le
Maire
précise
que
toutes
les
dotations
de
l'État
ne
sont
pas
encore
connues.
Sur
certaines
lignes
budgétaires,
les
montants
indiqués
correspondent
à des
estimations.
- En
section
d’investissement
:
En
recette,
le
budget
reprend
les
recettes
classiques:
compensation
de
la
TVA,
Taxe
Locale
d’Équipement,
amortissements
(que
l’on
retrouve
en
dépenses
de
fonctionnement),
le
virement
de
la 2 section
de
fonctionnement,
lexcédent
de
fonctionnement
et une
subvention
attribuée
par
l’association
des
Retables
suite
à la restauration
de
deux
retables.
En
dépenses,
outre
le
remboursement
des
emprunts
(en
capital)
et
l’intégration
du
solde
d’exécution
reporté
de
2013,
M.
le
Maire
présente
trois
dépenses
déjà
décidées
par
le
précédent
conseil
pour
un
montant
de
5328
euros
(achat
d’un
fouet/mixeur
pour
la
cantine,
remplacement
d’un
chauffe-eau,
remplacement
des
issues
de
secours
à l'Espace
Jules
Dehaene).
M.
le
Maire
présente
une
liste
de
programmes
qui
pourraient
être
réalisés
en
investissement
et
y
affecte
une
dépense.
- Révision
du
PLU
:
865
euros
- Travaux
mairie
: accessibilité
33
000
euros
- Agencement
de
terrains
— cadre
de
vie
32
000
euros
- Aménagement
espace
public
30
000
euros
- Éclairage
public
: rue
de
Flandre
20
000
euros
- Travaux
de
bâtiments
40
500
euros
- Monument
aux
morts
2
500
euros
- Travaux
sur
bâtiments
loués
(presbytère
et Gare)
14
000
euros
- Matériel
de
voirie
(signalétique,
signalisation.
…)
18
000
euros
- Matériel
technique
3
000
euros
- Autres
5
000
euros
Les
différentes
commissions
se
réuniront
pour
proposer
des
priorités
dans
les
travaux
à
réaliser.
La
décision
de
réaliser
les
travaux
sera
prise
en
conseil
municipal.
Laurent
VANPOUILLE
indique
qu’une
commission
bâtiment
aura
lieu
fin
mai.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
d’inscrire
en
section
d’investissement
les
crédits
suivants
:
- Vote
des
trois
taxes
locales
:
Concernant
l’état
de
notification
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2014,
M.
le
Maire
explique
l’augmentation
des
bases
d'imposition
prévisionnelles
2014
de
taxe
d’habitation
et
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
par
l’application
d’un
coefficient
de
revalorisation
applicable
aux
valeurs
locatives
servant
de
base
aux
impôts
directs
locaux
et par
l’intégration
des
nouvelles
constructions.
Le
budget
tel
qu’il
a
été
présenté
reprend
la
proposition
de
la
commission
des
finances
:
aucune
augmentation
du
taux
des
3 taxes,
soit
un
produit
de
358
435
euros.
M.
le
Maire
précise
que
ce
budget
est
une
proposition.
Il y
a lieu
de
déterminer
si
le
conseil
municipal
décide
d’appliquer
une
augmentation
ou
non
du
taux
des
3 taxes.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
ne
pas
modifier
les
taux
des
impôts
locaux.
Les
taux
2014
restent
donc
:
e
taxe
d’habitation
16.08
%,
e
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
:
16.08
%,
e
taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
:
49.02
%,
- Subventions
aux
associations
M.
le
Maire
donne
la
parole
à David
ROBERT,
adjoint
au
maire,
en
charge
des
associations.
Ce
dernier
expose
que
les
associations
ayant
obtenu
une
subvention
en
2013
sont
tenues
de
retourner
le
bilan
financier
de
l’année
2013
pour
leur
association.
Pour
demander
une
subvention,
l’association
doit
transmettre
le formulaire
de
demande
et le projet
financier
2014.
David
ROBERT
présente
la
proposition
de
la
commission
des
finances
et
précise
la
demande
de
l’union
des
anciens
combattants
concernant
une
demande
exceptionnelle
pour
la
prise
en
charge
des
frais
d’encadrement
du
drapeau
de
la guerre
14/18,
soit
un
montant
de
182.07
euros.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
verser
les
subventions
suivantes
aux
associations
: Activités
manuelles
bollezeeloises
180.00
Amicale
des
sapeurs
pompiers
520.00
Amicale
du
Don
du
Sang
100.00
Bollezeele
2000
*
12
100.00
C.AS.C.
*
2
800.00
Chasse
Saint
Hubert
229.00
Club
de
l'amitié
et de
la gaieté
650.00
Les
Bollezenaerds
150.00
Musique
de
Bollezeele
1
000.00
UNC-AFN
(anciens
combattants)
encadrement
drapeau
182.07
UNC-AFN
(anciens
combattants)
366.00
USY
Foot
*
3 000.00
Les
BODY
260.09
La
cour
d'octroi
300.00
A.D.MR.
200.00
Radio
Uylenspieget
50.00
Soins
infirmiers
à domicile
50.00
OT
Coin
de
l'Yser
4 000.00
Ass.
Au
delà
du
cancer
30.00
Collège
du
Houtland
370.00
O.G.E.C.
Saint
Martin
190.00
RASED
100.00
Association
des
retables
339.00
SPA
653.77
A.P.E.
Ecole
publique
classe
de
découverte
302.85
A.P.E.L.
Ecole
privée
classe
de
découverte
445.02
prix
de
fin
d'année
323.30
contrat
d'association
10
983.99
PROXI
SERVICES
Convention
garderie
12
152.38
Médiathèque
Convention
CASC
2
200.00
Affectation
par
délibération
31
792.62
*subventions
versées
en
plusieurs
fois
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
de
prendre
en
charge
pour
la
Musique
de
Bollezeele,
outre
la
subvention
à l’association
de
1 000
€,
e
les
frais
de
réparation
d’instruments:
la
proposition
de
la
société
La
Trompe
d’Eustache
est
retenue
pour
un
montant
annuel
T.T.C.
de
2
750.00
euros.
-
Vote
du
budget
:
La
section
de
fonctionnement
du
budget
primitif
2014
présentée
s’équilibre
à
1
109
942.80
€,
en
permettant
un
virement
à la section
d’investissement
de
202
477
€.
La
section
d’investissement
s’équilibre
à
413
038.55
€.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité
le Budget
Primitif 2014
tel
qu’il
vient
d’être
présenté.
4/ Accueil
de
loisirs
sans
hébergement
été
2014
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Marie-Noëlle
AGEZ,
adjoint
au
maire
en
charge
de
l'accueil
de
loisirs.
Elle
expose
que
la
commission
ALSH
s’est
réuni
et
présente
les
propositions
de
ladite
commission
quant
aux
dates
de
fonctionnement,
organisation
et recrutement.
Le
Conseil
municipal
fixe
les
dates
de
l’accueil
de
la
façon
suivante
: mardi
15
juillet
au
jeudi
14
août
2014. Le
Conseil
Municipal
décide
à l’ünanimité
:
e
D’accueillir
les
enfants
ayant
de
4
et
12
ans
(inclus)
au
moment
du
centre
e
De
limiter
le nombre
de
place
à 54
enfants par
jour
de
fonctionnement
comprenant
au
maximum
16
enfants
de
moins
de
6 ans.
e
De
fixer
à 6 le nombre
d’animateurs
et une
personne
pour
la direction
de
l’accueil
e
De
fixer
les horaires
d’accueil
de
la façon
suivante
:
©
Quatre
après-midi
d’accueil
par
semaine
: 14h—18h
©
Une
journée
complète
par
semaine
: sortie,
inter
centre. Ô
Quatre
séances
de
piscine
©
Quelques
jours
de
camping
Le
nombre
de
places
étant
limité
à
54
enfants,
une
priorité
sera
donnée
pour
l’inscription
aux
enfants
domiciliés
ou
scolarisés
à Bollezeele.
Les
inscriptions
seront
closes
le 28 juin
2014.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
mettre
en
place
les
tarifs
suivants
pour
l’été
2014
(identique
aux
tarifs
2013)
par
enfant:
Par
enfant
QF
< 400
400
|} 610
<750 |
750
QF
>
1000
Une
semaine
15.60
18.75
21.84
24.99
28.08
Deux
semaines
24.99
29.16
33.28
37.45
41.62
Trois
semaines
34.36
39.56
44,76
49.96
55.17
Quatre
semaines
42.65
49.45
56.20
62.94
69.69
Cinq
semaines
52.03
59.85
67.63
75.47
83.24
Pour
les
enfants
non
domiciliés
à Bollezeele,
le tarif QF
>
1000
sera
appliqué.
Le
tarif comprend
un
goûter
collectif pris
par
les
enfants.
Pour
l’organisation
du
camping,
le tarif pour
la prise
en
charge
des
repas
du
midi
et du
soir
est
fixé
à
3.00
€
par
repas.
Le
montant
de
la
participation
des
familles
(transport
+
entrée)
par
séance
de
piscine
est
fixé
à
2.50
euros
: séance
à Sportica
Gravelines.
* Direction
de
l’ALSH
d’été
M.
le
Maire
indique
que
la
commune
n’a
aucune
candidature
pour
la
direction
de
l’'ALSH
d'été.
Il
est
décidé
de
demander
à Proxi
Services
la mise
à disposition
d’une
personne
titulaire
BAFD.
* Recrutement Marie-Noëlle
AGEZ
donne
lecture
de
la
liste
des
candidatures
reçues.
La
commission
propose
de
donner
une
priorité
dans
le
recrutement
aux
jeunes
habitant
la
commune
ainsi
qu’aux
jeunes
ayant
fait
la
formation
BAFA.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
aux
critères
de
sélection
de
la commission.
6/
Question
diverses
e
David
ROBERT
expose
qu’il
a
transmis
ce
jour
à
l’ensemble
des
membres
du
conseil
municipal,
le
compte
rendu
de
la commission
culture,
communication,
animation,
association.
La
commission
souhaite
en
particulier
réaliser
une
éphéméride
des
manifestations
se
déroulant
sur
le
village
jusqu’à
la
ducasse,
dès
lors
qu’elles
sont
portées
par
des
associations
ou
par
la
commune
: le
but
étant
de
démontrer
le dynamisme
de
BOLLEZEELE.
Une
première
manifestation
ayant
lieu
le
4
mai,
le
conseil
municipal
décide
de
réaliser
cette
éphéméride
rapidement
pour
une
distribution
par
les
élus
avant
la fin
de
semaine.
e
Christine
KIECKEN
demande
que
les
comptes
rendus
du
conseil
municipal
soient
mis
en
ligne
sur
le
site
Internet
de
la commune.
Ce
dernier
doit
être
remis
à jour
dans
les
semaines
à venir.
M.
le
Maire
expose
qu’un
résumé
des
délibérations
prises
en
conseil
sera
communiqué
à la presse.
Le
Journal
des
Flandres
l’a sollicité
en
ce
sens.
Le
Maire
Pierre
MARLE
Le
secrétaire
de
séance
Michel
DIACRE V2