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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C181223 P4.2)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Justice et droit,
se
* x METZ MÉTROPOLE
à EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
+ MAISON DE LA MÉTROPOLE = 1 Place du Parlement de Metz « CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00= F. 03 57 88 32 68 » eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers-en foncti 1 Conseillers présents : 61 Métropolitain : 101 titulaires 42-Suppléants Dont suppléant(s) : 1 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 17 Absent(s) excusé(s) : 33
Absent(s) :7
Date de convocation : 12 décembre 2023 Vote(s) pour: 79 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 18 décembre 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2023-12-18-CM-4.2 :
Désignation d'un représentant suppléant de l'Eurométropole de Metz au Syndicat Mixte du SCoTAM en remplacement de Madame Pauline SCHLOSSER.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil, . Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 7 septembre 2020 relative à la désignation de Madame Pauline SCHLOSSER en qualité de représentante suppléante de Metz Métropole au Syndicat Mixte du SCOTAM,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 2 octobre 2023 relative à la désignation de Madame Pauline SCHLOSSER en qualité de représentante titulaire de Metz Métropole au Syndicat Mixte du SCOTAM,
CONSIDERANT qu'il convient de procéder à son remplacement en qualité de représentante suppléante au sein de cet organisme,
DECIDE de désigner Monsieur Sébastien MARX en qualité de représentant suppléant de Metz Métropole au Syndicat Mixte du SCOTAM en remplacement de Madame Pauline SCHLOSSER. Metz, le 19 décembre 2023
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance , La Secrétaire Générale
-
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services iXBUS": Résumé de l'acte
057-200039865-20231218-2023-12-DC4-2-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal : .
Historique :
2023-12-DC4-2
lundi 18 décembre 2023
DE
Désignation d'un représentant suppléant de
l'Eurométropole de Metz au Syndicat Mixte du
SCoTAM en remplacement de Madame Pauline
SCHLOSSER
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
21/12/2023
057-200039865-20231218-2023-12-DC4-2-DE
99_DE-4-2.pdf
19/12/23 21:42
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21/12/23 09:16
21/12/23 09:20
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu ‘ Martine HOLTZINGER
En cours de transmission |
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu