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Compte-Rendu - 38b26a
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Chambeire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 38b26a)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de CHAMBEIRE
Réunion du 10 Juillet 2020
(Convocation du 2 Juillet 2020)
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean Luc MAHIEU, doyen de l’assemblée
Présents : Messieurs Jean Luc MAHIEU, Philippe REVENU, Bernard SOUBEYRAND, Georges BOULANGER, Pascal COLIN
Mesdames : Valérie TACAILLE, Annick ROSSONI, Edwige COLIN
Représentés : Mr Dominique PILLOT par Mr Georges BOULANGER, Mr Claude MINIAU par Mr Jean-Luc MAHIEU, Mr Pascal MORTET par Mme Valérie TACAILLE
Absents : Néant
Secrétaire de séance : Mme Annick ROSSONI
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 19 heures 15.
Compte rendu de la séance du 25 Juin 2020 :
Le Conseil Municipal approuve le compte rendu de la séance du 25 Juin 2020.
1) Élection du titulaire représentant du Conseil Municipal aux élections sénatoriales du 27 Septembre 2020
La commune étant classée dans la catégorie des communes de moins de 500 habitants, son conseil municipal doit élire, 1 titulaire et 3 suppléants aux élections sénatoriales.
Après avoir informé de la mission, Monsieur le Maire demande aux conseillers s’il y a parmi eux des candidats pour être titulaire.
Mr Georges BOULANGER se déclare candidat.
Votants : 8
Suffrages exprimés : 8
Le résultat du vote désigne Mr Georges BOULANGER élu avec 8 voix
Mr Georges BOULANGER né 03/01/1983 à Roubaix et domicilié 6 rue de Genlis 21110 CHAMBEIRE a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat. 2) Élection des suppléants
Le Conseil Municipal doit élire 3 suppléants, Mme Edwige COLLIN, Mr Philippe REVENU et Mr Pascal COLLIN se déclarent candidats.
Les résultats du vote désignent :
Mme Edwige COLIN née le 11/08/1964 à Autun (8 voix) domiciliée 19 Impasse La Fontaine du Grand Pré 21110 CHAMBEIRE a été proclamée au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Mr Philippe REVENU né le 13/09/1962 à Chalon sur Marne (8 voix) domicilié 9 Impasse Saint Bernard 21110 CHAMBEIRE a été proclamé au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Mr Pascal COLIN né le 04/04/1963 à Dijon (8 voix) domicilié 19 Impasse La Fontaine du Grand Pré 21110 CHAMBEIRE a été proclamé au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Le présent procès-verbal dressé et clos le 10 Juillet 2020 à 20 heures 30 a été après lecture du Maire, signé par les membres du bureau à savoir :
Mr le Maire, les deux conseillers les plus âgés, les deux conseillers les plus jeunes et la secrétaire.
3) Questions diverses
Le conseil municipal parle de l’obligation d’avoir un défibrillateur d’ici 2022. Celui-ci propose de faire 3 devis et d’en reparler ultérieurement.
Formation des élus : Mr le maire informe le Conseil Municipal que celui-ci a le droit d’avoir une formation ne pouvant excéder 18 jours sur la totalité du mandat. Mr le Maire doit prendre plus amples renseignements et en reparlera ultérieurement.
Dématérialisation des actes soumis au contrôle de l’égalité
Mr le Maire informe le Conseil Municipal qu’à l’heure actuelle la secrétaire n’a pas accès à la dématérialisation des actes soumis au contrôle de l’égalité. Cela serait un outil de gain de temps pour celle-ci, plus besoin d’envoyer les actes en papier à la préfecture. Le conseil municipal ne voyant pas d’objections demande de faire les démarches nécessaires ;
La séance est levée à 22 heures.