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Compte-Rendu - 01 CR JANVIER 2020
Document publié le Vendredi 24 janvier 2020 par la commune de Saint-Robert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 CR JANVIER 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
_________________________
DEPARTEMENT
CORREZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 Janvier 2020
Date de la convocation : 20/01/2020
Le vingt-quatre janvier deux mil vingt à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Robert, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la mairie sous la présidence de Monsieur Michel LESECQ, Maire
Présents : Mr Michel LESECQ, Mr Yoan PASCAREL, Mr Bernard PIERREFITE, Mme Dominique ANDRE, Mme Sophie IRWAN, Mme Aleida MOLENKAMP, Mme Madeleine PEYRAT, Mr Olivier DESMAISON, Mr Jean- Pierre LUÇON
A été nommée secrétaire : Mme Madeleine PEYRAT
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATIONS
2020/01 – : PAB – AVENANT
Dans le cadre de la réalisation de l’aménagement du centre bourg de Saint-Robert et suite à la réunion qui s’est déroulée en présence du Cabinet Dejante maître d’œuvre le 20 janvier 2020, un bilan des travaux effectués et à venir a été réalisé. En conséquence, le Maire présente le bilan financier de la réalité des travaux et demande au conseil municipal de délibérer pour une augmentation de 4688.88 euros TTC par rapport au coût initial qui s’élevait à 353 313.85 euros TTC.
NB : Yoan Pascarel présente le projet de façon dynamique en 3D afin d’illustrer aux conseillers la future place.
Monsieur Luçon intervient pour manifester sa désapprobation sur la suppression du double sens dans le village.
Le conseil municipal APPROUVE l’augmentation de 4688.88 euros TTC, par 8 voix pour et 1 contre.
Aménagement de la place de
la prévôté
nouvelle estimation avec DETR EN PLUS CALCUL
rénovation place TTC 353 313,85 4688,88 358002,73
maîtrise d’œuvre TTC 13 070,10 13 070,10
366 383,95 371 072,83
SUBVENTION CD -103 611,00 -103 611,00
SUBVENTION ETAT -80 000,00 -80 000,00 ponction fonds de
roulement -50 000,00 -50 000,00
reversement FCTVA 2021 -61 935,58 -61 935,58
EMPRUNT 70 837,37 80 000,00 75 526,25
Nombre de Membres
- En exercice : 9
- Présents : 9
- Excusés : 0
- Procuration : 0
Vote
Votants : 9
Pour : 8
Contre : 1
Abstentions : 0 2020/02 - DISSOLUTION D’UNE REGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DES DIVERSES MANIFESTATIONS FESTIVES
Considérant la nécessité de dissoudre la régie des manifestations festives qui ont lieu sur la commune ;
Le conseil municipal DECIDE à l’unanimité de dissoudre la régie des manifestations festives.
SUJETS DIVERS :
CALENDRIER DES ASSOCIATIONS 2020
Dans le cadre de la préparation des festivités de 2020, Dominique André précise qu’une réunion s’est tenue ce
jour, avec les présidents d’associations afin d’arrêter le planning de la saison 2020.
POSE DES PLAQUES
Le cantonnier a commencé le remplacement des anciennes plaques. Dans un second temps, les nouvelles
plaques seront posées ainsi que les numéros des maisons demandés par certains habitants.
Les modifications à la marge ont été prises en compte.
INCIVILITE EXTINCTEURS SOIREE FOOT SALLE SAINT-LIBERAL
Dominique ANDRE informe le conseil de dégradations commises le samedi 11 janvier 2020, dans la Salle Saint- Libéral réservée par l’association de foot, 2 extincteurs ont été vandalisés. Les auteurs de ces dégradations, 4 adolescents ont été identifiés. En accord avec les dirigeants du club, les auteurs des faits vont rembourser la réparation des extincteurs. De plus, des travaux d’intérêt général seront effectués.
MUTUALISATION : ROUTES TROUS « ENROBE »
Dans le cadre de la mutualisation de moyens, les agents municipaux de la commune avec ceux de Segonzac sont intervenus route du cimetière afin de combler les trous présents sur la chaussée. Des remerciements seront adressés au maire de Segonzac pour avoir cédé l’enrobé gratuitement.
COMPTEUR EDF CONSOMMATION CABINET INFIRMIERE ET SYLVIE FOUQUET
Un des logements de l’ancienne poste est alimenté en électricité par le cabinet des infirmières. La locataire s’engage à rembourser l’infirmière du surcout occasionné. Conjointement, la mairie va faire procéder à l’ouverture d’un nouveau compteur auprès d’ENEDIS.
DISTRIBUTION SACS GARNIS AUX ANCIENS
En début d’année, 13 sacs ont été remis, par Dominique André et Olivier Desmaisons, aux personnes âgées qui n’ont pas pu se rendre au repas et âgées de plus de 80 ans.
RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES
Conformément à un arrêté préfectoral du 9 janvier 2020, le récolement des archives communales devra être effectué avant la fin de la mandature 2020.
Nombre de Membres
- En exercice : 9
- Présents : 9
- Excusés : 0
- Procuration : 0
Vote
Votants : 9
Pour : 9
Contre : 0
Abstentions : 0 REMPLACEMENT SECRETAIRE
La secrétaire de mairie va partir à compter du 5 février et sera remplacée par un personnel du vivier du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze.
INFORMATION DERATISATION
Le technicien est passé le 23 janvier 2020.
PAQUES DES ENFANTS
La Salle André-Rousseau a été réservée pour cette occasion.
INFORMATION condition avancement au choix agent technique principal de 2ème classe
Suite à une demande de Mr le Maire lors du CM de décembre 2019, il est rappelé les conditions d’avancement au choix pour agent technique principal de 2ème classe à 20H : créer un emploi d’agent technique principal de 2ème classe à 20H soumis à l’approbation du CM, si délibération favorable la proposition transmise à la CAP.
TRAVAUX préparatoires élections municipales mars 2020 ;
-Inscrire nouveaux électeurs « date limite » -préparer matériels de vote + faire un rétro planning
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL semaine du 2 au 7 mars : vote CA compte administratif 2019.