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unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil 11 Avril 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil 11 Avril 24)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES MACONNAIS-TOURNUGEOIS
Zone d'activité du Pas Fleury - 71700 TOURNUS
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE du Jeudi 11 Avril 2024
à 18 h 30 à la salle communale de Cruzille
Finances
Rapporteur : Guy PERRET
1. Budget annexe zone d’activité de Lacrost : Vote du budget primitif 2024 2. Budget annexe zone d’activité de l’Ecarlatte : Vote du budget primitif 2024 3. Budget annexe pépinière d’entreprises : Vote du budget primitif 2024 4. Budget annexe SPANC : Vote du budget primitif 2024
5. Budget principal : Vote du budget primitif 2024
6. Vote des taux des impôts directs locaux 2024
7. Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024
Enfance
Rapporteur : Patricia CLEMENT
8. Renouvellement de la convention avec le CECL
9. Détermination d’un tarif pour une sortie au Pal
Economie
Rapporteur : Patrick DESROCHES
10. Vente d’un lot de terrain sur la zone d’activité de Lacrost à l’Entreprise TBVS
Petits équipements sportifs
Rapporteur : Julien FARAMA
11. Demande de fonds de concours à Lugny pour la réalisation de leur aire de jeux Massif Sud Bourgogne :
12. Renouvellement de la convention d’entente avec la Communauté de Communes Entre Saône et Grosne
13. Détermination du prix de vente des cartes du Massif Sud Bourgogne aux Offices de Tourisme
Espace aquatique intercommunal
Rapporteur : Julien FARAMA
14. Rapport annuel 2023 espace aquatique
15. Fonctionnement de l’espace aquatique intercommunale - année 2024
Environnement
Rapporteur : Gaëlle SAINT HILARY
16. Demande de subvention Café l’Embarq
17. Détermination des horaires d’ouverture des déchetteries : horaires d’été et horaires d’hiver 18. Convention avec les Communes et les bailleurs sociaux/Syndics pour la mise en place de placettes de compostage partagées
19. Principe de dissolution du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Natouze
Urbanisme
Rapporteur : Bertrand VEAU
20. Institution de la déclaration préalable pour le ravalement de façades et édification de clôtures sur les 24 Communes couvertes par le PLUI
Questions et informations diverses