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Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Saint-Victor-la-Coste.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations seance du CM du 12 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
SAINT-VICTOR-LA-COSTE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2025
Décision
Date Liste des délibérations du conseil municipal N° délibération
Approuvée Rejetée
12/02/2025 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 décembre 2025/001 x
2024
12/02/2025 Création d’un poste permanent d’Adjoint technique territorial à temps complet 2025/002 x
12/02/2025 Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs 2025/003 x
12/02/2025 Travaux de normalisation des pistes Y12, Y20 et Y23 2025/004 x
12/02/2025 Renouvellement du bail précaire et révocable 24 rue de l'Eglise 2025/005 x
12/02/2025 Renouvellement 2025 de l’adhésion à la Fondation du Patrimoine 2025/006 x
12/02/2025 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses 2025/007 x
d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de
l'exercice précédent)
Le 12 février 2025
Madame HERBÉ Véronique, Maire de Saint-Victor-la-Coste