Compte-Rendu - 01 CR JANVIER

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Compte-Rendu - 01 CR JANVIER Document publié le Mercredi 16 janvier 2019 par la commune de Saint-Robert. Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 CR JANVIER)Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Démocratie, REPUBLIQUE FRANCAISE

_________________________

DEPARTEMENT

CORREZE

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 JANVIER 2019

Date de la convocation : 11/01/2019

Le seize janvier deux mil dix-neuf à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel LESECQ, Maire.

Présents : Mr Michel LESECQ, Mr Yoan PASCAREL, Mr Bernard PIERREFITE, Mme Dominique ANDRE, Mme Sophie IRWAN, Mme Aleida MOLENKAMP.

Pouvoirs : Mr Olivier DESMAISON a donné pouvoir à Mr Bernard PIERREFITE Mme Madeleine PEYRAT a donné pouvoir à Mme Dominique ANDRE Absent : Mr Jean-Pierre LUçON

A été nommée secrétaire : Mme Sophie IRWAN

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

2019/01 - PAB – AVANT PROJET SOMMAIRE

- Vu la délibération n° 2018/17 en date du 11 septembre 2018 prévoyant une opération pluriannuelle pour un PAB - Plan d’Aménagement de Bourg - et la consultation de bureaux d’études pour la désignation d’un maître d’œuvre.

- Vu la délibération n° 2018/23 en date du 8 novembre 2018 retenant le Cabinet Dejante VRD pour la maîtrise d’œuvre du projet.

Dans le cadre du projet d’aménagement du centre bourg du village de Saint-Robert et suite à la réunion qui s’est déroulée en Mairie en présence du Cabinet Dejante maître d’oeuvre le 14 janvier 2019, Le Maire présente l’avant-projet sommaire rédigé par ce dernier et demande au conseil municipal de délibérer.

Après en avoir délibéré le conseil municipal,

 APPROUVE l’avant-projet sommaire,

 AUTORISE Mr le Maire à signer tous actes et pièces nécessaires à l’aboutissement du projet  AUTORISE Mr le Maire à solliciter le Conseil Départemental de la Corrèze pour une demande de subvention concernant l’élaboration de ce projet.



2019/02-REVALORISATION DES INDEMNITES DES ELUS

- Les montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des élus locaux sont revalorisés à compter du 1er janvier 2019 en application du nouvel indice brut terminal 1027 de la fonction publique prévu par le décret n°2017-85 du 27 janvier.

Nombre de Membres

- En exercice : 9

- Présents : 6

- Excusés : 3

- Procuration : 2

Vote

Votants : 8 dont 2 pouvoirs

Pour : 8

Contre : 0

Abstentions : 0

Nombre de Membres

- En exercice : 9

- Présents : 6

- Excusés : 3

- Procuration : 2

Vote

Votants : 8 dont 2 pouvoirs

Pour : 8

Contre : 0

Abstentions : 0Le Conseil municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré :

 DECIDE, avec effet au 01/01/2019, de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions du maire et des adjoints comme suit :

 Maire : 10.40% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique

 1 er adjoint : 6,6 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique

 2 ème adjoint : 6,6 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique

 3 ème adjoint : 6,6 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique

2019-3 CONTRAT DE LOCATION SALLE ANDRE ROUSSEAU

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une administrée a fait une demande d’utilisation de la salle André Rousseau afin de dispenser des cours de yoga deux jours par semaine. Afin de permettre la mise place de cette nouvelle activité sur la commune de Saint-Robert.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré :

 DECIDE, d’établir un contrat de location pour une durée d’un an à compter du 1er février 2019 pour un montant mensuel de 20 €.

DEVIS BOITIERS POUR DEFIBRILLATEURS

Mr le Maire présente au conseil municipal le devis envoyé par la SAS Schiller France concernant des boîtiers pour l’installation des deux défibrillateurs achetés récemment, pour un montant total de 1056 € TTC. Ces boîtiers nécessitent une installation électrique ; un devis d’un montant de 309.60 € TTC est aussi présenté.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal valide ces 2 devis.

DETR – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux –

Un dossier pour le PAB sera envoyé avant le 28 février 2019, pour une demande d’un montant de 80 000 € d’aide.

ELAGAGE SUR LES VOIES DE LA COMMUNES

Les propriétaires doivent élaguer les arbres longeant les routes. Une constatation sur le terrain sera faite par une commission communale et un courrier sera envoyé à chaque propriétaire concerné.

ELAGAGE STADE

L’élagage a été réalisé par l’ESR une lettre de remerciement sera adressée. Remerciements également pour le prêt d’une benne par la société Pascarel et d’une nacelle par la société Mazy.

ECLAIRAGE AVENUE HENRI QUEUILLE

L’éclairage de l’avenue Henri Queuille, refait depuis 2013 étant défaillant, le problème sera étudié avec l’entreprise Dejante dans le cadre des travaux du PAB.

SIRTOM

Le SIRTOM, dans le cadre de la réduction des déchets verts, propose le prêt d’un broyeur et l’aide au financement d’un kit mulching. La commune ne fera pas appel à ce dispositif car le mulching nécessite une tonte très régulière et le broyage des végétaux n’est pas justifié au regard du faible volume des déchets verts de la commune.

Nombre de Membres

- En exercice : 9

- Présents : 6

- Excusés : 3

- Procuration : 2

Vote

Votants : 8 dont 2 pouvoirs

Pour : 8

Contre : 0

Abstentions : 0LOCATION SALLES SSL ET SAR

- L’école d’Ayen occupera la SSL pour leur loto le samedi 23 mars 2019, dans les mêmes conditions que l’an passé avec le règlement de 150€ pour le nettoyage de la salle.

- Le Cyclo Tourisme Objatois a adressé à la mairie une demande d’occupation des salles SAR et SSL le 16 novembre 2019 pour le déroulement des épreuves écrites et mécaniques de la dernière manche des 5 Rallye Raid VTT départemental. Cet évènement est en terme de communication très positif pour Saint-Robert, la commune mettra donc à disposition ces 2 salles avec le règlement du forfait nettoyage de 150€.

EPAREUSE

Monsieur le Maire a reçu une proposition de rachat de l’épareuse de la commune. Dans le cadre de la mutualisation avec Ayen et Segonzac, cette épareuse n’est pas à vendre.

COLIS DE FIN D’ANNEE

Ils ont été distribués aux personnes de plus de 80 ans par Mme Dominique André et Mr Olivier Desmaison. Des remerciements ont été adressés aux élus.

BULLETIN MUNICIPAL

Le bulletin municipal sera réalisé au printemps en raison de l’arrivée de la nouvelle secrétaire de mairie.

DONS

A l’initiative et sur demande de Mr Olivier Desmaison.

- Gabriel et Martial Rose, domiciliés Puy de Murel, ont fait don à la commune d’une pierre tombale

- Mr et Mme Mazy Georges, domiciliés avenue Henri Queuille , ont fait don à la commune d’un travail (métier pour ferrer les animaux)

La municipalité remercie chaleureusement ces donateurs.