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Compte-Rendu - 2mco3e4yvhjjsp
Document publié le Jeudi 29 août 2013 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2mco3e4yvhjjsp)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Ruralité,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 29 AOUT 2013
La séance est ouverte à 19 H 30, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune.
Présents : Tous les conseillers en exercices
Absents excusés : Gilles VIPREY, Audrey ROY, Cédric JOUILLEROT
Secrétaire de séance : NORMAND Jean-Pierre
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 16 JUILLET 2013 Le compte rendu est adopté à l’unanimité
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- PLU - TRAVAUX ECOLE – VOIRIE – BOIS – LOTISSEMENT LES CRETS – CANTINE QUESTIONS DIVERSES
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
I) PLU
Suite à la réunion de travail du 29 Août au matin, Mr DEMANGE fait part au conseil municipal des différents points de divergences rencontrés sur notre
dossier.
Le conseil municipal en a pris bonne note. Des corrections seront effectuées afin que notre dossier soit conforme aux exigences des administrations de l’état et aux nouvelles réglementations d’urbanisme.
II) TRAVAUX ECOLE
A ce jour, les travaux sont terminés à 90 %. L’entreprise SCHMITT interviendra courant semaine prochaine pour terminer la pose de l’ascenseur.
La commission de sécurité se rendra sur les lieux le lundi 16 Septembre à 9 H 00.
Le Maire présente au conseil municipal les avenants de peinture et alarme incendie à savoir :
Réfection de façade : pose échafaudage, enduisage et finition : coût 1363.44€ TTC Fourniture et pose d’une alarme incendie : coût 695.98 €. TTC
Le conseil adopte à l’unanimité et autorise le maire à signer les documents s’y référent.
Ce nouvel espace sera ouvert au public le samedi 7 Septembre 2013 de
9 H à 12 H. Les personnes désirant s’y rendre seront les bienvenues !
CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-Vennes III) VOIRIE
Sécurité carrefour fromagerie :
Lors des dernières réunions de conseil, nous vous informions de la pose de blocs provisoires vers le carrefour de la fromagerie. A ce jour, ils ne sont toujours pas disponibles. Un rendez-vous sera pris auprès de Pierre GUILLEMIN afin de trouver une solution d’approvisionnement et démarrer au plus vite les essais dès l’automne. Dans le cas contraire, ce projet sera reporté au printemps prochain.
IV) BOIS
Vente bois
Une vente de bois aura lieu à Champagnole le 18 septembre prochain.
La parcelle 30 « Bois cassard » sera mise en vente avec 766 m3 de volume sous écorces (épicéas, sapins)
Devis VIPREY Daniel
Suite aux nouvelles réglementations forestières, le Maire fait part au conseil municipal du devis reçu de Mr Daniel VIPREY pour l’abattage de
feuillus à savoir :
- Abattage simple : 25 € de l’heure
- Abattage et câblage des arbres : 35 € de l’heure.
Le conseil municipal en a pris bonne note.
V) LOTISSEMENT LES CRETS
Le Maire fait part au conseil municipal d’une demande de réservation de
parcelle au Lotissement les Crêts.
Mr et Mme Rudy ROY se porterait acquéreur de la parcelle n° 12 d’une
surface de 1704.81 m².
Le conseil municipal émet un avis favorable.
VI) CANTINE
Le Maire indique au conseil, qu’un appel à la soumission a été lancé pour la fourniture de repas complets à la cantine scolaire. Au vu des propositions faites, c’est Monsieur Philippe ANDRE de l’Hôtel du commerce qui a été retenu au prix de 4.30 € TTC le repas. Le tarif de garderie pour mise à
disposition des locaux et emploi de personnel est évalué à 0.60€ par repas. Le ticket repas sera donc vendu 4.90€ aux familles pour l’année scolaire
2013/2014.
VII) QUESTIONS DIVERSES
MISE A DIPOSITION ADJOINT ADMINISTRATIF COMMUNE DE CONSOLATION MAISONNETTES
En raison du départ de Mme Christelle GUERARD, le Maire fait part au
conseil municipal de la nouvelle convention de mise à disposition de Mme CROFF Emilie auprès de la Mairie de Consolation Maisonnettes. Le conseil municipal adopte à l’unanimité et autorise le Maire à signer tous les documents s’y référent.
ZUMBA PARTY DU 14 SEPTEMBRE 2013
Le Maire fait part au conseil municipal de la location de la salle des fêtes à Mme CHATELAIN.
En effet, elle organise une soirée ZUMBA le 14 septembre prochain et
souhaiterait bénéficier d’un dégrèvement pour le prix de la location.
Après concertation, le conseil municipal ne donne pas de suite favorable. Le tarif appliqué sera de 450 €
FAMILLES RURALES
L’association familles rurales souhaiterait disposer de la salle des fêtes le jeudi soir pour la gym des adultes.
Après discussion le conseil municipal proposerait le lundi ou le mercredi soir.
Un courrier sera adressé à l’association.
FIN DE LA SEANCE : 23 H 45