Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 19 MAI 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 19 mai 2014
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 25 juin 2014
Compte-Rendu - compte rendu du cm du 23 mai 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM DU 23 MAI 2020
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 13 mai 2015
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM DU 16 MAI 2019
Compte-Rendu - compte rendu du cm du 21 février 2018
Conseil Municipal - CM DU 28 AVRIL 2014
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CM DU 28 MAI 2020
Compte-Rendu - compte rendu du 21 mai 2014
Document publié le Mercredi 21 mai 2014 par la commune de Bollezeele.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 21 mai 2014)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Histoire et mémoire,
COMMUNE
DE
BOLLEZEELE
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
21
mai
2014
Absents
excusés
: Laurent
VANPOUILLE
Le
secrétariat
de
séance
est assuré
par
Michel
DIACRE.
Le
compte
rendu
de
la séance
du
28
avril
2014
est
approuvé.
1/ Commission
intercommunale
des
impôts
directs
Il y
a lieu
de
proposer
deux
personnes
à la
Communauté
de
Communes
des
Hauts
de
Flandre
pour
la
constitution
de
la Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs.
Cette
commission
est composée
de
10
membres
titulaires
et
10
suppléants
et
elle
se
substitue
à
la
commission
communale
en
ce
qui
concerne
les
évaluations
foncières
des
locaux
commerciaux.
Les
membres
doivent
être
désignés
par
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Fiscaux
sur
une
liste
de
40
noms
proposée
par
le
Conseil
Communautaire. Le
conseil
municipal
propose
Les
noms
suivants
:
-
Pierre
MARIE
-
Michel
DIACRE
2/
Demande
d’affiliation
volontaire
au
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Nord Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à l’affiliation
du
Syndicat
Mixte
Intermodal
Régional
de
Transport
au
Centre
de
Gestion
à partir
du
1°
janvier
2015.
3/ Rythmes
scolaires
Monsieur
le Maire
présente
les travaux
de
la commission
Rythmes
Scolaires.
Une
première
proposition
est
de
modifier
les
jours
d’organisation
des
TAP
(temps
d’accueil
périscolaire)
initialement
prévus
les
lundis
et
jeudis,
suite
à une
demande
des
enseignante,
ils
auraient
lieu
les
mardis
et
vendredis
de
15
h
à
16
h
30.
La
commission
souhaite
que
le
taux
légal
d’encadrement
de
18
enfants
de
plus
de
6
ans
et
de
14
enfants
de
moins
de
6
ans
par
animateur
soit
revu
à
la
baisse.
Un
effectif
de
8
personnes
diplômées
devrait
être
nécessaire
pour
encadrer
les
enfants.
5
personnes
sont
envisagées,
reste
3
recrutements
à
réaliser. Les
activités
ne
sont
pas
obligatoires,
les
parents
pourront
récupérer
leurs
enfants
à
15
h
les
mardi
et
vendredis. Si
les
enfants
participent
aux
TAP,
une
inscription
par
période
de
7 semaines
sera
demandée.
Les
TAP
auront
lieu
dans
les
différents
bâtiments
de
la
commune
(écoles,
Espace
Jules
Dehaene,
salle
des
sports,
étage
cantine...)
avec
un
lieu
centralisateur
pour
le
départ
des
enfants
à
16h30.
Le
Conseil
Général
n’accepterait
qu’un
seul
horaire
de
transport
scolaire
pour
toute
la
semaine,
le
bus
passerait
donc
le
soir
à
16h
30
etnon
à
15
h.
Les
activités
sont
à déterminer
mais
sont
données
pour
information
les
coûts
d’intervenants
extérieurs
:
maître
d’arme
en
escrime
(50
€/heure),
association
Yser
Houck
(20
€/
heure).
La
commission
propose
que
les
activités
soient
payantes,
le
montant
reste
à déterminer.
Bertrand
DECANTER
expose
qu’il
serait
intéressant
à terme
de
recruter
une
personne
ayant
le
BAFD.
Monsieur
le
Maire
précise
que
l’on
ne
connait
pas
encore
la
position
de
la
communauté
de
communes
des
Hauts
de
Fiandre
qui
pourrait
reprendre
la
compétence
jeunesse
à l’avenir.
David
ROBERT
indique
que
c’est
déjà
le
cas
sur
Le
territoire
de
l’ex
communauté
de
communes
de
la
Colme. Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
de
mettre
en
place
des
temps
d’accueil
périscolaire
les
mardis
et
vendredis
de
15
h
à
16
h
30
à condition
que
la
commune
ait
pu
recruter
le
personnel
qualifié
nécessaire. 4/ Travaux Monsieur
le Maire
présente
le projet
de
réhabilitation
du
monument
aux
morts.
Les
travaux
prévoient
le remplacement
de
l’ensemble
des
plaques
dont
les
gravures
se
sont
effacées
avec
le temps.
Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
pour
le
remplacement
des
plaques
d’un
montant
de
2
194.50
€
TTC
et
propose
de
présenter
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
2014.
Monsieur
le
Maire
précise
que
Îe
président
de
l'association
des
anciens
combattants
a été
associé
au
projet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
:
- d’adopter
le
projet
de
travaux
de
réhabilitation
du
monument
aux
morts
- de
solliciter
une
subvention
au
titre
de
la
D.E.T.R.
2014
pour
ces
travaux
(Taux
de
40
%)
Monsieur
le
Maire
expose
que
dans
le
cadre
des
manifestations
de
commémoration
de
la
Grande
Guerre,
une
conférence
aura
lieu
le
18
octobre
sur
les
Poilus
de
la
Grande
Guerre
et
en
particulier
sur
les
personnes
dont
le
nom
figure
au
monument
aux
morts.
Cette
manifestation
sera
suivie
le
dimanche
19
octobre
d’une
reconstitution
de
Pinauguration
du
Monument
aux
Morts.
5/ Achats Le
Conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à l’achat
:
-
D'un
réfrigérateur :
devis
Gitem
retenu
pour
un
montant
de
199
€ HT
-
D'un
ordinateur
portable
: devis
Prodilog
retenu
pour
un
montant
de
1 220.00
€ HT
Cet
achat
sera
complété
par
la
signature
d’un
contrat
de
maintenance
informatique
de
3
ans
avec
la société
(montant
640.00
€ HT)
pour
l’ensemble
du
parc
informatique
de
la commune.
-
D'une
auto
laveuse
pour
la salle
des
sports
: 2
591.59
€ HT
6/ Rémunération
des
animateurs
ALSH
été
2014
Selon
le
grade
d’adjoint
d’animations
pour
les
cinq
semaines
de
l’accueil
de
loisirs
(congés
payés
compris) :
|
- Animateurs
diplômés
BAFA :
grade
d’adjoint
d’animation
de 2°"
classe
Échelle
3 échelon
3 — IB
336-IM
318
-
132
heures
- Animateurs
stagiaires
BAFA
: grade
d’adjoint
d’animation
de
Échelle
3 échelon
1 — IB
330-IM
316
-
115
heures
2°
classe
Le
montant
de
la
convention
de
mise
à disposition
d’une
directrice
diplômée
BAFD
par
Proxi
Services
est
de
3
794
€.
7/ Organisation
des
Fêtes
Monsieur
le
Maire
propose
que
les
manifestations
communales
soient
gérées
par
une
association,
un
comité
des
fêtes
et
non
plus
une
commission
des
fêtes,
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
feu
d’artifice
resterait
organisé
par
la
mairie.
Le
comité
des
fêtes
pourrait
intégrer
l’association
Bollezeele
2000
dont
les
statuts
sont
l’organisation
des
manifestations
communales.
Il
donne
lecture
d’un
projet
de
convention
qui
pourrait
être
signé
avec
l’association
et
qui
liste
précisément
les
manifestations
à
organiser,
les
moyens
financiers
mis
à
disposition
de
l’association.
Des
remarques
sont
émises
concernant
les
biens
acquis
par
cette
association.
Il
est
proposé
de
préciser
dans
la
convention
que
toutes
les
acquisitions
de
l’association
redeviendraient
la
propriété
de
la 2 commune,
si
l’association
devait
être
dissoute
ou
modifiée.
David
ROBERT,
adjoint
délégué
à
la
culture,
communication,
association
représenterait
la commune
au
sein
de
l’association.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
la
proposition
de
gestion
des
manifestations
communales
par
l’association
Bollezeele
2000-Comité
des
Fêtes.
Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à
signer
la convention
financière
avec
l’association.
8/
Question
diverses
-
Commission
Voirie
/ Cadre
de
vie
Stéphane
MISSIAEN
présente
le compte
rendu
de
la commission
voirie
qui
s’est
réunie
le 20
mai
2014
:
-
Proposition
de
changement
de
sens
de
la
rue
du
Plaetse
Houck.
Michel
DIACRE a pris
contact
avec
les
riverains
qui
sont
favorables
à cette
proposition.
Accord
du
Conseil
Municipal.
-
À
plus
long
terme,
élargissement
du
chemin
de
la procession.
-
Route
de
Rubrouck:
Proposition d’enlever
la
limitation
de
tonnage
(interdit
au
plus
de
12
tonnes)
et de
mettre
une
vitesse
limitée
à 70
km.
Accord
du
Conseil
Municipal
-
Chemin
de
Cassel
: mettre
une
limitation
de
tonnage
à
12
tonnes
« sauf
riverain
» pour
ne
pas
pénaliser
l’exploïtation
de
M.
WISSOCQ.
Accord
du
Conseil
Municipal
-
Chemin
du
Couvent
: mettre
un
panneau
voie
sans
issue
et
un
panneau
chemin
agricole
pour
éviter
que
des
personnes
étrangères
à
BOLLEZEELE,
guidées
par
les
GPS,
ne
s’y
aventurent
pour
rejoindre
le centre
du
village.
Accord
du
Conseil
Municipal
-
Chemins
en
cailloux: mélanger
deux
calibrages
différents
de
cailloux
pour
les
rendre
plus
facilement
praticables
par
les
piétons.
Accord
du
Conseil
Municipal
- _
Implanter
deux
radars
pédagogiques
rue
de
l’église.
Une
étude
va
être
réalisée
et présentée
lors
d’un
prochain
conseil.
-
Fieurissement
de
la commune
: reconduction
pour
cette
année
car
la
saison
est
déjà
avancée
et
qu’il
est
temps
de
planter.
Des
modifications
seront
proposées
pour
les
années
à venir.
-
Autres
projets:
réfection
de
la
rue
de
Flandre,
accès
jusqu’au
cimetière,
emplacement
des
containers
et
de
la
benne
à
végétaux,
accès
à
Bollezeele
(panneaux
agglomérations,
signalisation,
panneaux
d’affichage
électronique)
Monsieur
le Maire
expose
que
la communauté
de
communes
a déterminé
un
montant
des
travaux
pour
2014
pour
toutes
les
communes.
Il
s'élève
à
17
000
€
pour
BOLLEZEELE
et
correspondrait
à
la
réfection
du
chemin
des
Planches
sur
le
tronçon
après
la
route
de
Saint-Omer.
On
ne
connait
pas
le
montant
de
l’enveloppe
2015.
La
réfection
d’autres
voiries
avait
été
demandée
en
communauté
de
communes,
on
peut
citer
: l'allée
des
Saules,
le chemin
du
Pantgat,
le chemin
de
Spycker...Un
nouveau
programme
devra
être
défini.
-
Cession
d’activités
du
débitant
de
tabac
de
BOLLEZEELE
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
de
la
direction
générale
des
douanes
qui
annonce
la
cessation
d'activités
de
Mme
Estelle
PTYT,
débitante
de
tabac.
La
commune
a un
délai
de
4
mois
pour
proposer
une
solution
alternative
à
la
fermeture
du
débit
de
tabac
: présentation
d’un
repreneur,
d’un
locataire-gérant
en
cas
de
rachat
de
fonds
de
commerce.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
estime
qu’il
n’a
pas
la capacité
de
reprendre
ce
commerce.
M.
le
Maire
est
chargé
de
rencontrer
Mme
PETYT
pour
voir
avec
elle
les
différents
moyens
qui
pourraient
être
mis
en
œuvre
pendant
ces
4
mois
pour
trouver
un
repreneur
: présse,
courrier
aux
autres
commerces...
-
Monsieur
le
Maire
présente
la
demande
de
l’association
les
Bollezenaerds
qui
souhaite
organiser
une
soirée
Night
Concept
le
23
août
2014
à
la
salle
des
sports.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
assorti
d’obligations
à
tenir
par
l’association.
Une
convention
d'organisation
sera
signée
avec
l’association.
-
La
date
du
banquet
des
aînés
est
fixée
au
dimanche
14
septembre
2014. Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
des
invitations
pour
le
Congrès
des
maires
du
Nord
des
12
et
13 juin
à Douai.
Monsieur
le
Maire
expose
que
dans
le
cadre
des
10
ans
du
tournoi
de
football
de
Pentecôte,
le
conseil
municipal
sera
invité
le
samedi
7
juin
à
une
manifestation
en
mairie
pour
l’accueil
des
dirigeants
des
différentes
équipes
et le dimanche
soir
pour
la remise
des
coupes.
Marie-Noelle
AGEZ
signale
que
la benne
installée
rue
de
la Poste,
dans
le cadre
de
travaux
chez
un
particulier,
est
mal
signalisée
et
est
donc
très
dangereuse.
Afin
d’écarter
tout
danger,
l’éclairage
public
sera
mis
en
continu
rue
de
la Poste
pour
la durée
de
présence
de
cette
benne.
Bertrand
DECANTER
précise
que
dans
le
cadre
de
sa
délégation
auprès
de
l'Union
Syndicale
d'Aménagement
Hydraulique
du
Nord
(USAN),
il
a été
élu
délégué
titulaire
par
le
Collège
électoral
du
Bassin
de
l’Yser.
Il
siège
donc
au
Comité
Syndical
de
l’'USAN
(11
postes
de
délégués
titulaires
et 3
suppléants
pour
89
communes
concernées).
Il propose
de
demander
l’honorariat
pour
Mme
Marie-Joseph
DUBREUCQ.
David
ROBERT
informe
que
la
création
de
l’éphéméride
pour
la
période
allant
de
la
ducasse
à
la
brocante
va
commencer.
Il
demande
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
lui
donner
toutes
les
informations
sur
les
manifestations
qui
pourraient
être
organisées
par
une
association
sur
le
territoire
de
la commune.
Le
secrétaire
de
séançe
Le
Maire
Pierre
MARLE.
Michel
DIACRE
;