unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 10 03 26V3 1

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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 10 03 26V3 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 10 03 26V3 1)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Aménagement du territoire, Entre deux Guiers, le 3 mars 2026,

À l’attention des 36 conseillers communautaires

INVITATION

Madame, Monsieur,

Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :

Mardi 10 mars 2026 à 19 heures

Salle du Conseil - Pôle Tertiaire

2, ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS

Ordre du jour :

- Nomination d’un(e) secrétaire de séance :

- Validation du PV du 27 01 2026

1. FINANCES – VOTE DES BUDGETS

1.1 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2026

1.2 Vote du compte financier unique (CFU) du budget principal 2025 1.3 Crédits de report au budget primitif du budget principal (RAR 2025) 1.4 Vote du taux des taxes 2026

1.5 Affectation de résultats du budget général

1.6 Budget primitif 2026 - budget général

1.7 Vote du compte financier unique (CFU) du budget annexe SPANC 2025 1.8 Affectation du résultat du budget annexe SPANC 2025

1.9 Budget primitif 2026 – Budget annexe SPANC

1.10 Vote du compte financier unique (CFU) du budget annexe coopérative laitière 2025 1.11 Affectation du résultat du budget annexe coopérative laitière

1.12 Budget primitif 2026 – Budget annexe coopérative laitière

1.13 Vote du compte financier unique (CFU) du budget annexe Immeuble de bureaux 2025 1.14 Affectation de résultats du Budget annexe Immeuble de bureaux 1.15 Budget Primitif 2026 – Budget annexe Immeuble de bureaux

1.16 Vote du compte financier unique (CFU) du Budget annexe Station-Service 2025 1.17 Affectation du résultat du Budget annexe Station-Service

1.18 Budget primitif 2026 – Budget annexe Station-Service

1.19 Vote du compte financier unique du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2025 1.20 Affectation de résultats du Budget annexe zones industrielles et zones artisanales 1.21 Budget primitif 2026 – Budget annexe zones industrielles et zones artisanales 1.22 Vote du compte financier unique (CFU) du budget annexe COTTAVOZ 2025 1.23 Affectation du résultat du budget annexe COTTAVOZ

1.24 Budget primitif 2026 – Budget annexe COTTAVOZ

1.25 Vote du compte financier unique (CFU) du budget annexe déchets 2025 1.26 Crédits de report au budget primitif du budget annexe déchets (RAR 2025) 1.27 Affectation du résultat du budget annexe déchets

1.28 Vote du taux de la TEOM 2026

1.29 Budget primitif 2026 – Budget annexe déchets1.30 Vote du compte financier unique (CFU) du budget annexe ski alpin 2025 1.31 Affectation de résultat du budget annexe ski alpin

1.32 Budget primitif 2026 – budget annexe ski alpin

1.33 Vote du compte financier unique (CFU) du budget annexe ZA du Moulin Neuf 2025 1.34 Affectation du résultat du budget annexe ZA du Moulin Neuf

1.35 Budget primitif 2026 – Budget annexe ZA du Moulin Neuf

1.36 Rapport quinquennal

1.37 Tarification des cartes de carburants aux entreprises pour la station-service des Entremonts 1.38 Révision libre des attributions de compensation 2026 et 2027

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2.1 Habert de Billon – Choix de l’entreprise pour les travaux

2.2 Cession de matériels issus du démontage des téléportés à la Société Équipement de Villard-de- Lans et Corrençon Côte 2000

2.3 Cession moteur électrique issu du télésiège des Fraisses à la société La Stass’ 2.4 Convention relative à l’adhésion à InfoP@rcs SIT des Parcs de la Région ARA 2.5 Convention de coopération avec le PnrC- SIT

3. RESSOURCES HUMAINES

3.1 Modification du Régime Indemnitaire existant et modalités d’attribution du RI tenant compte des fonctions, sujétions, expertises et engagement professionnel

3.2 Modification participation employeur – Complémentaire Santé

3.3 Création de deux emplois non permanents d’ambassadeurs du tri 3.4 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’une expérimentation visant à « protéger collectivement le foncier agricole » sur le territoire Cœur de Chartreuse

4. PETITE ENFANCE

4.1 Prise en charge des travaux – Bâtiment de Fées et Lutins, propriété de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

4.2 Remboursement note de frais à Fées et Lutins

4.3 Ludothèque – Nouveaux dispositifs inscrits à la CTG

4.4 Parcours du parent en recherche de modes de garde – Critères et modalités pour accueil en crèches

4.5 INCLUSION – Projet de convention de partenariat pour l’action REPIT – Modes de gardes 4.6 INCLUSION - Demande de subvention à l’investissement 2026 – CAF de l’Isère

5. JEUNESSE

5.1 Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’implantation d’un ALSH à Saint-Laurent-du-Pont

6. DÉCHETS

6.1 PLPDMA - Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés

7. ÉCONOMIE

7.1 Nouveaux tarifs pour la location des salles de réunion

7.2 Subvention aux entreprises – L’escale des Chartreux

7.3 Subvention aux entreprises – SAS Napoli

7.4 Approbation du bilan de clôture du mandat d’études préalables à l’extension de la ZA Chartreuse-Guiers

7.5 Demande d’ouverture d’une enquête conjointe préalable à la DUP et parcellaire pour l’extension de la ZA Grange-Venin

7.6 Acquisition d’un terrain ZI Chartreuse-Guiers – Multibase

7.7 Vente de parcelle ZA du Moulin Neuf – DMTP

7.8 Vente de parcelle ZA du Moulin Neuf – Plantimay

7.9 Vente de parcelle ZA du Moulin Neuf – Boucherie Enselme

7.10 Vente de parcelle ZA du Moulin Neuf – R3PA

7.11 Vente d’un terrain à l’entreprise Petit Thermoformage8. TOURISME

8.1 Convention avec l’association Emplois Verts concernant l’entretien des sentiers de randonnée inscrits au PDIPR

8.2 Convention avec le Parc de Chartreuse pour la mise à disposition d’un outil numérique de gestion du PDIPR

8.3 Convention de partenariat avec l’association pour le Développement en Réseau des Territoires et des Services ‘ADRETS) relative à l’accompagnement d’une démarche de transition de l’Espace nordique des Entremonts

8.4 Subventions événementielles et hors cadre 2026

9. MOBILITÉ

9.1 Auto partage entre particuliers

10. AGRICULTURE

10.1 Attribution subvention – GAEC la ferme de Saint Hugues – Léa DIEDERICHS 10.2 Attribution subvention – La ferme Elie – Régis MOLLARET

10.3 Précision – Plan de financement dossier FEADER – Intervention en matière de foncier agricole et installations-transmissions des exploitations

11. URBANISME

11.1 Déploiement d’un dispositif de garantie d’emprunt pour les opérateurs sociaux

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.

La Présidente

Anne LENFANT

Pièces jointes :

- Note de synthèse

- Annexes via lien de téléchargement grosfi.ch/EvEeknWcvg8

▪ PV du 27.01.2026

▪ Rapport quinquennal

▪ Contrat de cession matériels à Villard-de-Lans

▪ Contrat de cession moteur à La Stass’

▪ Convention PnrC – 2021

▪ Convention PnrC – 2022

▪ Convention PnrC - 2023

▪ Convention PnrC - 2024

▪ Projet de convention SIT PnrC 2026-2029

▪ Projet de convention de coopération et de financement Ludothèque – AADEC ▪ Inclusion – Projet de convention REPIT – Modes de gardes

▪ PLPDMA - Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés ▪ Bilan de clôture TE38 – ZA Chartreuse-Guiers¨

▪ Avis des domaines – Extension Grange-Venin 2026

▪ Notice explicative - Extension Grange-Venin 2026

▪ Plan parcellaire Enquête publique DUP Grange-Venin

▪ Découpage acquisition foncier ZI Chartreuse-Guiers – Multibase

▪ Plan des surfaces commercialisables – ZA du Moulin Neuf

▪ Projet de convention avec l’association Emplois Verts concernant l’entretien des sentiers de randonnée inscrits au PDIPR

▪ Projet de convention avec le Parc de Chartreuse pour la mise à disposition d’un outil numérique de gestion du PDIPR

▪ Projet de convention avec le Parc de Chartreuse de coopération pour le SIT ▪ Projet de convention de partenariat ADRETsPA

* POUVOIR *

Conseil communautaire du 10 mars 2026

à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Je soussigné(e),

Délègue, en mon absence, pouvoir de vote à : ……………………………………………………………………………………………… À l’occasion du Conseil communautaire du 10 mars 2026.

Fait à Entre-deux-Guiers le

Pour valoir ce que de droit. SIGNATURE

Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64