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Conseil Municipal - Information aux administres CM du 14.03.2024
Conseil Municipal - Information aux administres CM du 30.05.2024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Sénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Information aux administres CM du 30.05.2024)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Sécurité sociale,
INFORMATION
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 30 mai 2024 à 19 heures 30
Salle des Agriculteurs
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 14 mars 2024
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 11 avril 2024
Projets de délibération
RAPPORT
N° DESIGNATION
1 Rémunération des personnels enseignants assurant des missions périscolaires
2 Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité
3 Modalités d'attribution de l'avantage en nature repas au personnel municipal
4 Signature de la convention habitat subséquente à destination des communes de la Métropole
5 Avenant à la convention d'objectif et de financement signé avec la Caisse d'Allocation Familiale pour la crèche multi-accueil "les Farfadets"
6 Acquisition de la parcelle AC 717 située 61 chemin de la Roubine
7 Cession de l’immeuble propriété privée de la Commune situé 22 rue de la clé d’or
8 Acquisition de la parcelle BW 109
9 Approbation de la signature de la convention redevance spéciales aux déchets avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
10 Participation accordés aux divers organismes au titre de l'exercice 2024
11 Approbation des statuts du syndicat intercommunal Sénas/Saint-Andiol
12 Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition des locaux de la maison du Bel Age Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122.22 depuis le précédent Conseil
municipal :
DECISIONS N° DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT DEPUIS LE PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
089/2024 Déclaration de sous-traitance pour le marché 23TX002 Construction d'un gymnase Lot 6 Sol sportif – Equipement sportifs – Traçage
090/2024 Devis de la société SCENARCHIE Pour une mission de maitrise d'œuvre – Mise à niveau du Théâtre de l'Eden
091/2024 Déclaration de sous-traitance pour le marché 23TX002 Construction d'un gymnase Lot 5 Second Œuvre Menuiserie
092/2024 Déclaration de sous-traitance pour le marché 23TX002 Construction d'un gymnase Lot 5 Second Œuvre (Peinture)
093/2024 Convention de mise à disposition de matériel A titre onéreux avec la commune de Charleval Pour du matériel de promotion pour l'organisation Du mois à vélo
094/2024 Annule et remplace la décision n°75/2024 Avenant n°1 à la Convention Cadre de partenariat Avec la Chambre d'Agriculture des Bouches du Rhône Convention opérationnelle d'objectifs
095/2024
Déclaration de sous-traitance pour le marché 23TX002 Construction d'un gymnase Lot 1 Terrassement fondation et gros œuvre (partie Dallage de SARL Hugues constructions à SAS Omnium Dallage)
096/2024
Déclaration de sous-traitance pour le marché 23TX002 Construction d'un gymnase Lot 1 Terrassement fondation et gros œuvre (partie Terrassent de SARL Hugues constructions à Ste Midi Travaux)
097/2024 Contrat avec la société les Alchimistes Provence (Astragale Compost) pour un service de collecte et traitement des biodéchets pour les satellites scolaires de la commune
098/2024 Contrat de location - Salle de réunion de l'espace Châtelet Jeudi18 avril 2024 à la société Natis Provence Immobilier
099/2024
Déclaration de sous-traitance pour le marché 23TX002 Construction d'un gymnase Lot 2 Structure mixte – couverture textile - Façade et Lot 3 Ossature bois et Etanchéité (fourniture et pose bardage)
100/2024 Lettre de consultation n°24LC001 Acceptation de l'offre de la SAS FONTANA Didier Extension de l'hôtel de ville Lot 1 Travaux de démolition
101/2024 Lettre de consultation n°24LC002 Acceptation de l'offre de la SAS FONTANA Didier Extension de l'hôtel de ville Lot 2 Travaux de gros œuvre
102/2024 Convention de mise à disposition gratuite de l'Eden Le 5 octobre 2024 à J&H Events pour "Sing'Arena"
103/2024 Convention de partenariat avec J&H Events Pour le festival "F.E.S'T" le 1er juin 2024
104/2024 Tarification des sorties de l’Espace Rencontre Jeunes pour les vacances du printemps 2024
105/2024 Contrat de location - Salle Frédéric Mistral et Salle des Agriculteurs Du Vendredi 26 au dimanche 28 avril 2024 à l'association Féline Méditerranéenne
106/2024 Avenant N°01 au Marché public n°23FCS007 Pour la maintenance et l'exploitation des systèmes de chauffage et de climatisation de la commune
107/2004 Contrat de prestation de service avec Monsieur Adrien BUISSART Consultant en déclarations fiscales à l'espace Châtelet bureau n°1 les 30/04 - 7,13 et 15/05
108/2024 Avenant à la convention d’adhésion Avec la Maison des Adolescents 13 Nord
109/2024 Contrat de cession de droits d'exploitation pour le spectacle de l'association le foyer rural d'Orgon intitulé "On y va papy" le vendredi 31 mai 2024 au théâtre de l’Eden
110/2024 Proposition commerciale pour l'assistance en maitrise d'ouvrage De la centrale photovoltaïque du futur gymnase De la société OPTE
111/2024
Annule et remplace la décision n°080/2024 Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif "Aide aux équipements pour la sécurité publique" au titre de l'année 2024 pour sécuriser l'accès aux établissements scolaire
112/2024
Annule et remplace la décision n°080/2024 Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif "Aide aux équipements pour la sécurité publique" au titre de l'année 2024 pour le remplacement de caméras de vidéo protection 113/2024 Lettre de consultation n°24LC003 Acceptation de l'offre de la SAS FONTANA Didier Extension de l'hôtel de ville Lot 3 Travaux de ravalement de façades
114/2024 Contrat de prestations musicales Avec le "Jazz Band de Lunel" Lors de la fête votive de la Saint-Amand Le mardi 27 août 2024
115/2024 Convention de mise à disposition de l'Eden Le 18 mai 2024 au Secours Catholique ELSA pour un spectacle de magie
116/2024 Mission de coordination avec SPS Conseils sur le chantier de l'extension de l'hôtel de ville phase 1
117/2024 Convention de mise à disposition de l'Eden Les 24 et 25 mai 2024 avec l'école de musique de Sénas pour le festival "Fiesta Funk'Adelic"
118/2024 Contrat de raccordement au réseau de distribution de gaz naturel avec la société GRDF pour le gymnase avenue des Jardins