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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
MAIRIE de SAINT-SILVAIN BELLEGARDE
1, le Bourg - Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
Liste des délibérations
Conseil municipal du 21 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-et un décembre, à 18 heures 30, le conseil Municipal de cette
commune, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie, sous la
présidence de Monsieur Alain BUJADOUX, Maire.
Date de convocation : 14/12/2023
Présents : Alain BUJADOUX, Alain GRASS, Isabelle CARTON, Jean-Marie BERTRAND, Jean-Pierre
CHAPUT, Michèle ALOUCHY, Alexandre BOURDERY, Evelyne GIPOULON
Absents : Michèle TIXIER-GALLAND, Frédéric DUPLEIX
Secrétaire de séance : Jean-Marie BERTRAND
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
1 DE_211223_1
Adhésion au groupement de commandes porté par le Syndicat
Mixte Est Creuse Développement pour la réalisation des
diagnostics immobiliers réglementaires sur les logements
communaux
08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
2 DE_211223_2
Adhésion au groupement de commandes, proposé par le SDEC,
pour les services de maintenance corrective et préventive des
installations d’Eclairage public
08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
3 DE_211223_3 Contrat Boost’comm’une 2023-2026 08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
4 DE_211223_4 Autorisation des dépenses 2024 08 00 00
Adoptée à l’unanimité 2
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
5 DE_211223_5 Désignation des délégués au SDIC 08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
6 DE_211223_6 Décision Modificative n°1 08 00 00
Adoptée à l’unanimité
Séance levée à 20h00