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unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil 14 Mars 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil 14 Mars 24)
Thèmes du document : Démocratie, Système de retraite, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES MACONNAIS-TOURNUGEOIS
Zone d'activité du Pas Fleury - 71700 TOURNUS
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE du Jeudi 14 Mars 2024
à 18 h 30 au foyer rural de Clessé
Urbanisme
Rapporteur : Bertrand VEAU
1. Retrait de la délibération n°2023-105 « Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain »
Personnel
Rapporteur : Christophe RAVOT
2. Mandat au Centre de Gestion 71 pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque prévoyance
3. Mandat au Centre de Gestion 71 pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque santé
4. Modification tableau des effectifs création poste agent technique Multi accueil de Viré
Finances
Rapporteur : Guy PERRET
5. Budget principal :
Compte de gestion - Vote du compte administratif 2023 - Affectation du Résultat 6. Budget annexe Zone d’activité de Lacrost :
Compte de gestion - Vote du compte administratif 2023 - Affectation du Résultat 7. Budget zone d'activité de l'Ecarlatte :
Compte de gestion - Vote du compte administratif 2023 - Affectation du Résultat 8. Budget annexe pépinière d’entreprises :
Compte de gestion - Vote du compte administratif 2023- Affectation du Résultat 9. Budget annexe SPANC :
Compte de gestion - Vote du compte administratif 2023 - Affectation du Résultat 10. Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
11. Cotisations 2024
Rapporteur : Julien FARAMA/Patricia CLEMENT
12. Attribution des subventions 2024
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Rapporteur : Julien FARAMA
13. Convention 2024 avec l’Office de Tourisme
Economie
Rapporteur : Patrick DESROCHES
14. Prise en charge des travaux de raccordement à la fibre sur la zone d’activité de l’Ecarlatte (tranche 2)
Environnement
Rapporteur : Gaëlle SAINT HILARY
15. Modification du prix de vente des composteurs individuels
16. Renouvellement de la contractualisation avec les repreneurs agréés de la filière Citeo
Questions et informations diverses