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unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil 19 Decembre 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil 19 Decembre 24)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES MACONNAIS-TOURNUGEOIS
Zone d'activité du Pas Fleury - 71700 TOURNUS
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE du Jeudi 19 Décembre 2024 à 18 h
à la salle de Saint Gengoux de Scissé
Enfance – Action sociale
Rapporteur : Patricia CLEMENT
1. Convention d'occupation partagée des locaux du Centre social
2. Création d’un poste adjoint d’animation
3. Détermination des tarifs appliqués pour les Ateliers Parents-Enfants
Finances
Rapporteur : Guy PERRET
4. Ouverture des crédits d’investissement 2025
5. Mise en place des services communs 2025
6. Attribution d’un véhicule de fonction
7. Décision modificative n°2 : budget principal
8. Admission en non-valeur
9. Provision créances douteuses
Administration générale
Rapporteur : Christophe RAVOT
10. Adhésion au contrat collectif de prévoyance (maintien de salaire) proposé par le Centre de Gestion (collectivités de moins de 50 agents)
11. Contrat d’assurance des risques statutaires 2026 - 2029
Environnement
Rapporteur : Gaëlle SAINT HILARY
12. Création d’un poste de responsable du Pôle Environnement
13. Réajustement du tarif de la redevance spéciale et ajout d’un seuil d’exclusion 14. Modification tableau des effectifs : service déchets (suppression Adjoint Technique Principal de 1ère classe -création poste agent de maitrise
Economie
Rapporteur : Patrick DESROCHES
15. Demande de subvention de BGE Côte d’Or, Saône et Loire et Ain
Urbanisme
Rapporteur : Bertrand VEAU
16. Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords des monuments historiques
Questions et informations diverses