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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C181223 P4.3)
Thèmes du document : Outre-mer, Démocratie, Justice et droit,
* MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
“x € METZ MÉTROPOLE
À Gp me eme EUROMÉTROPOLE DE METZ
x T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 n eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 61 Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 1 101 titulaires —- 42 suppléants Pouvoirs : 17 Absent(s) excusé(s) : 33
Absent(s) :7
Date de convocation : 12 décembre 2023 Vote(s) pour: 79
Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 18 décembre 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2023-12-18-CM-4.3 :
Désignation d'un représentant suppléant de l'Eurométropole de Metz au GART en remplacement de Madame Isabelle VIALLAT.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 7 septembre 2020 relative à la désignation des représentants de Metz Métropole au GART,
CONSIDERANT le décès de Madame Isabelle VIALLAT,
CONSIDERANT qu'il convient de remplacer Madame Isabelle VIALLAT, représentante suppléante de la métropole dans cet organisme,
DESIGNE Monsieur Bernard STAUDT en qualité de représentant suppléant de Metz Métropole au GART en remplacement de Madame Isabelle VIALLAT.
Metz, le 19 décembre 2023
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
{ La Secrétaire Générale Le Secrétaire de séance
LT ———
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services iX8US" Résumé de l'acte
057-200039865-20231218-2023-12-DC4-3-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-12-DC4-3
lundi 18 décembre 2023
. DE
Désignation d'un représentant suppléant de
l'Eurométropole de Metz au GART en
remplacement de Madame Isabelle VIALLAT
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
21/12/2023
057-200039865-20231218-2023-12-DC4-3-DE
99_DE-4-8.pdf
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21/12/23 09:16
21/12/23 09:27
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu . Martine HOLTZINGER
En cours de transmission
Transmis en Préfecture ,
Accusé de réception reçu