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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C181223 P4.12)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Justice et droit,
METZ MÉTROPOLE * x
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ ‘ME I MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz a CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00» F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 61 Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 1 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 17 Absent(s) excusé(s) : 33
Absent(s) : 7
Date de convocation : 12 décembre 2023 Vote(s) pour: 79 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 18 décembre 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2023-12-18-CM-4.12 :
Désignation d'un représentant titulaire de l'Eurométropole de Metz au Syndicat Mixte de la Seille en remplacement de Madame Jocelyne KOLODZIEJ.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 13 décembre 2021 relative à la désignation des représentants de Metz Métropole au Syndicat Mixte de la Seille,
VU la démission de Madame Jocelyne KOLODZIEJ de ses fonctions de Maire de Coin-sur-Seille, CONSIDERANT qu'il convient de procéder à son remplacement au sein du Syndicat Mixte de la Seille dans lequel elle siégeait en qualité de représentante titulaire de Metz Métropole,
DECIDE de désigner Madame Lydia ANDREUCCI en qualité de représentant titulaire de Metz Métropole au Syndicat Mixte de la Seille en remplacement de Madame Jocelyne KOLODZIEJ.
Metz, le 19 décembre 2023
Pour extrait conforme
our le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance * La "1 Générale
————,
Pascal GAUTHIER ” -PELLAT Directeur Général des Services Résumé de l'acte
057-200039865-20231218-2023-12-DC4-12-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision: .
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
. AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-12-DC4-12
lundi 18 décembre 2023
DE
Désignation d'un représentant titulaire de
l'Eurométropole de Metz au Syndicat Mixte de la
Seille en remplacement de Madame Jocelyne
KOLODZIEJ
5.3 - Designation de representanis
Catherine DELLES
21/12/2023
057-200039865-20231218-2023-12-DC4-12-DE
99_DE-4-12.pdf
19/12/23 21:42
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21/12/23 09:12
21/12/23 09:13
21/12/23 09:18
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Martine HOLTZINGER
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu