Compte-Rendu - CR Conseil 2009 05 11

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Compte-Rendu - CR Conseil 2009 05 11 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douvres. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2009 05 11)Thèmes du document : Transports, Démocratie, Sécurité routière, Page 1 sur 1

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11/05/2009

Présents : ML. Dubois, G. Bellaton, L. Bourgeois, L. Rossetti, R. Taponard, N. Avrillier, M. Balain, L. Briançon, C. Janin, L. Hapchette, F. Quinson, L. Mougeot (présent à partir de la 1 e délibération), N. Verdeghem.

Excusés : F. Berard donne pouvoir à R. Taponard, C. Harnay.

Secrétaire de séance : N. Avrillier

Le CR du Conseil Municipal du 09/03/09, ainsi que l’ordre du jour du présent conseil, sont approuvés à l’unanimité.

DELIBERATIONS : Prises à l’unanimité, sauf indication autre.

Demande d’adhésion au Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin Versant de L’Albarine (SIABVA) pour les compétences de « Gestion de l’assainissement non collectif » : à Douvres, il y a seulement 3 administrés qui utilisent un assainissement individuel. Les représentants de la Commune au syndicat sont à élire.

4 candidats se présentent, 2 en qualité de délégué : C. Janin, N. Verdeghem, 2 en suppléant : G. Bellaton, L. Rossetti. Ils sont tous quatre élus à l’unanimité.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE DE L’AIN (SIEA) : lors de la réalisation des travaux d’enfouissement des réseaux à l’entrée ouest du village, il est apparu judicieux de les prolonger dans la « Rue du Château » sur environ 50 mètres. Les 08/09 et 17/11/2008, le CM a accepté les plans de financement pour la mise en souterrain du réseau basse tension et de télécommunication, prévoyant des dépenses restant à la charge de la Commune, de respectivement 22 000 € et 12 400 €. En raison des enfouissements supplémentaires, il y a lieu d’annuler et de remplacer les précédents plans de financement du SIEA, aussi la nouvelle participation communale est de 24 000 € concernant la basse tension et de 12 480 € pour France Télécom.

Mme le Maire demande l’autorisation de signer les conventions nécessaires avec le SIEA.

STEASA, Modification des statuts : en raison du changement d’adresse du siège.

CONSEIL GENERAL, Aménagement de l’entrée ouest – RD36b – Convention : l a convention initiale prévoyait que le Département prendrait en charge le renouvellement de la couche de roulement de la RD36b pour un montant forfaitaire de 16 000 € sans taxe. Cette participation serait versée à la Commune, après réalisation des travaux. Depuis, le Conseil Général a décidé d’effectuer la réfection de la RD36b entre la fin de la zone de travaux d’aménagement communaux et le « Chemin du Paradis ». Aussi il devenait logique de rectifier la précédente convention. Le Conseil Général propose la signature d’un avenant qui modifie l’article concerné.

FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) : géré par le Conseil Général, le plan départemental vise à aider l’accès et le maintien au logement des plus défavorisés. La contribution s’élève à 0.30 € multiplié par 915 (le nombre d’habitants, dernier chiffre INSEE), soit 274.50 €.

ROUTE DU BUGEY : Propose le renouvellement de la convention d’adhésion et une participation de 0.45 € multiplié par 915 habitants soit 411.75 €. Plusieurs élus pensent que le montant de la contribution est un peu élevé.

Résultat du vote : 13 pour, 1 abstention.

RUREMPLOI : Renouvellement de la convention avec l’association « Les brigades vertes » qui gère l’entretien des espaces verts de la Commune. Prévision : 400 heures, le taux horaire 2009 est à confirmer, il se situe entre 10 et 12 €.

QUESTIONS DIVERSES : Page 2 sur 2

Permis de construire, Déclaration préalable : M. Yves GIMENEZ, garage ; M. Bernard VARRAMBIER, piscine ; M. Gilles TENAND, création de 3 fenêtres ; M. Thierry SANIAL, auvent.

Le SDIS a remis son recueil des actes administratifs 2008.

Le SIEA a transmis le compte-rendu de l’assemblée générale de février 2009. Le document est consultable à la mairie.

Le Conseil Général a adressé une information « Agir sur la solidarité ».

M. ROSSETTI procède à un rappel du Code de la Route, un plateau surélevé est considéré comme une zone où la vitesse ne peut pas dépasser 30 KM/H, il n’y a donc pas de signalisation, priorité aux piétions, et à droite.

La session de « Sports collectifs » proposée lors des vacances de Pâques, a réuni 12 participants entre 8 et 11 ans, le beau temps a permis de profiter de l’aire de loisirs. La participation financière demandée aux familles a couvert le salaire et les charges sociales de l’animateur. M. MOUGEOT indique que l’arrêté municipal qui prévoit que les associations sont prioritaires sur les structures sportives a été respecté.

N. AVRILLIER explique le projet Relais Assistante Maternelle (RAM) itinérant du canton.

Comité fleurissement, plantation prévue le mardi 19 mai à 13H30, RDV devant l’atelier municipal. Si des personnes sont disponibles pour arroser les fleurs, elles seront accueillies avec plaisir.

Mme BOURGEOIS propose que les cérémonies d’enterrements civils aient lieu place des « Anciens Combattants », pour raison de plus grande facilité d’accès et de stationnement.

FIN DE SEANCE A 22H25

QUESTIONS DU PUBLIC :

Toujours des incivilités à déplorer :

• Vitesse excessive des quads,

• Bouteilles d’alcool retrouvées devant le Cimetière, derrière la Mairie...

PROCHAIN CM LE 06/07/2009 à 20H30