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Déliberation - 4 liste des deliberations cm 2023 02 23
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Roscoff.
Lien du pdf (Déliberation - 4 liste des deliberations cm 2023 02 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
République Française
Département du Finistère
Arrondissement de Morlaix
MAIRIE DE ROSCOFF
LISTES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 FEVRIER 2023
DEL.2023/02/23-01 examinée le 23 février 2023 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 décembre 2022 : Approuvée à l’Unanimité
DEL.2023/02/23-02 examinée le 23 février 2023 – Présentation Rapport d’orientations budgétaires 2023 : Approuvée à l’Unanimité
DEL.2023/02/23-03 examinée le 23 février 2023 - Reversement à Haut Léon Communauté de la part communale de la taxe d’aménagement perçue sur les équipements et sur la zone d’activités économiques communautaires : Approuvée à l’Unanimité
DEL.2023/02/23-04 examinée le 23 février 2023 - Avenants 1 des lots 1 et 5 – Eglise Notre Dame de Croaz Batz : Approuvée à l’Unanimité
DEL.2023/02/23-05 examinée le 23 février 2023 - Avenants 1 des lots 1, 2 et 10 – Centre nautique : Approuvée à la Majorité (5 votes contre : Madame Marguerite ROBIN, Monsieur Gilbert CHAPALAIN, Monsieur Jean-Luc DERRIEN, Monsieur Maël de Calan et Monsieur Joseph QUEMENER)
DEL.2023/02/23-06 examinée le 23 février 2023 - Avenants 2 des lots 1 et 2 – Centre nautique : Approuvée à la Majorité (5 votes contre : Madame Marguerite ROBIN, Monsieur Gilbert CHAPALAIN, Monsieur Jean-Luc DERRIEN, Monsieur Maël de Calan et Monsieur Joseph QUEMENER)
DEL.2023/02/23-07 examinée le 23 février 2023 - Dénominations de voirie : Approuvée à l’Unanimité
DEL.2023/02/23-08 examinée le 23 février 2023 - Création commission extra-municipale « animations » : Approuvée à l’Unanimité
DEL.2023/02/23-09 examinée le 23 février 2023 – Création des emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire et saisonnier d’activité pour 2023 : Approuvée à l’Unanimité
DEL.2023/02/23-10 examinée le 23 février 2023 - Location stands, barnums, tables et chaises aux associations roscovites : Approuvée à l’Unanimité
La Maire, Le secrétaire
Odile THUBERT MONTAGNE Gilbert CHAPALAIN