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Déliberation - 9h9yqhnjy2je8x3
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Déliberation - 9h9yqhnjy2je8x3)
Thèmes du document : Transports, Ruralité, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 9 juin 2023
20h00 Convocation : 02 juin 2023 Affichage : 18 juin 2023
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents : BOISSENIN Patrick, BOURNEZ David, FORNASIER Damien, JOUILLEROT Jérémy, MAGNIN-FEYSOT Pierre, MARTIN Pascale, SANAGUSTIN André, VIPREY Gilles, VIENNET Eric, GUERARD Eddy, VIPREY Philippe
Absent excusé : VIEILLE Thierry, BOUQUET Marie-Laure, KUENZLI Eric
Secrétaire de séance : Madame MARTIN Pascale a été élue secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 05 mai 2023.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Travaux Champs Rayé_Travaux du stade_Délibération modificative budgétaire_Sortie en forêt_Fête villageoise_Questions diverses
I. Travaux Champs Rayés
Les travaux se déroulent selon le planning prévisionnel. Mise en place du plateau et de la chicane afin de réguler la vitesse. La route de champs rayés sera fermée pour la pose de l’enrobé les 12 et 13 juin.
Un point sur la signalisation a été effectué lors de la dernière réunion de chantier : la pose des panneaux sera faite rapidement, le marquage au sol sera effectué dans un second temps.
Un rappel sera fait pour l’aménagement de la place du container à verre situé en bas de la rue.
II. Travaux du stade
La terre végétale a été enlevée, le terrain a été nivelé. Nécessité de décaisser davantage dans un des coins du terrain du fait d’une zone plus humide que prévue. Les réseaux d’éclairage ont été mis en place. La livraison du reste du matériel est prévue à partir de la semaine prochaine.
200 m3 de la terre végétale retirée du terrain sont stockés au niveau de l’ancienne carrière normand, 150 m3 sont gardés pour la remise en état.
Le reste de la terre végétale retirée (1400 m3) sera vendu, l’offre de l’entreprise VERMOT est la plus intéressante.
Dépôt d’un nouveau dossier de subvention auprès de l’ANS (l’étude de celui-ci sera réalisée lors de la prochaine commission au mois d’octobre).
CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-Vennes III. Délibération modificative budgétaire
17 560 € seront transférés du compte 21 au compte 23 pour le solde des travaux des vestiaires.
IV. Sortie en forêt
La sortie pédagogique en forêt est prévue lundi 12 juin. Le bus sera mis à disposition pour emmener les enfants au coin du bois.
La sortie en forêt de la commune est prévue le 4 juillet ; du fait des travaux en cours au stade le repas sera organisé à la salle de la mairie et la cour de l’école publique.
Une réunion de préparation sera organisée prochainement.
V. Fête villageoise
La fête sera organisée les 22.23.24 juillet. Les manifestations habituelles seront organisées : test chronométré, randonnée, jeux inter villages, bal de crise.
VI. Questions diverses
- Vestiaire du stade : validation de la fin des travaux. Demande du solde des subventions : après contrôle les subventions obtenues seront d’un montant de 78 %.
- Courrier de M Paul SANSEIGNE qui indique que la commune a la possibilité de bénéficier de plants pour la constitution de haies. Dossier à déposer avant le 20 juin. La commission environnement réfléchit aux différentes possibilités d’implantation.
- Versement de la subvention du Conseil Régional pour la délégation de compétence transport scolaire : 27054 €, pour l’année 2022/2023.
- Versement du FCTVA pour un montant de 98836 €, correspondant aux investissements 2022
- Candidature reçue pour le remplacement de Camille : Mme Marion REGNIER. Marion REGNIER sera reçue la semaine prochaine pour faire le point sur la possibilité de prise de poste : financement de la formation préalable et préavis.
- Demande de l’association des parents d’élèves du RPI de Fournets-Luisans pour louer la salle des fêtes au mois de février / mars 2024. Le tarif de location des salles sera communiqué à l’association.
- Rappel : la salle des fêtes est disponible à la location à l’issue des enterrements (coût : 80€).
- Demande pour une installation d’un distributeur à pizzas sur le village (just queen). Le dossier sera étudié afin qu’une réponse soit apportée lors du prochain conseil.
- Étude de la mise en place du RIFSEEP pour l’ensemble des salariés. En attente du retour du cdg pour prise de décision lors du prochain conseil municipal.
- Vitesse route de Besancon : suite à l’étude réalisée pour la mesure de vitesse, le projet d’installation d’un feu tricolore est toujours d’actualité (en attente du retour de financement sur le budget amendes de police).
Fin du conseil à 21h55