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Déliberation - 38b26a
Document publié le Vendredi 7 octobre 2016 par la commune de Chambeire.
Lien du pdf (Déliberation - 38b26a)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune de CHAMBEIRE
REUNION du 07 Octobre 2016
Etaient présents: Martine BLIGNY (Maire) - Fabienne MAHIEU (Adjointe) -
Albert LAUGERE (Adjoint) - Philippe REVENU - Sylvain DROMARD - Annick
ROSSONI - Serge BENOIT - Nicolas ROYER -
Etaient absents: Sandrine ALVES DA SILVA - Edouard JEANNERET
Secrétaire: Fabienne MAHIEU
Travaux de sécurisation des rues:
Suite à la réunion du 26 Septembre 2016, Madame le Maire présente aux
membres du conseil le projet estimatif global et les plans des cinq tranches de
travaux retenus pour le programme des sécurisation des rues de
l'agglomération.
A ce projet, ont été ajoutés les travaux d'aménagement pour personne
handicapées et PMR des places de l'église et de la mairie.
A cet effet, Madame le Maire présente aux membres du conseil les plans
de ces aménagements ainsi que les devis estimatifs. Le coût de ces travauxs'
élève à 12 527,50€ HT.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide:
a) de retenir les programmes de travaux proposés
b) de solliciter, pour l'aménagement des places de l'église et de la mairie,
des aides financières suivantes:
-DETR 2017: 40 % du montant HT soit: 5 011,00 €
-Conseil Départemental: "Villages Côte d'Or): 5 000,00 €
autofinancement: 2 446,50 €
Forêt communale:
-affouages 2016: les inscriptions sont reçues en mairie jusqu'au 12
Octobre. La distribution des lots aura lieu après le 15 Novembre, date à
laquelle les arbres seront marqués par les agents de l'ONF
-coupe 22: Le conseil décide de mettre en vente les houppiers de frênes
et de merisiers qui ont été vendus aux adjudications.
-coupe 29: seuls quatre affouagistes se sont montrés intéressés par
l'exploitation des houppiers situés dans leur lot. Le reste sera vendu soit à
d'autres habitants intéressés soit à des personnes étrangères à la commune, Nouveau plan d'aménagements forestiers:
Madame le Maire fait part aux membres du conseil que le plan actuel
d'aménagements forestiers arrive à échéance en 2017. Les services de l'ONF
propose l'élaboration d'un nouveau plan pour une période de 15 à 20 ans. Cet
aménagement s'appuiera sur un bilan de la gestion passée mais également sur
de nouvelles analyses. Le conseil municipal sera étroitement associé à toutes
les étapes de ce nouvel aménagement:
-une réunion où seront présents le bilan de la gestion passée et les
solutions souhaitables à mettre en place
-une ultime consultation où le conseil aura à valider l'aménagement
définitif avec son programme d'actions.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, émet un avis favorable à la
mise en place de ce nouvel aménagement et dresse la liste des personnes
souhaitant participer aux réunions de concertation et de validation.
Cérémonies et fêtes de fin d'année:
Cérémonie du 11 Novembre: Le conseil décide de reconduire
l'organisation de la cérémonie avec:
-dépôt d'une gerbe et lecture du message au monument aux morts
à 11 H 00 en présence de la population
-vin d'honneur à la mairie à l'issue de cette cérémonie
Repas des aînés: le Samedi 26 Novembre: Le conseil choisit le menu qui
sera préparé et servi par Mr BARBE de l'Hôtel de France de Genlis
Arbre de Noël: Samedi 11 Décembre le conseil décide de reconduire le
programme de 2015.