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unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil Juillet 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil Juillet 24)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Famille,
COMMUNAUTE DE COMMUNES MACONNAIS-TOURNUGEOIS
Zone d'activité du Pas Fleury - 71700 TOURNUS
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE du Jeudi 4 Juillet 2024 à 18 h 30
à la salle des fêtes de Fleurville
Enfance – Action sociale
Rapporteur : Patricia CLEMENT
1. Modification des règlements de fonctionnements des structures petite enfance 2. Convention de partenariat avec le Collège En Bagatelle
3. Convention de partenariat avec la Ville de Tournus pour l’organisation du festival « Cap sur les Jeux » 4. Modification des tarifs des services du centre social
5. Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité : service Enfance Jeunesse Famille
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Environnement
Rapporteur : Gaëlle SAINT HILARY
7. Retrait de la délibération 2024/36 : Dissolution du syndicat mixte fermé « Syndicat intercommunal d’aménagement (SIA) de la Natouze
8. Dissolution du syndicat mixte fermé « Syndicat intercommunal d’aménagement (SIA) de la Natouze 9. Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets 10. Vente de bennes réformées déchèterie de Tournus
11. Vente de colonnes d’occasion qui équipaient des points d’apport volontaire 12. Détermination du prix d’un badge perdu pour l’accès aux colonnes aériennes du centre-ville de Tournus 13. Acquisition de 4 colonnes enterrées esplanade Germesheim
Gemapi
Rapporteur : Guy GALEA
14. Attribution du marché « Restauration du ruisseau de la Bourbonne dans la traversée de Lugny »
Economie
Rapporteur : Patrick DESROCHES
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Urbanisme
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16. Bilan triennal de l’artificialisation de sols
Numérique
Rapporteur : René VARIN
17. Appel à projet ancrage du système d’information territorial : choix du prestataire
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