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Ordre du Jour - Ordre du Jour du CM9 06
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du CM9 06)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Justice et droit,
Bondoufle, le 02 juin 2023
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie, le vendredi 09 juin 2023 à 19h45.
INFORMATION
D Installation d’un conseiller municipal
Modification du tableau du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1) Désignation des délégués suppléants aux élections sénatoriales
2) Approbation du procès-verbal du 12 avril 2023
3) Décisions du Maire
4) Remplacement d’un membre démissionnaire au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale
5) Remplacement d’un membre du conseil municipal à la Commission Affaires Scolaires, Jeunesse et Enfance / Petite Enfance
6) Remplacement d’un membre du conseil municipal à la Commission Citoyenneté, Egalité Femmes/Hommes
7) Attribution d’une subvention complémentaire à l’association de coordination CLIC Cœur Essonne — Exercice 2023
8) Convention de refacturation entre la Commune de Bondoufle et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) relative à la fourniture de repas aux personnes âgées et aux bénéficiaires du portage à domicile
9) Modification du tableau des effectifs
10) Grand Parc, dénomination du nouveau dojo « Jacques PEQUIGNET » 11) Mise à jour des droits de voirie sur le territoire de Bondoufle
12)Demande de subvention au Département de l'Essonne - Travaux de désimperméabilisation du site situé devant le Collège Charles Péguy à Bondoufle 13) Approbation de l’adhésion des communes d’Etiolles, des Ulis, de Saint-Pierre-du- Perray, de Viry-Châtillon, de Villabé et de Villeneuve-le-Roi
14) Subvention à l'achat d’un récupérateur d’eau de pluie: chèque « récupérateur eau pluviale »
15) Autorisation de signer une convention d'occupation du domaine public pour l'installation d’un lavage canin 16)Désaffectation, déclassement et vente d’une partie de la parcelle AW 329, aux riverains des 41 et 43 rue de la Faisanderie à Bondoufle
17)Signature d’une convention entre la commune de Bondoufle et l’Institut Gustave
Roussy, établissement de santé privé d’intérêt collectif — Octobre rose 2023
> Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes salutations distinguées.
al du Mérite