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Déliberation - 4dsgn5f63teyqeq
Document publié le Jeudi 13 juillet 2023 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Déliberation - 4dsgn5f63teyqeq)
Thèmes du document : Travail et emploi, Ruralité, Enseignement supérieur,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 13 juillet 2023
20h00 Convocation : 7 juillet 2023 Affichage : 21 juillet 2023
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents : BOISSENIN Patrick, BOURNEZ David, FORNASIER Damien, JOUILLEROT Jérémy, MAGNIN-FEYSOT Pierre, MARTIN Pascale, SANAGUSTIN André, VIPREY Gilles, VIENNET Eric, GUERARD Eddy, VIPREY Philippe, VIEILLE Thierry, KUENZLI Eric
Absent excusé : BOUQUET Marie-Laure
Secrétaire de séance : Monsieur BOISSENIN Patrick a été élu secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 09 juin 2023.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Candidature pour le remplacement Camille Rousseau_Conseil d’école publique_Fête villageoise_Avancement travaux : Terrain synthétique_Financement court terme : Terrain synthétique_Avancement travaux : Rue Champs Rayés_Délibération travaux SYDED Champs Rayés_Admission en non-valeur _Questions diverses
I. Candidature pour le remplacement de Camille Rousseau :
Candidature de Mme Marion REGNIER : Mme REGNIER a rendez-vous auprès du CEP ce mois pour valider le financement de sa formation : mobilisation de son CPF et abondement de Pôle Emploi pour le coût résiduel de la formation (condition de recrutement).
II. Conseil d’école publique :
L’augmentation du montant de la subvention par élève pour la rentrée scolaire sera proposée en fin d’année civile pour proposition au budget 2024.
Les volets sont commandés pour remplacement dans la classe maternelle sur l’été, d’autres travaux demandés lors du conseil d’école auront lieu.
Sortie en forêt le 4 juillet : itinéraire revu du fait de la mauvaise météo.
III. Fête villageoise
Préparation de la signalisation pour la fête.
Proposition de la ferme d’Aïssey pour vendre des glaces le dimanche de la fête, les associations du village sont d’accord. Accord du conseil municipal pour une installation sur la place vers la boulangerie.
Les conditions d’installation des animations et des stands restent identiques à l’an passé.
IV. Avancement travaux : Terrain synthétique
Le chiffrage définitif sera adressé à la fin de la semaine prochaine. Réunion de chantier jeudi 27 juillet La terre a été évacuée, les travaux suivent leur cours.
CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-Vennes V. Financement court terme : terrain synthétique
Accord du Crédit Agricole Prêt Court terme : 500 000 € pouvant être débloqués au maximum en cas de besoin.
VI. Avancement travaux Champs Rayé
La signalisation a été réalisée : panneaux et marquage au sol.
VII. Délibération travaux SYDED Champs Rayés
Convention avec le SYDED pour la prise en charge des travaux de l’éclairage publique / réseau électricité aux champs rayés.
Montant des travaux : 48750 € ; subvention du SYDED : 19 620 €
VIII. Admission en non-valeur
Après le passage au conseil municipal, celui-ci décide de reporter l’admission en non-valeur à la prochaine réunion de conseil.
IX. Questions diverses
- De nombreuses incivilités ont été rapportées ces dernières semaines, la gendarmerie a été contactée. La mise en place d’une démarche « voisins vigilants » sur le village pourrait être une solution. Cette question est mise en réflexion.
- Lettre de Pascale SANAGUSTIN qui demande à reprendre ses missions initiales à partir de la rentrée 2023 (accompagnatrice du transport scolaire). Accord du conseil municipal.
- Versement d’une aide du Département d’un montant de 36 000 €. Considérant l’effort fiscal et les dépenses d’équipement brut.
- Préval propose de mettre à disposition des flyers. Cette proposition sera étudiée par le rapporteur de la commission environnement.
- Règlement du reliquat de maîtrise d’œuvre : DCM d’un montant de 6200 €.
- Réflexion autour du réaménagement des horaires et des conditions de travail du poste de secrétaire de mairie. Après échanges et réflexion le conseil municipal décide de modifier les horaires d’ouverture du secrétariat le samedi : le secrétariat sera désormais ouvert un samedi sur deux, les semaines impaires.
- Revalorisation de la rémunération des agents municipaux. Suites aux échanges du dernier conseil municipal et après réflexion le RIFSEEP sera mis en place pour l’ensemble des agents.
- Normes handicapées sur les bâtiments. Les périodes de dérogation arrivent à échéance, un diagnostic sera engagé sur l’ensemble des bâtiments publics. Les aménagements nécessaires seront engagés au besoin.
- Brigitte repasse sa FCO voyageur, elle assurera le transport à la rentrée.
Besoins de trouver un renfort pour la cantine. Une annonce pour le recrutement d’un service civique a été publiée.
- Aide du SYDED pour la partie photovoltaïque du stade pour un peu plus de 3500 €.
Fin du conseil à 22h00