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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM211224 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
e
La Ui on 9° E
RÔQUES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 21 novembre 2024
à 20 heures 00
en mairie
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
jeudi 21 novembre 2024 à 20h00 en mairie, dont vous trouverez l’ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes
sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 12 novembre 2024
Le Maire,
S. MABIRE ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 novembre 2024
à 20 heures 00
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2024
- Compte rendu des décisions
ADMINISTRATION GENERALE :
D 01 AG - Approbation de la convention de partenariat (ALAC) avec le collège J. Auriol de Villeneuve-Tolosane pour l’année scolaire 2024/2025
D 02 AG - Approbation de la convention de partenariat (ALAC) avec le collège J. Vallès de Portet sur Garonne pour l’année scolaire 2024/2025
D 03 AG — Approbation de la convention avec le collège J. Auriol de Villeneuve-Tolosane, pour le Contrat Local d’ Accompagnement de la Scolarité (CLAS) 2024/2025 D 04 AG — Approbation de la convention avec le collège J. Vallès de Portet sur Garonne, pour le Contrat Local d’ Accompagnement de la Scolarité (CLAS) 2024/2025
D 05 AG — Approbation de la convention de partenariat avec le Muretain Agglo pour les visites de la crèche les Pitchounets à la médiathèque « Le Moulin »
D 06 AG - Approbation de la convention de partenariat avec le Muretain Agglo pour les visites du Relais Petite Enfance de Roques à la médiathèque « Le Moulin »
D 07 AG — Ouverture des commerces les dimanches et les jours fériés pour 2025
FINANCES :
D 08 FIN - Attribution de trois subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires dans le cadre du dispositif école et cinéma pour l’année 2024 — 2"d semestre
D 09 FIN — Exercice 2024 - décision modificative budgétaire n°1
D 10 FIN -— Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager, liquider et mandater avant le vote du budget primitif 2025
INTERCOMMUNALITE
D 11 INTERCO - Muretain Agglo — Approbation du pacte fiscal et financier et révision libre de l'attribution de compensation pour l’année 2024
D 12 INTERCO -— Muretain Agglo — Attribution de compensation d’investissement définitive pour l’année 2024 — bilans voirie
D 13 INTERCO -— SIAS — Adhésion de la commune de Portet sur Garonne au SIAS Escaliu D 14 INTERCO — SIVOM SAGe - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable : exercice 2023
D 15 INTERCO -— SIVOM SAGe - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif : exercice 2023
RESSOURCES HUMAINES :
D 16 RH - Augmentation de la durée hebdomadaire des agents du service propreté des locaux
D 17 RH - Augmentation de la durée hebdomadaire de l’accompagnatrice bus scolaire et conductrice/accompagnatrice navette séniors SEDI
50700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Ouvertures de postes dans le cadre des avancements de grade de la collectivité :
D 18 RH a - Ouverture d’un poste de chef de service de police municipale 2°" classe à temps complet
D 18 RH b - Ouverture d’un poste d’assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle à temps complet
D 18 RH c - Ouverture d’un poste d’éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle à temps complet
D 18 RH d - Ouverture d’un poste d’adjoint technique principal 2°" classe à temps complet D 18 RH e - Ouverture d’un poste de Technicien principal 1°° classe à temps complet D 18 RH f- Ouverture d’un poste d’ATSEM principal 1** à temps non complet 30h30
D 19 RH - Ouverture d’un poste contractuel non permanent pour accroissement temporaire d’activité à temps non complet 13h15 pour le service animation
D 20 RH - Ouverture d’un poste contractuel non permanent pour accroissement temporaire d’activité à temps non complet 30h30 pour le service maternelle
D 21 RH - Ouverture d’un poste contractuel non permanent pour accroissement temporaire
d’activité à temps complet pour le service police municipale
D 22 RH - Augmentation de la participation prévoyance sur la collectivité et mise en place d’un contrat groupe avec le CDG 31
D 23 RH - Approbation de la convention de prestation de conseil en matière d’organisation des ressources humaines avec le CDG 31
D 24 RH - Régime indemnitaire police municipale à compter du 1° janvier 2025
SCOLARITE
Conférence d’entente intercommunale entre les communes de Villeneuve-Tolosane et
Roques pour la construction et la gestion du groupe scolaire Las Fonsès (4.11.24)
D 25 SCO — CL DEL 2024-01 — Nomination du secrétaire de séance pour l’année 2024 D 26 SCO -— CL DEL 2024-02 - Arrêt des effectifs 2022-2023 et taux de répartition
intercommunale des frais de fonctionnement — annule et remplace la délibération 2023-003 D 27 SCO — CL DEL 2024-03 — Répartition intercommunale des frais de fonctionnement : bilan 1% semestre 2023 — annule et remplace la délibération 2023-004
QUESTIONS DIVERSES