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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - 00 Liste des deliberations examinees par le Conseil)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Environnement,
pris acte approuvé rejeté
DEL-2026-133 16/07/2026 Modification de désignations dans les commissions thématiques du Grand Annecy X
DEL-2026-134 16/07/2026 Modification de désignation dans les organismes extérieurs X
DEL-2026-135 16/07/2026
Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au
Bureau et au Président - Modification de la
délibération n° DEL-2026-78
X
DEL-2026-136 16/07/2026
Renouvellement, composition et modalités de ré-
installation du conseil de développement (Espace
Citoyen) du Grand Annecy
X
DEL-2026-137 16/07/2026 Adoption du budget supplémentaire 2026 du budget principal X
DEL-2026-138 16/07/2026 Adoption du budget supplémentaire 2026 du budget annexe eau X
DEL-2026-139 16/07/2026 Adoption du budget supplémentaire 2026 du budget annexe valorisation des déchets X
DEL-2026-140 16/07/2026 Adoption du budget supplémentaire 2026 du budget annexe pépinières d'entreprises X
DEL-2026-141 16/07/2026 Adoption du budget supplémentaire 2026 du budget annexe transports X
DEL-2026-142 16/07/2026 Adoption du budget supplémentaire 2026 du budget annexe Semnoz X
DEL-2026-143 16/07/2026 Adoption du budget supplémentaire 2026 du budget annexe Aménagement de zones X
DEL-2026-144 16/07/2026
Budget principal et budgets annexes de l'eau, des
transports, de la valorisation des déchets et des
pépinières d'entreprises - Ajustements des
autorisations de programme / Crédits de paiement
(AP/CP)
X
DEL-2026-145 16/07/2026 Subvention d'équilibre au budget annexe transports X
DEL-2026-146 16/07/2026 Subvention d'équilibre au budget annexe Pépinières X
DEL-2026-147 16/07/2026 Subvention d'équilibre au budget annexe Semnoz X
DEL-2026-148 16/07/2026
Subvention d'équipement pour les établissements et
services du CIAS - Modifications et compléments de la
délibération n° DEL-2025-334 du 18 décembre 2025
X
DEL-2026-149 16/07/2026 Plan climat air énergie territorial - Lancement de la révision et modalités d'élaboration X
Conseil communautaire du 16 juillet 2026
Cap Périaz (Annecy)
Liste des délibérations examinées
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2026-150 16/07/2026 Liquidation EPIC Office de Tourisme - Restitution d'un reliquat de subventions d'investissement X
DEL-2026-151 16/07/2026 Tourisme de découverte éonomique - Convention de partenariat évènement Com' les Pros X
DEL-2026-152 16/07/2026
PLUI HMB - Compléments sur les modalités de
collaboration entre le Grand Annecy et ses communes
membres
X
DEL-2026-153 16/07/2026 PLUI HMB - Accord de principe sur l'engagement d'un procédure de modification n° 2 X
DEL-2026-154 16/07/2026
TERACTEM - Avis sur la création d'une société de
projet pour la réalisation de l'opération "Les feux follets
- Libération" à Gaillard
X
DEL-2026-155 18/06/2026
Gens du voyage - Convention de financement avec la
Ville d'Annecy pour la construction d'un mur anti-bruit
entre le centre technique municipal logistique et le
terrain familial de Vovray
X
DEL-2026-156 18/06/2026 Régie du Semnoz - Modification des statuts X
DEL-2026-157 18/06/2026 Station du Semnoz - Grille tarifaire hiver 2026-2027 X
DEL-2026-158 18/06/2026 Adoption du règlement des transports scolaires à compter du 1er septembre 2026 X
DEL-2026-159 18/06/2026 Direction des ressources humaines - Plan de formation 2026 X
DEL-2026-160 18/06/2026 Direction des ressources humaines - Adaptation du tableau des emplois X
Le Secrétaire de séance
Franck BOGEY