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Déliberation - Liste DES Deliberations A AFFICHER CM 20.12.2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations A AFFICHER CM 20.12.2023)
Thèmes du document : Sport, Dialogue social, Famille,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil municipal du 20 décembre 2023 à 18 h 00
N° de l’acte Intitulé Vote
8. AFFAIRES SCOLAIRES-ENFANCE ET PETITE ENFANCE
8.1
CHANGEMENT DE PERIODE D’APPLICATION DES
QUOTIENTS FAMILIAUX ET PROROGATION
EXCEPTIONNELLE DE L’APPLICATION DES
QUOTIENTS FAMILIAUX DE L’ANNEE 2023
JUSQU’AU 31 AOÛT 2024
Adoptée
8.2
MODIFICATION PARTIELLE DE LA
SECTORISATION SCOLAIRE DE LA COMMUNE -
RATTACHEMENT DES RUES DE CORBEIL-
ESSONNES AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
PUBLICS DU 1ER DEGRE
Adoptée
8.3 PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE - PLAN MERCREDI 2023-2026 DE CORBEIL-ESSONNES Adoptée
9. SPORTS
9.1
MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2023 RELATIVE
A LA MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT
D’EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DE LOCAUX
COMMUNAUX AU PROFIT D’ASSOCIATIONS ET
D’ORGANISMES LOCAUX
Adoptée
9.2
MISE A DISPOSITION MUTUALISEE DU GYMNASE
DES HAUTS-TARTERETS AU PROFIT DES
ASSOCIATIONS TREMPLIN FOOT, SPORT ACTIF DES
QUARTIERS, CULTURE ET LOISIRS POUR TOUS ET
ASSOCIATION PROMOTION CULTURELLE SOCIALE
ET SPORTIVE 91
Adoptée
9.3
APPROBATION DE LA CONVENTION
PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET
DE LA CONVENTION D’OCCUPATION
TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE
L’ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE DANS LE
CADRE DE SON PROJET DE CENTRE SOCIO-
SPORTIF A CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
7. PERSONNEL
7.1
MODIFICATION DU REGLEMENT RELATIF A
L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
APPLICABLE A LA COMMUNE, AU CENTRE
COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET A LA CAISSE
DES ECOLES DE CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
7.2 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Adoptée
7.3
INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR
D’ACHAT EXCEPTIONNELLE POUR CERTAINS
AGENTS COMMUNAUX
Adoptée
7.4
DOTATION EXCEPTIONNELLE POUR LA MISE EN
ŒUVRE D’UNE PRIME A DESTINATION DES
PERSONNELS EMPLOYES DANS LES CENTRES DE
SANTE
Adoptée
7.5
INFORMATION SUR LE RENOUVELLEMENT DE LA
MISE A DISPOSITION D’AGENTS COMMUNAUX
AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE DE CORBEIL-ESSONNES
Prend
acte2
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION-CHAPEAU
D’OPERATION DE REVITALISATION DE
TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-
ESSONNE-SENART
Adoptée
1.2
AVENANT N° 2 AU CONTRAT D’EXPLOITATION DES
MARCHES COMMUNAUX D’APPROVISIONNEMENT
ET AUTRES OCCUPATIONS COMMERCIALES DU
DOMAINE PUBLIC AVEC LA S.A.S. LES FILS DE
MADAME GERAUD
Adoptée
1.3
INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE
PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
D’ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL EN VERTU DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Prend
acte
4. FINANCES
4.1 BUDGET VILLE 2023 - DECISION MODIFICATIVE N° 2 Adoptée
4.2 CONSTITUTION D’UNE PROVISION ET TROIS REPRISES SUR PROVISIONS AU BUDGET PRINCIPAL Adoptée
4.3 AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT L'ADOPTION DU BUDGET 2024 Adoptée
4.4
ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES
IRRECOUVRABLES OU ETEINTES, REMISE
GRACIEUSE ET DEPENSES EXCEPTIONNELLES
Adoptée
4.5
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE
ET COMPTABLE M. 57 ET APPROBATION DU
REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
Adoptée
4.6
FIXATION DU MODE DE GESTION DES
AMORTISSEMENTS ET DES IMMOBILISATIONS EN
M. 57
Adoptée
4.7
APPROBATION D’UNE AVANCE SUR SUBVENTION
2024 A LA CAISSE DES ECOLES DE CORBEIL-
ESSONNES
Adoptée
4.8
DEMANDE DE SUBVENTION ET VALIDATION DU
PLAN DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DE LA
REHABILITATION DE LA HALLE DU COMTE-
HAYMON
Adoptée
4.9
PRISE EN CHARGE DU PAIEMENT D’AMENDES A LA
SUITE D’UNE INFRACTION ROUTIERE AVEC UN
VEHICULE COMMUNAL
Adoptée
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT
5.1
CONVENTION POUR L’INSTALLATION ET LA
GESTION DU PARC DES BORNES DE RECHARGE
ELECTRIQUE AVEC LE SYNDICAT MIXTE
D’ENERGIE ORGE YVETTE SEINE
Adoptée
5.2
DESAFFECTATION, DECLASSEMENT DU DOMAINE
PUBLIC COMMUNAL ET CESSION D’EMPRISES DE
PARCELLES COMMUNALES SISES 2, AVENUE DU
GENERAL-DE-GAULLE A CORBEIL-ESSONNES AU
PROFIT DE L’ASSOCIATION CULTURELLE DES
MUSULMANS DE CORBEIL-ESSONNES
Adoptée3
5.3 A
ACQUISITION DE PLUSIEURS PARCELLES PAR LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES POUR LE
REAMENAGEMENT DE L’ESPACE NATUREL DU
CIRQUE DE L’ESSONNE - ACQUISITION DE LA
PARCELLE CADASTREE SECTION BP N° 5 SISE
CHEMIN DES LONGAINES A CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
5.3 B
ACQUISITION DE PLUSIEURS PARCELLES PAR LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES POUR LE
REAMENAGEMENT DE L’ESPACE NATUREL DU
CIRQUE DE L’ESSONNE - ACQUISITION DE LA
PARCELLE CADASTREE SECTION BP N° 22 SISE
CHEMIN DES ROCHES-SAINT-JEAN A CORBEIL-
ESSONNES
Adoptée
5.3 C
ACQUISITION DE PLUSIEURS PARCELLES PAR LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES POUR LE
REAMENAGEMENT DE L'ESPACE NATUREL DU
CIRQUE DE L’ESSONNE - ACQUISITION DE LA
PARCELLE CADASTREE SECTION BP N° 24 SISE
CHEMIN DES LONGAINES A CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
5.4
NPNRU DES TARTERETS – AVIS DE LA COMMUNE
DE CORBEIL-ESSONNES SUR LA CREATION D’UNE
ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE AUX
TARTERETS
Adoptée
5.5
ATTRIBUTION DE 3 LOTS DU MARCHE PUBLIC DE
FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS NON
PUBLICITAIRES
Adoptée
6. TRAVAUX
6.1
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC DE
NETTOIEMENT DE L’ESPACE PUBLIC SUR LE
TERRITOIRE DE CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
10. SOCIAL – SANTE – LOGEMENT
10.1
PRINCIPE DE LA GESTION EN FLUX DES
RESERVATIONS DES LOGEMENTS LOCATIFS
SOCIAUX
Adoptée
11. PREVENTION
11.1
DEPORT DE LA VIDEOSURVEILLANCE DU CENTRE
DE SUPERVISION URBAIN INTERCOMMUNAL VERS
LE POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE DE
CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
14. ASSOCIATIONS
14.1 VERSEMENT DES ACOMPTES POUR L’ANNEE 2024 AUX ASSOCIATIONS Adoptée
16. MOTIONS/VŒUX
16.1
MOTION RELATIVE A UNE RENOVATION DE
L'ORGANISATION TERRITORIALE, VISANT A
CONSOLIDER FINANCIEREMENT LES DEUX
ECHELONS QUE SONT LE DEPARTEMENT ET LA
COMMUNE
Adoptée
Date d’affichage et de publication sur le site de la ville : 21/12/2023.