Arrêté - ARRETES DU 11 AOUT 2023

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Arrêté - ARRETES DU 11 AOUT 2023 Document publié le Jeudi 2 février 2012 par la commune de Puy-en-Velay. Lien du pdf (Arrêté - ARRETES DU 11 AOUT 2023)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques, ARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N'Arrêté .231JG11394

OBJET : NÉCIEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT - JARDIN HENRIVINAY

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L2212-1 etL2212-2,

VU l'arrêté municipal en date du 2 février 2012 porlant règlement du Jardin Henri Vinay,

VU I'arrêté municipal du 29 juin 2020 accordant délégation de signature à Madame Nicole JAMMES, Directrice des Politiques Publiques, pour ce qui concerne la Réglementation,

VU la demande présentée par Monsieur Emmanuel LATREILLE, EHPAD Le Verger de Léa, 1g0 chemin de Bonnassieu, 43000 LE PUY-EN-VELAY

Considérant la nécessité de prendre toutes mesures appropriées de manière à garantir la sécurité des usagers,

ARRÊTE

ARTICLE 1 - A I'occasion d'une sortie des résidents de I'EHPAD "Le Verger de Léa", et afin de faciliter leur déplacement, Monsieur Emmanuel LATREILLE, animateur de la structure, sera aulorisé à circuler et à stationner à I'intérieur du jardin Henri Vinay, le jeudi 31 août 2023 entre 13h30 et 17h30.

-9ans,l'enceinte du jardin public. Monsieur Emmanuel LATREILLE devra circuler et manæuvrer au pas. ll stationnera son véhicule de telle sorte qu'il n'engendrera aucune gêne de quelque nature que ce soit.

ARTICLE 2 - L'accès du véhicule se fera par le portail à doubles vantaux en bas de la rue Antoine Martin. Si celui-ci est verrouillé, Monsieur Emmanuel LATREILLE appellera la police municipale (04.7i.04.O7.43) afin qu'un agent assure son ouverture.

ARTICLE 3 - Par ailleurs, il est demandé aux organisateurs de veiller au bon respect du site quant aux espaces verts et aux pelouses.

ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera affiché sur le tableau de bord du véhicule.

AIIçIE é Le présent arrêté pourra faire I'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compier de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridictlon administrative-competente peut aussi être saisie par I'application Télérecours citoyens accessible a pârtir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 6 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville et Monsieur Emmanuel LATREILLE sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay , le 11 août 2023

PlLe Marre

Par dètégation.

La Drrectrice des Politiques PLrbliques

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It'lrcole JAMMES

HorEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le puy-en-Veray cedex - rér : 04.7,r.04.07.81ARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N'Arrêté : 23lJG/1393

OBJET : NÉCTCTUENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Généraldes Collectivités Territoriales, articlesL2212-1 etL2212-2, VU I'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 29 juin 2020 accordant délégation de signature à Madame Nicole JAMMES, Directrice des Politiques Publiques, pour ce qui concerne la Réglementation, Considérant la demande présentée par Monsieur Mickaël ROLLAND, gérant de l'établissement < Bar le Yam's > 1 place aux Laines - 43000 LE PUY EN VELAY

Considérant la nécessité de prendre toutes dispositions visant à préserver la sécurité des usagers du domaine public,

ARRETE

ARTICLE 1 - A I'occasion d'un concert organisé par Monsieur Mickaêl ROLLAND sur la terrasse de son établissement sis place aux Laines, et pour des raisons de logistique, le stationnement sera interdit à tous véhicules voie ouest Breuil, au droit de la place aux Laines, sur les deux arrêts minutes, le vendredi 11 août 2023 de 16h à 24h.

Les deux emplacements ainsi libérés seront réservés au stationnement du véhicule des musiciens.

ARTICLE 2 - Les services techniques municipaux meftront en place la signalisation appropriée.

ARTICLE 3 - Le présent arrêté sera affiché sur les lieux et sur le véhicule.

ARTICLE 4 - Le présent arrêté pourra faire I'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand (6 cours Sablon -CS 90129- 63033 Clermont-Ferrand Cedexl) dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou de son affichage.

ARTICLE 5 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur Mickaël ROLLAND Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui concerne, de I'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 11 août2023

Plt.e [,lairr

Par délégation

La Directrice des Politrques Publrques,

\' ' " !

Nicole JAMMES

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 4301 1 Le puy-en-Vetay Cedex - Tét : 04.7 1.04.07.51

et

leHÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.69

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE REGLEMENTATION

N° Arrêté : 23/LC/1364

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION CÉRÉMONIE DE PRISE DE FONCTIONS DE MONSIEUR LE PRÉFET - PLACE DU MARTOURET

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l’arrêté municipal en date du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement, de la Ville du Puy-en-Velay,

VU l’arrêté municipal du 29 juin 2020 accordant délégation de signature à Madame Nicole JAMMES, Directrice des Politiques Publiques, pour ce qui concerne la Réglementation,

CONSIDÉRANT le déroulement de la cérémonie de prise de fonctions de Monsieur le Préfet, place du Martouret, CONSIDERANT la nécessité d’assurer la sécurité des participants ainsi que des usagers du domaine public et de permettre le stationnement des véhicules participant à cette cérémonie,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – En raison de l’organisation de la Cérémonie de prise de fonctions de Monsieur le Préfet, le stationnement sera interdit à tous véhicules, le lundi 21 août 2023, comme suit :

• de 7 heures à 11h45 heures, sur l’ensemble de la place du Martouret, y compris le long des trottoirs bordant cette même place et rue Chaussade des n° 1 à 9 et 4 à 18,

• de 7 heures à 11h45 heures, boulevard du Breuil le long de la voie montante , pour sa partie comprise entre la rue Crozatier et la rue Saint-Gilles.

Ces emplacements ainsi libérés seront réservés au stationnement des véhicules des portes-drapeaux.

ARTICLE 2 – Pendant toute la durée de la cérémonie, le lundi 21 août 2023 de 7h00 à 11h45, les mesures suivantes seront mises en place :

• La circulation automobile sera interdite, place du Martouret, rue Porte Aiguière et rue Saint- Pierre,

• Les véhicules arrivant de la rue Pannessac tourneront obligatoirement à gauche dans la rue Chénebouterie,

• Les véhicules circulant rue Saint-François Régis tourneront obligatoirement à gauche dans la rue du Bessat.

ARTICLE 3 – Les véhicules en infraction avec les dispositions précitées seront immédiatement mis en fourrière conformément aux articles L 325 – 1 et R 417 – 10 du Code de la Route.

ARTICLE 4 – Les Services Techniques municipaux mettront en place la signalisation appropriée, notamment en stationnant un véhicule à hauteur de la place du Plot et de la rue Saint-Gilles afin d’interdire l’accès à tous véhicules à la rue Saint-Pierre. Ils installeront un panneau ''Place de la Mairie inaccessible - Déviation par la rue Raphaël'' à l'entrée de la rue Pannessac.

Le Responsable de la gestion des bornes s’assurera que la borne de la rue Porte Aiguière soit actionnée en position haute forcée.

ARTICLE 5 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 6 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 7 août 2023ARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VETAY

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SERVICE RÉGLEMENTATION

N'Arrêté | 231Jc11365

O,bjet : Permis de stationnement - Emprise de chantier

REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT

PROLONGATION

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le code Général des collectivités Territoriales, articles L2212-i etL2212-2, V_u larrêté municipal du 27 février 199g, portant Règlement de Voirie, VU I'anêté municipal du 6 mars 2008 fixant les noùelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

Yq l'9T9!é municipal du 29 juin 2O2O accordant délégation de signature à Monsieur Emmanuel ROLHloN, Chef de Service, pour ce qui concerne les acteslelevant du Service Regtementation, VU I'arrêté municipal du 25 mai 2023, autorisant,

dans le cadre des travaux oe ienaoititation du lycée Jean Monnet,

l'entreprise EURoVIA à installer une emprise de chantier dans I'enceinte du stade Causans sur la zone affectée au stationnement ainsi que sur lei terrains de sports goudronnés, et condamnant le stationnement à tous véhicules dans I'enceinte du stade causans âinsi que le portail d'accès au stade situé côté rue de la Fonderie, du rundi 19 juin au rundi 4 septembre 2023, considérant la nouvelle.demande de l'eÂtreprise EURovaA, Zl Les Baraques,43370 cussAc / LolRE, considérant la nécessité de prendre toutes bispositions visant à préserver la sécurité de l,ensemble des usagers tout en facilitant le travail des professionnels,

ARRETE

ARTIGLE 1 - L'arrêté municipal du 25 mai 2023 susvisé est prolongé dans son intégralité jusqu,au mercredi 13 septembre 2023 inclus.

ARTICLE 2 - Le présent arrêté sera affiché sur les lieux.

ARTIGLE 3 - Le présent arrêtépourra faire^ l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de clermont-Ferrand (6 cours Sablon - cs 90i29 - 03033 ctermoÀt-rerrand cedexl) dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de son affichage.

ARTICLE 4 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Directeur Départemental

l&i:ff;Hi,.!J"tl'i:;.iJ. r'entreprise EURovlA sont cnarses,'"nà"rn en ce qui re concerne, de

Fait au Puy-en-Velay, le T août2023

p/Le Maire,

par délésation

Le Responsable du Seriice Réglementatron,

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HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011\-r't$t ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY SERVICE RÉGLEMENTATION

N'ARRETE :231Jc11366

OBJET : REGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU fe Code Général des Collectivités Territoriales, articles L2212-1 etL2212-2,

VU I'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 29 juin 2020, accordant délégation de signature à Monsieur Emmanuel ROLHION, Chef de Service, pour ce qui concerne les actes relevant du Service Réglementation,

Gonsidérant la nécessité d'adapter le régime des priorités pour des motifs de sécurité publique,

ARRÊTE

ARTICLE 1 - L'article 16 du Code Général de la Circulation et du Stationnement est complété de la manière suivante :

- Des panneaux de signalisation STOP sont placés aux lieux désignés ci-après :

Rue du Panorama, au droit des no 5 et 8, deux panneaux "Stop" sont implantés.

ARTICLE 2 - Les mesures susvisées prendront effet dès que les Services Techniques Municipaux auront mis en place la signalisation appropriée.

ARTICLE 3 - Le présent arrêté pourra faire I'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand (6 cours Sablon - CS 90129 - 63033 Clermont-Ferrand Cedexl) dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou de son affichage.

ARTICLE 4 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay,leT aott2023

P/Le Maire,

Par délégation

Le Responsable du Service Réglementation,

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HÔTEL DE VILLE - 8.p.20317 - 43011 Le puy-en-Vetay Cedex - Tét: 04.71.04.07.51

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SERVICE RÉGLEMENTATION

N'Arrêté | 231JG11375

Obiet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CTRCULATTON

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L2Z1Z-1 etL2212-2, VU I'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 29 juin 2020 accordant délégation de signature à Monsieur Emmanuel ROLHION, Chef Considérant la demande présentée par I'entreprise SOGETREL, 5 place Saint Léon, 54000 NANCy Considérant la nécessité de prendre toutes dispositions visant à préserver la sécurité des usaqers du domaine public ainsi que celle des entreprises,

ARRÊTE

ARTICLE 1 - Dans le cadre d'une intervention réalisée sur le réseau fibre optique par l'entreprise SOGETREL au n" 53 rue Pannessac, les mesures suivantes seront mises en place le mercredi 23 aoûi 2023 de gh30 à 17h:

' le stationnement sera interdit à tous véhicules à hauteur du n" 53 rue Pannessac. ' la voie de circulation sera rétrécie à hauteur du n' 53 rue pannessac,

' le trottoir sera interdit à la circulation piétonne au droit de I'intervention.

ARTICLE 2 - L'entreprise SOGETREL prendra toutes dispositions pour :

' maintenir I'accès des riverains et commerces et les informer de la gêne occasionnée, ' préserver la liberté et la sécurité des piétons, notamment en invitant ces derniers à emprunter le trottoir opposé,

' mettre en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées, ' instaurer des conditions optimales de sécurité à hauteur de l'intervention. . garantir la circulation automobile.

ARTlcl-E 3 - L'entreprise SOGETREL libérera le domaine public de toute occupation à toute injonction de I'administration si les circonstances I'exigent.

ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera affiché sur les lieux.

ARTICLE 5 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand (6 cours Sablon -CS 90129- 6oogg CtermonfFerrand Cedexl) dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou de son affichage.

ARTICLE 6 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, I'entreprise SOGETREL et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l,exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 8 août 2023

P/Le Maire,

Par délégation

Le Responsable du Servrce Réglementatlon,

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HÔTEL DE VILLE - 8.p.20317 - 43011 Le puy-en-Veray cedex - rér : 04.71.04.07.51HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.69

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE REGLEMENTATION

N° Arrêté : 23/LC/1384

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l’arrêté municipal du 29 juin 2020 accordant délégation de signature à Monsieur Emmanuel ROLHION, Chef de Service, pour ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par l’entreprise FUVEL DEMENAGEMENTS, ZI la Silardiere, 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter les opérations de déménagement tout en assurant des conditions optimales de sécurité pour les usagers,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – En raison d’un déménagement, l’entreprise FUVEL DEMENAGEMENTS est autorisée à stationner deux camions, immatriculés DM-062-YW et FY-445-JV, à cheval sur le trottoir et la voie de circulation, au droit du n° 8 rue Louis Pasteur, le mardi 22 août 2023 de 8h00 à 18h00.

ARTICLE 2 – Durant toute l'intervention susvisée, le mardi 22 août 2023 de 8h00 à 18h00, la voie de circulation sera neutralisée au droit du n° 8 rue Louis Pasteur. De fait, à hauteur de l’intervention, la circulation automobile s’effectuera de façon alternée.

ARTICLE 3 – L’entreprise FUVEL DEMENAGEMENTS prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation appropriée, notamment en créant une longue chicane à l'aide de cônes de Lübeck, à hauteur du n° 8,

• préserver la liberté et la sécurité des piétons en invitant ces derniers à emprunter le trottoir opposé,

• maintenir l’accès aux riverains et les informer de la gêne occasionnée, • garantir la circulation dans les deux sens, rue Louis Pasteur.

ARTICLE 4 – L’entreprise FUVEL DEMENAGEMENTS déplacera ses véhicules à toute injonction de l’administration si les circonstances l’exigent.

ARTICLE 5 – Le présent arrêté sera affiché sur chaque camion et sur les lieux.

ARTICLE 6 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 7 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l’entreprise FUVEL DEMENAGEMENTS et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 9 août 2023HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.69

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE REGLEMENTATION

N° Arrêté : 23/LC/1385

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-1 et suivants, VU l’arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l’arrêté municipal du 29 juin 2020 accordant délégation de signature à Monsieur Emmanuel ROLHION, Chef de Service, pour ce qui concerne les actes relevant du Service Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par l’entreprise «Les Déménageurs Bretons», 12 rue Jean Solvain, 43000 LE PUY EN VELAY,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes dispositions visant à préserver la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – Dans le cadre d’un déménagement, l’entreprise «Les Déménageurs Bretons» est autorisée à stationner un monte-meubles ainsi qu’un camion, immatriculé ED-764-RF, sur la chaussée, au droit du n° 15 rue Grangevieille, le lundi 28 août 2023 de 7h00 à 17h00.

ARTICLE 2 – Pendant toute l’intervention susvisée, le lundi 28 août 2023 de 7h00 à 17h00, la circulation sera interdite à tous véhicules, rue Grangevieille, pour sa partie comprise entre la rue Pannessac et la rue Villeneuve.

ARTICLE 3 – L’entreprise «Les Déménageurs Bretons» prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées, notamment en disposant un panneau «Rue Grangevieille barrée» à l’intersection boulevard Carnot / rue Pannessac, • préserver la liberté et la sécurité des piétons,

• instaurer un périmètre de sécurité autour du monte-meubles,

• maintenir l'accès des riverains et les informer de la gêne occasionnée, • garantir l’accès permanent des services de secours et d’urgence.

ARTICLE 4 – L’entreprise «Les Déménageurs Bretons» déplacera ses véhicules à toute injonction de l'Administration si les circonstances l'exigent.

ARTICLE 5 – Le présent arrêté sera affiché sur chaque véhicule et sur les lieux.

ARTICLE 6 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 7 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l’entreprise «Les Déménageurs Bretons» et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 9 août 2023HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.69

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE REGLEMENTATION

N° Arrêté : 23/LC/1388

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l’arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l’arrêté municipal du 29 juin 2020 accordant délégation de signature à Monsieur Emmanuel ROLHION, Chef de Service, pour ce qui concerne les actes relevant du Service Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par Madame Leïla BOURREL, 3 rue Traversière des Mourgues, 43000 LE PUY-EN-VELAY,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes dispositions visant à préserver la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – Dans le cadre d’un déménagement, Madame Leïla BOURREL est autorisée à stationner un fourgon sur la chaussée, au droit du n° 3 rue Traversière des Mourgues, uniquement pendant le temps de chargement/déchargement de mobilier, puis sur un emplacement de stationnement payant situé au plus près, place du Martouret, du samedi 2 septembre 2023 à 16h00 jusqu’au dimanche 3 septembre 2023 à 16h00.

ARTICLE 2 – Madame Leïla BOURREL prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation, notamment en installant un panneau ‘’Stationnement interdit’’ au droit de l’emplacement susvisé, et ce 24h avant l’intervention,

• instaurer un périmètre de sécurité autour du véhicule,

• préserver la liberté et la sécurité des piétons,

• maintenir l'accès des riverains, rue Traversière des Mourgues et les informer de la gêne occasionnée, • garantir un accès permanent aux véhicules des services de secours et d’urgence.

ARTICLE 3 – Madame Leïla BOURREL déplacera son véhicule à toute injonction de l’administration si les circonstances l’exigent.

ARTICLE 4 – Le présent arrêté sera affiché sur le fourgon et sur les lieux.

ARTICLE 5 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 6 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Madame Leïla BOURREL et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 9 août 2023HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.69

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE REGLEMENTATION

N° Arrêté : 23/LC/1389

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l’arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l’arrêté municipal du 29 juin 2020, accordant délégation de signature à Monsieur Emmanuel ROLHION, Chef de Service, pour ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par le Centre Hospitalier Sainte-Marie, 50 route de Montredon, 43000 LE PUY-EN-VELAY,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter les conditions de déménagement tout en préservant la sécurité des usagers,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – En raison d’un déménagement, le Centre Hospitalier Sainte-Marie est autorisée à stationner, comme suit :

- Le lundi 4 et le vendredi 8 septembre 2023 de 8h00 à 17h00 : un camion de 19 tonnes sur quatre emplacements de stationnement payant, au droit du n° 4 rue Pierre Farigoule.

- Le jeudi 14 septembre 2023 de 8h00 à 17h00 : un camion avec un hayon ainsi qu’un véhicule léger, immatriculés BC-786-SA et FJ-854-FX, sur un emplacement de stationnement payant au droit du n° 7 rue de la Passerelle ainsi que sur deux emplacements de stationnement payant au droit du n° 2 rue de la Fonderie puis sur quatre emplacements de stationnement payant, au droit du n° 4 rue Pierre Farigoule.

- Le mardi 19 septembre 2023 de 8h00 à 17h00 : un camion avec un hayon ainsi qu’un véhicule léger, immatriculés BC-786-SA et FJ-854-FX, sur un emplacement de stationnement payant au droit du n° 7 rue de la Passerelle ainsi que sur deux emplacements de stationnement payant au droit du n° 2 rue de la Fonderie.

ARTICLE 2 – Le Centre Hospitalier Sainte-Marie prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation appropriée, notamment en installant des panneaux «Stationnement interdit» au droit des emplacements susvisés, et ce 24h avant l'intervention, • préserver la liberté et la sécurité des piétons,

• maintenir l’accès aux riverains et les informer de la gêne occasionnée, • ne pas empiéter sur les voies de circulation, rue Pierre Farigoule, rue de la Passerelle et rue de la Fonderie.

ARTICLE 3 – Le Centre Hospitalier Sainte-Marie déplacera ses véhicules à toute injonction de l’administration si les circonstances l’exigent.

ARTICLE 4 – Le présent arrêté sera affiché sur chaque véhicule et sur les lieux.

ARTICLE 5 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 6 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, le Centre Hospitalier Sainte-Marie et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 9 août 2023ARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE REGLEMENTATION

N" Arrêté :231JG11391

OBJET : RÉCIEUCNTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L2212-1 elL2212-2, VU I'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 29 juin 2020 accordant délégation de signature à Monsieur Emmanuel ROLHION, chef de service, pour ce qui concerne les actes relevant du Service Réglementation, Considérant la demande présentée par I'entreprise UXEO, Z.A. les Epalits, 42610 SAINT ROMAIN LE PUY Considérant la nécessité de prendre toutes dispositions visant à préserver la sécurité des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 - Dans le cadre de travaux réalisés sur le réseau fibre par I'entreprise UXEO, le stationnement sera interdit à tous véhicules rue des Moulins, au droit du no 5 et en face, du jeudi 24 août à 8h au vendredi 25 août 2023 à 18h.

Tous les emplacements ainsi libérés seront réservés pour les besoins du chantier et pour le maintien de la circulation automobile.

ARTICLE 2 - L'entreprise UXEO prendra toutes dispositions pour :

. mettre en place la signalisation appropriée,

' disposer un panneau "Stationnement interdit" au droit de chaque emplacement supprimé, et ce 48h avant I'intervention,

r préserver la liberté et la sécurité des piétons,

o instaurer un périmètre de sécurité autour des travaux

. garantir la circulation automobile au droit du chantier,

. maintenir I'accès des riverains.

ARTICLE 3 - L'entreprise UXEO libérera le domaine public à toute injonction de I'administration si les circonstances I'exigent.

ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera affiché sur les lieux.

ARTICLE 5 - Le présent arrêlé pourra faire I'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand (6 cours Sablon -CS 90129- 63033 Clermont-Ferrand Cedexl) dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou de son affichage.

ARTICLE 6 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, I'entreprise UXEO et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le g août 2023

PlLe Maire,

Par délégation

Le Responsable du Servrce Réglementahon,

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HÔTEL DE VILLE - 8.p.20317 - 43011 Le puy-en-Vetay cedex - Tét : 04.71.04.07.51