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Document publié le Samedi 5 avril 2014 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cr05.04.14 0)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
1
CONVOCATION
L’an deux mil quatorze et le 31 mars, une convocation est adressée à tous les conseillers municipaux pour mercredi 05 avril 2014 à 10h30, salle
de la mairie.
___________________________________________________________________
Séance du 05 avril 2014
**********
L’an deux mille quatorze, le cinq avril à 10h30, le Conseil Municipal de la Commune de ST SILVAIN BELLEGARDE, dûment
convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Présents : Mme CARTON Isabelle, M. MOURLON Julien, M. BUJADOUX Alain, M. GRASS Alain, M. BERTRAND Jean-Marie, M.
GALLAND Jacques, Mme ALOUCHY Michèle, M. REDON Pascal, Mme TIXIER GALLAND Michèle, M. DUPLEIX Frédéric, M.
MARTIN Rodolphe
Absents/Excusés:
Secrétaire de séance : Julien MOURLON
La séance est ouverte sous la présidence de Serge DUMONTANT, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture
des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer les nouveaux conseillers municipaux
dans leurs fonctions :
- Mme CARTON Isabelle
- M. MOURLON Julien
- M. BUJADOUX Alain
- M. GRASS Alain
- M. BERTRAND Jean-Marie
- M. GALLAND Jacques
- Mme ALOUCHY Michèle
- M. REDON Pascal
- Mme TIXIER GALLAND Michèle
- M. DUPLEIX Frédéric
- M. MARTIN Rodolphe
Monsieur Jean-Marie BERTRAND, le doyen des membres du Conseil Municipal, prend ensuite la présidence.
Le Conseil Municipal choisit pour secrétaire, Monsieur Julien MOURLON.
1) Election du Maire
Le Président invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire, conformément aux articles L. 2122-
4, L.2122-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Il demande s’il y a des candidats. Deux candidats se proposent : Alain BUJADOUX et Jacques GALLAND
Le vote est à bulletin secret.
1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote donne les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins à déduire : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés 11
Majorité absolue 6 2
Ont obtenu :
- Monsieur Alain BUJADOUX : 8 voix
- Monsieur Jacques GALLAND : 3 voix
Monsieur Alain BUJADOUX, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement
installé.
2) Détermination du nombre d’adjoints
Article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales : Le Conseil Municipal détermine le nombre
des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal.
Le Maire propose de s’entourer de 3 adjoints. A l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal accepte
cette proposition.
Pour Contre Abstention
11 0 0
3) Election des adjoints
Il est procédé, dans les mêmes formes que pour l’élection du Maire, et sous la présidence de Monsieur Alain
BUJADOUX à l’élection des adjoints.
a) Election du 1er adjoint
Le Maire demande s’il y a des candidats. Un candidat se propose : Alain GRASS
Le vote est à bulletin secret.
1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote donne les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins à déduire : bulletin blanc 1
Reste pour le nombre de suffrages exprimés 10
Majorité absolue 6
Ont obtenu :
- Monsieur Alain GRASS : 8 voix
- Madame Isabelle CARTON : 2 voix
Monsieur Alain GRASS, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er adjoint et a été immédiatement
installé.
b) Election du 2ème adjoint
Le Maire demande s’il y a des candidats. Une candidate se propose : Isabelle CARTON
Le vote est à bulletin secret.
1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote donne les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins à déduire : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés 11
Majorité absolue 6 3
Ont obtenu :
- Madame Isabelle CARTON : 10 voix
- Monsieur Pascal REDON : 1 voix
Madame Isabelle CARTON, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 2ème adjoint et a été immédiatement
installée.
c) Election du 3ème adjoint
Le Maire demande s’il y a des candidats. Deux candidats se proposent : Jean-Marie BERTRAND et Pascal REDON
Le vote est à bulletin secret.
1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote donne les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins à déduire : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés 11
Majorité absolue 6
Ont obtenu :
- Monsieur Jean-Marie BERTRAND : 8 voix
- Monsieur Pascal REDON : 3 voix
Monsieur Jean-Marie BERTRAND, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème adjoint et a été
immédiatement installé.
Alain BUJADOUX clôt la séance par un discours :
« Le Maire et les adjoints ayant été élus, le groupe municipal est maintenant prêt à travailler. Au nom de tous les
habitants de la Commune, la contribution de la précédente municipalité doit tout d’abord être mentionnée.
Je remercie, au nom de l’ensemble du Conseil Municipal, toutes les citoyennes et tous les citoyens de Saint Silvain
Bellegarde qui nous ont permis d’être élus et d’accéder aux commandes de la Commune.
J’espère que nous allons pouvoir œuvrer tous ensemble sans parti pris, en personnes responsables, dans l’intérêt
général comme cela doit être dans une démocratie »
Séance levée à 11h30
Le secrétaire, Le Maire,
Alain BUJADOUX