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Déliberation - 22 10 01 Election d un adjoint au maire
Procès Verbal - 1776347647 5 PV CM 22 mars 2026
Procès Verbal - pv cm du 22 mars 2026
Procès Verbal - CM pv du 22 mars
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM pv du 22 mars)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'INSTALLATION
DU
22
MARS
2026
Le
Conseil
Municipal
de
la ville
de
Petite-Forêt
s'est
réuni
à
l'espace
culturel
Barbara
à 10
h 30,
en
séance
publique,
sur
la
convocation
de
Madame
le
Maire
et
sous
la
présidence
de
Madame
Alberte
L'ECROART.
Date
de
convocation
: le
18
mars
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 29
Présents
: 29
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:Sandrine
GOMBERT
- Rachid
LAMRI
- Christine
LEONET
- Cédric
OTLET
- Véronique
JOLY
- Pascal
CROMBE
- Arlette
VANDEPOEL
- Robert
VANOVERSCHELDE
- Elisabeth
SEREUSE
- Martine
DILIBERTO
-
Didier
DEMAREST
- Gérard
GAILLARD
- Christian
DURIEUX
- François
STASINSKI
- Claudine
GENARD
-
Bernard
GOSSELIN
-Marie-Renée
LOUVION
—
Christine
HUET
-
Fadhel
AJENGUI
-
Aurélie
DESCAMPS
- El
Boukhari
AITLAMAALEMAHMED
- Amélie
ZOUGGAR-
Sarah
BRUNEAU
- Rémy
HUBERT
Dorothée
MARTIN
- Grégory
SPYCHALA
- Tiphanie
OTLET
— Cédric
RINGUET
1) Approbation
du
Procès-verbal
du
3 mars
2026
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
3 mars
2026
est
adopté
par
les
conseillers
ayant
assisté
à la
séance.
Pas
de
remarques
Allocution
du
Maire
Sandrine
GOMBERT
Mesdames
et Messieurs
les
élus,
Mesdames
et Messieurs
En
tant
que
maire
sortant,
il me
revient
de
vous
rappeler
les
résultats
des
élections
municipales
qui ont
eu
lieu
le
15
mars
dernier.
Nb
d'inscrits : 3859
Nb
de
votants : 2178
Soit 56,44%
de votants
(43.56%
abstention)
Exprimés
: 2109
Liste
Agir
au
quotidien
pour
vous
:679
(32.2%)
Liste
Petite-Forêt
pour
l'avenir
:1430
(67.8%)
S'agissant
d'un
scrutin
proportionnel
de
liste,
paritaire,
avec
prime
majoritaire
accordée
à la
liste
arrivée
en
tête,
sont
donc
déclarés
élus
les
25
premiers
candidats
de
la
liste
Petite-Forêt pour
l'Avenir
ef
les
4
premiers
de
la
liste
Agir
au
quotidien
pour
vous.
En
conséquence,
sont
élus
:
Au
titre
de
la
liste
Petite-Forêt
pour
l'Avenir
:
-Mme
GOMBERT
Sandrine
-M.
LAMRI
Rachid
-Mme
LEONET
Christine
-M.
OTLET
Cédric -Mme
JOLY
Véronique
- M.
CROMBE
Pascal
-Mme
VANDEPOEL
Arlette
-M.
VANOVERSCHELDE
Robert
- Mme
SEREUSE
Elisabeth
-M.
GAILLARD
Gérard
-Mme
DILIBERTO
Martine
M.
STASINSKI
François
-Mme
LOUVION
Marie-Renée
-M.
AIT LAMALEM
AHMED
El Boukhari
-Mme
DESCAMPS
Aurélie
-M.
DEMAREST
Didier
-MME
GENARD
Claudine
-M.
AJENGUI
Fadhel
- Mme
LECROART
Alberte
- M.
DURIEUX
Christian
- Mme
ZOUGGAR
Amélie
- M.
HUBERT
Rémy
- Mme
HUET
Christine
-M.
GOSSELIN
Bernard
-Mme
BRUNEAU
Sarah
Sont élus
au
titre de la liste Agir au
quotidien
pour
vous
:
M.
SPYCHALA
Grégory
-Mme
OTLET
Tiphanie
-M.
RINGUET Cédric
-Mme
MARTIN
Dorothée
Selon
l'article
L2121-7
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
lors
du
renouvellement
général
des
conseils
municipaux,
la
première
réunion
se
tient
de
plein
droit
au
plus
tôt
le
vendredi
et
au
plus
tard
le
dimanche
suivant
le
tour
de
scrutin
à l'issue
duquel
le
conseil
a été
élu
au
complet.
En
conséquence,
nous
sommes
réunis
aujourd'hui
dimanche
22
mars
afin
de
procéder
à l'installation
du
nouveau
conseil
municipal,
l'élection
du
maire
et
des
adjoints.
Selon
l'article
L2122-8,
la
séance
d'installation
est
présidée
par
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil
municipal
jusqu'à
l'élection
du
maire.
En
conséquence,
Mme
Alberte
LECROART,
doyenne
d'âge
ouvre
et
préside
ce
premier
Conseil
municipal. H}
Installation
du
Conseil
Municipal
Madame
Alberte
LECROART
déclare
la
séance
du
Conseil
municipal
ouverte.
Elle
procède
à
l'appel
des
conseillers
présents
et
absents.
Elle
constate
que
tous
les
conseillers
sont
présents,
à savoir 29,
le quorum
est donc
atteint.
Elle
déclare
installés
dans
leurs
fonctions
tous
les
conseillers
municipaux
et
désigne
comme
secrétaire
de
séance
Madame
Martine
DILIBERTO. Ill-Élection du Maire Madame
Alberte
LECROART
appelle
les 29 conseillers présents
à voter.
Elle
rappelle
les
dispositions
de
l'article
L2122-4
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
qui
dispose
:«
Le
conseil
municipal
élit
le
maire
et
les
adjoints
parmi
ses
membres,
au
scrutin
secret.
»
«Et
l'article
L2122-7
du
CGCT
qui
dispose
:«
Le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à
la
majorité
absolue.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
»
Elle
désigne
2 assesseurs
qui
procéderont
au
dépouillement
et
propose
de
désigner
les
2 conseillers
les
plus
jeunes,
à savoir,
Sarah
BRUNEAU
et
Rémy
HUBERT.
La
Doyenne
demande
qui
se
présente
pour
être
Maire,
elle
prend
acte
que
Madame
Sandrine
GOMBERT
se
porte
candidate
au
mandat
de
Maire.
Madame
Alberte
LECROART
ouvre
le
vote
:
A
l'appel
de
son
nom,
chaque
conseiller
se
déplace
à la
table
de
vote
devant
les
2 assesseurs
et
met
son
bulletin
dans
l'urne
Une
fois
les
votes
clos
sous
son
contrôle
et
celui
des
2 assesseurs,
il est
procédé
au
dépouillement.
L'un
des
2 assesseurs
ouvre
l'enveloppe,
montre
le
bulletin
au
second
assesseur
qui
lit
le
nom
à haute
voix.
Le
secrétaire
note
les
résultats.
Résultats
: 29
votes
Sandrine
GOMBERT
25
suffrages
obtenus
Blancs
:
4
Suffrage
exprimé
:
25
Majorité
absolue
:
13
Aussi,
au
vu
de
ces
résultats,
Madame
Alberte
LECORART
proclame
Madame
Sandrine
GOMBERT,
Maire
de
la
commune
de
Petite-Forêt.
Elle
lui
remet
son
écharpe
et
son
insigne.
Madame
le
Maire
Sandrine
GOMBERT
avant
de
prendre
la
Présidence
du
Conseil
municipal
lit
son
discours
: Discours
du
Maire
« Mesdames
et
Messieurs
les
élus,
Mesdames
et
messieurs
les
agents,
Mesdames
et
Messieurs,
chers
amis,
C'est
avec
beaucoup
d'émotion
que
je
prends
la
parole
pour
cette
première
séance
de
conseil
municipal
de cette
nouvelle
mandature.
Je
veux
en
premier
lieu,
vous
remercier
de
la
confiance
que
vous
m'avez
accordée
en
me
reconduisant
à la
fonction
de
Maire,
pour
les six
années
à venir.
Je
fe
remercie
Alberte,
d'avoir
présidé
l'installation
de
ce
nouveau
conseil
municipal
ainsi
que
l'élection
du
maire
de
Petite-Forêt.
Je
sais
combien
elle
appréhendait
de
prendre
la
parole.
Si
on
connaît
son
implication
sans
faille
dans
la
vie
de
notre
commune,
on
sait
aussi
qu'Alberte
n'est
pas
adepte
de
long
discours
et
je
te
remercie
d'avoir
relevé
ce
défi.
Il y
a six
ans,
Marc
BURY,
maire
sortant,
aujourd'hui
maire
honoraire,
me
transmettait
l'écharpe
de
maire.
Aujourd'hui,
c'est
toi
Alberte
qui
me
l'a
remise
et
c'est
pour
moi
tout
un
symbole.
Nous
étions
foutes
deux
conseillères
de
la
majorité
de
2014
à
2020,
puis
candidates
sur
des
listes
adverses
en
2020
et
c'est
de
nouveau
sur
une
liste
unie
que
nous
sommes
élues
aujourd'hui.
L'amour
de
notre
ville,
la
recherche
du
bien
vivre
ensemble,
la
solidarité
sont
autant
de
valeurs
qui
nous
a
rassemblées
et je
m'en
réjouis.
Je
voudrais
remercier
l'équipe
municipale
sortante
des
6 années
de
travail
effectuées.
De
2020
à 2026,
nous
avons
vécu
un
mandat
complexe.
Je
m'en
voudrais
de
ne
pas
avoir
une
pensée
pour
Alf
Farhi
dont
le
décès
a profondément
affecté
notre
équipe.
Et
puis
nous
avons
dû
gérer
plusieurs
crises
majeures
:la
crise
du
covid,
une
crise
énergétique
gravissime
suite
à la
guerre
en
Ukraine,
une
crise
politique.
Malgré
fout,
ce
fut
un
mandat
en
tout
point
passionnant.
Merci
donc
à tous
ceux
qui
ont
partagé
ces
six
années
avec
moi
ef
qui
se
sont investis
sans
compter
leur
temps
pour
notre
ville
et
pour
ses
habitants.
Beaucoup
d'entre
eux
ont
été
réélus
à
mes
côtés
le
15
mars
dernier.
Ils
ont
été
rejoints
par
quelques
nouveaux
élus.
À ceux-là,
je
souhaite
la
bienvenue
et je
ne
doute
pas
qu'ils
auront
le
même
enthousiasme
et
la
même
soif
à s'investir
dans
les
décisions
municipales.
Ce
mandat
2026-2032
(ou
2033
puisque
vous
savez
sans
doute
qu'il
est
envisagé
un
mandat
de
7 ans
pour
cause
d'élections
présidentielles),
ce
mandat
commence
par
une
nouvelle
crise,
cette
fois
mondiale
avec
la
guerre
au
moyen
orient
qui
aura,
et
a déjà
des
conséquences
sur
notre
quotidien.
Garder
le
cap,
faire
face
aux
aléas,
c'est
ce
pourquoi
nous
avons
été
élus.
Au
moment
où
le
discrédit
se
renforce
sur
l'ensemble
de
la
classe
politique,
parfois
à juste
titre
il faut
l'avouer.
les
Français
restent
très
attachés
à
la
relation
personnelle
qu'ils
entretiennent
avec
leur
maire
lorsque
celui-ci
d implique
à
répondre
aux
besoins
de
ses
administrés. S'impliquer
pour
répondre
aux
besoins
des
administrés,
c'est
ce
que
nous
avons
fait
durant
les
6 années
écoulées.
C'est
ce
que
nous
continuerons
de
faire
durant
les
6 ou
7 années
à
venir.
Étre
utile
à
notre
ville,
c'est
bien
le
sens
même
de
la
poursuite
de
notre
engagement.
Je
voudrais
remercier
de
tout
cœur
tous
les
électeurs
qui
nous
ont
accordé
leur
confiance
avec
un
taux
de
participation
de
56.5%,
participation
qui
se
situe
dans
la
moyenne
nationale.
Avec
un
score
de
67.8%
en
faveur
de
la
liste
que
j'ai
eu
l'honneur
de
mener,
ces
résultats
montrent
votre
satisfaction
des
actions
engagées
par
notre
équipe,
et
l'approbation
de
notre
programme
et
de
nos
projets
futurs
,
C'est
d'ailleurs
sur
ces
projets
que
nous
avons
fait
notre
campagne
électorale,
sans
polémique,
en
tentant
de
n’éluder
aucun
problème.
Nous
continuerons
le
travail
engagé
et
serons
dignes
de
la
confiance
que
vous
nous
avez
de
nouveau
accordée.
Nous
mettrons
en
œuvre
notre
programme,
en
affinant
les
choix,
au
fur
et
à mesure
des
échanges
avec
la
population
et
des
changements
parfois
rapides
de
la
société.
Notre
projet,
vous
en
connaissez
les
grandes
lignes
:il
y a
la
maison
du
citoyen,
il y
a un
plan
pluriannuel
de
rénovation
de
voiries,
la
végétalisation
des
cours
d'école,
ce
sera
des
panneaux
photovoltaïques
sur
les
bâtiments
communaux
ou
encore
le
renforcement
de
la
sécurité.
Le
sentiment
d'insécurité
n'est
pas
récent
et
n'est
pas
supérieur
ici
à ailleurs
mais
la
délinquance
évolue
et
nous
nous
devons
d'évoluer
avec
elle.
C'est
ce
que
nous
avons
fait
avec
l'installation
de
la
vidéoprotection
et
la
mise
en
place
d'une
police
pluri-communale,
que
beaucoup
de
communes
environnantes
ambitionnent
désormais.
Mais
nous
continuerons
à
évoluer
pour
renforcer
la
tranquillité
publique
et
faire
en
sorte
que
chacun
se
sente
pleinement
en
sécurité
à Petite-Forët.
Nous
avons
également
pris
l'engagement
de
continuer
à dynamiser
la
commune
dans
les
domaines
de
la
jeunesse,
des
familles
et
des
seniors,
de
la
vie
sociale,
de
la
culture
et
les
loisirs.
Pour
mettre
en
œuvre
ce
projet,
nous
agirons
avec
méthode
: Agir
et
ne
pas
seulement
réagir,
construire
sur
le
moyen
terme
des
projets
structurés
et
cohérents
el
ne
pas
seulement
répondre
à l'urgence,
même
si
l'urgence
parfois
s'impose
à nous.
Bien
qu'ambitieux,
notre
programme
sera
réalisé
dans
le
cadre
d'une
maîtrise
du
budget
et
d'un
taux
d'endettement
raisonnable.
Pour
cela,
nous
aurons
besoin
de
l'Europe,
de
l'État
et
d’autres
collectivités,
comme
le
Conseil Régional,
le
Conseil
Départemental,
ou
encore
la
Communauté
de
Communes,
sans
lesquels
nous
ne
pouvons
réaliser
tout ce
que
nous
souhaiterions.
Un
maire
seul
ne
peut
pas
grand-chose.
Diriger,
gérer
c'est
l'art
de
s'entourer
des meilleurs
éléments.
Pour
mettre
en
œuvre
ce
programme,
je
sais
pouvoir
compter
sur
une
équipe
municipale
d'élus
qui
a
montré
son
engagement,
et
qui
aujourd'hui
a hâte
de
mettre
ses
compétences,
son
énergie
collective,
sa
motivation
au
service
de
notre
ville.
En
quelques
décennies,
une
technicité
de
plus
en
plus
pointue
s'est
imposée
dans
la
gestion
des
affaires
locales.
Désormais,
les
élus
doivent
disposer
de
connaissances
précises
dans
de
très
nombreux
domaines
d'intervention
souvent
très
techniques
:questions
environnementales,
sécurité
publique,
questions
juridiques.
Ces
compétences,
ils
les
ont
et
s'attacheront
à les
mettre
en
œuvre.
Je
sais
aussi
pouvoir
m'appuyer
sur
d'autres
personnes
compétentes,
au
service
du collectif
et
habituées
à
travailler en
équipe. Ces
personnes
sont
fous
les
agents
municipaux
et
agents
du
CCAS.
Beaucoup
sont
présents
aujourd'hui.
Je
voudrais
leur
adresser
un
message
particulier.
Je sais
que
je
peux
compter
sur
leur
implication,
leur
dévouement,
sur
leur
professionnalisme
et
sur
leurs
expériences.
Avec
la
nouvelle équipe
municipale,
nous
sommes
heureux
et
fiers
de
pouvoir
travailler
bientôt
avec
leur
concours,
à leurs
côtés,
dans
le
respect
des
prérogatives
et
des
compétences
de
chacun.
Leur
travail
n'est
pas
toujours
bien
reconnu
malheureusement,
ils
font
pourtant
un
travail
essentiel,
s'occupant
du
bon
entretien
des
voiries,
des
espaces
verts,
des
bâtiments
municipaux,
des
écoles,
encadrant
vos
enfants,
vos
demandes
d'urbanisme,
assurant
la
sécurité,
la
tranquillité
publique,
assurant
vos
loisirs.
Enfin,
nous
aurons
besoin
aussi,
de
l'investissement
et
de
l'engagement
de
toutes
et
tous,
les
habitants
et
le
tissu
associatif,
qui
constitue
une
véritable
richesse
pour
votre
ville.
J'associe
à mes
remerciements
ma
famille,
Bruno,
mon
époux,
mes
fils,
mes
belles-filles.
La
fonction
de
maire
est
une
belle
aventure
mais
une
aventure
à plein
temps
qui
se
vit
24h/24,
Tjours/7
qui
ne
se
vit
pas
seule
et
implique
forcément
son
entourage.
La
famille
est
un
havre,
un
refuge
fondamental
pour
se
ressourcer.
Elle
est
un
moteur
fondamental
pour
avoir
la
force
d'assumer
la
charge
de
la
fonction.
Pour
conclure,
je
souhaite
m'adresser
de
nouveau
aux
conseillers
municipaux
nouvellement
élus.
Permettez-moi
de
vous
féliciter.
Vous
allez
désormais
prendre
en
charge
à
mes
côtés
les
affaires
de
la
commune
dont
chacun
d'entre
nous
est,
à partir
d'aujourd'hui,
un
représentant.
À
tous,
je
dis
:il
n’y
a
pas
de
mandat
municipal
sans
proximité.
Nous
avons
été
élus
pour
servir
l'intérêt
général,
pour
répondre
aux
besoins
liés
à
la
vie
quotidienne,
aux
enjeux
économiques,
sociaux,
et
culturels.
Nous
devons
nous
montrer
dignes
de
cette
confiance
notamment
en
montrant
l'exemple
dans
nos
actes
et
nos propos.
Les
décisions
que
nous
prendrons
et
les
actions
que
nous
mènerons
doivent
absolument
répondre
aux
valeurs
de
la
République,
liberté,
égalité
fraternité
et
laïcité
: ces
valeurs
nous
protègent
contre
toutes
tentations
de
divisions
ou
de
repli
Enfin,
je
ne
doute
pas
que
vous
travaillerez
avec
le
même
attachement,
la
même
assiduité,
la
même
bonne
humeur
que
la
précédente
équipe
l'a
fait.
Je
vous
remercie
de
m'accorder
votre
confiance.
Elle
m'oblige.
Être
maire,
c'est
le
plus
beau
des
mandats. Je considère
qu'accéder à une fonction de premier magistrat est œuvrer pour le bien commun,
rassembler
les
citoyens
dans
un
esprit
de
justice
et
de
concorde.
Je
peux
vous
assurer
que
je
n'aurai
de
cesse
que
Petite-Forêt
reste
une
terre
de
concorde
et
du
vivre
ensemble. Mesdames
et
Messieurs
les
élus,
Mesdames
et
Messieurs
les
agents,
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
des
associations,
Mesdames
et
Messieurs,
Avec
vous
et
pour
vous,
nous
allons
construire
l'avenir
de
Petite-Forêt. Et
c'est
maintenant
avec
fierté
et
émotion
que
j'ouvre
cette
séance
de
ce
premier
conseil
municipal
».
[V-
Fixation
du
nombre
de
postes
d’adjoints
Le
Maire
expose
que
selon
les
articles
L2122-1
et
L 2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à 30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
8 adjoints
au
Maire
au
maximum.
Le
Maire
rappelle
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait
à ce
jour
de
8
adjoints. Au
vu
de
ces
éléments,
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
fixer
à 8
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
de
la
commune.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
de
fixer
à 8
le
nombre
d’adjoints
au
Maire.
V Élection
des adjoints
Le
Maire
rappelle
que
selon
les
articles
L 2122-4
et
L 2122-7-2
du
CGCT,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste,
à la
majorité
absolue,
sans
panachage,
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
municipal. Chaque
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si
après
2 tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
Madame
le
Maire
laisse
un
délai
de
5 minutes
pour
le
dépôt
des
listes
de
candidats
auprès
du
Maire
et
constate
qu'une
seule
liste
est
déposée.
«
PETITE-FORÊT
POUR
L'AVENIR
»
Rachid
LAMRI
Christine
LEONET
Cédric
OTLET
Véronique
JOLY
Pascal
CROMBE
Arlette VANDEPOEL Robert VANOVERSCHELDE Elisabeth
SEREUSE
œo | Oo O1 BR © ND D — Sous
le
contrôle
du
Maire
et
des
2 assesseurs,
à l'appel
de
son
nom,
chaque
conseiller
glisse
son
bulletin
dans
l’urne.
Le
secrétaire
note
les
résultats
dont
le
nom
de
la
liste
représenté
par
le
12
nom
figurant
en
tête. Résultats
: 29
votants
Candidat
placé en tête de liste :
Rachid
LAMRI
24
suffrages
obtenus.
Blancs
:
5
Suffrage
exprimé
:
24
Majorité
absolue
:
13
Les
résultats
sont
proclamés
par
le
Maire
qui
appelle
chaque
Adjoint
pour
lui
remettre
:
-
son
écharpe,
-
son
insigne
-
désigner
ses
attributions.
1er
Adjoint
aux
Finances,
urbanisme,
aménagement
du
territoire
Rachid
LAMRI
2ème
Adjoint
aux
Affaires
scolaires,
restauration
scolaire
et
aux
écoles
d'arts
Christine
LEONET
3ème
Adjoint
à la Sécurité,
tranquillité
publique
Cédric
OTLET
4ème
Adjoint aux Affaires sociales
et logement
Véronique
JOLY
5ème
Adjoint
aux
Travaux
et voiries
Pascal
CROMBE
6ème
Adjoint
à la
Jeunesse
et
petite
enfance,
Conseil
Municipal
des
Jeunes
Arlette
VANDEPOEL
7ème
Adjoint
au
Développement
durable,
cadre
de
vie,
budget
participatif
Robert
VANOVERSCHELDE
8ème
Adjoint
aux
Festivités,
culture, jumelage
Elisabeth
SEREUSE
Désignation
des
conseillers
déléqués
Le
Maire
désigne
les conseillers
délégués
et les appelle
pour
leur remettre
à chacun
:
- l'insigne
et leur attribution
- Gérard
GAILLARD
Sport
et
vie
associative
- Martine
DILIBERTO
Seniors,
santé
et
handicap
- François
STASINSKI
Communication/protocole
- Marie-Renée
LOUVION
Famille
- El
Boukhari
AÏTLAMAALEMAHMED
prévention
et
médiation
- Didier
DEMAREST
Emploi,
médiation
numérique,
commerce
et
artisanat Le
Maïre
appelle
tous
les
autres
conseillers
un
par
un
pour
leur
remettre
l'insigne.
VI
Commissions
er
Charte
de
l'élu
local
Le
Maire
donne
lecture
de
la
Charte
de
l'Élu
local
Charte
de
l’élu
local
1 Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
s'engage
à respecter
les
principes
de
liberté,
d'égalité,
de
fraternité
et
de
laïcité
ainsi
que
les
lois
et
les
symboles
de
la
République.
2
L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité.
Dans
ce
cadre,
il poursuit
le
seul
intérêt
général,
à
l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui
soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier.
3
L'élu
local
veille
à prévenir
ou
à faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts
réprimé
par
la
loi.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à l'organe
délibérant
dont
il est
membre,
l'élu
local
s'engage
à les
faire
connaître
avant
le
débat
et
le
voie.
4 L'élu
local
s'engage
à ne
pas
utiliser
à d'autres
fins
les
ressources
et
les
moyens
mis
à sa
disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
fonctions.
5 Dans
l'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel.
6 L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et
des
instances
dans
lesquelles
il a
été
désigné.
7 Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la collectivité
territoriale,
à qui
il rend
compte
des
actes
et des
décisions
pris
dans
le
cadre
de
ses
fonctions.
8 L'élu
local
déclare,
dans
un
registre
tenu
par
la collectivité
territoriale,
les
dons,
avantages
et
invitations
d’une
valeur
qu'il
estime
supérieure
à 150
euros
dont
il a
bénéficié
en
raison
de
son
mandat.
Ne
sont
pas
soumis
à cette
obligation
déclarative
les
cadeaux
d'usage
et
les
déplacemenis
effectués
à l'invitation
des
autorités
publiques
françaises
ou
dans
le
cadre
d'un
autre
mandat
électif.
9
Les
élus
locaux
peuvent
bénéficier
du
versement
d'une
indemnité
pour
l'exercice
effectif
de
leurs
fonctions
électives
et
de
la
prise
en
charge
des
frais
exposés
dans
ce
cadre,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi.
10
Les
élus
locaux
sont
affiliés,
pour
l'exercice
de
leur
mandat,
au
régime
général
de
la
sécurité
sociale
dans
les
conditions
définies
à
l'article
L 382-31
du
code
de
la
sécurité
sociale
et
à des
régimes
spéciaux
définis
par
le
code
général
des
collectivités
territoriales.
11
Les
élus
locaux
bénéficient,
à
l'occasion
de
leurs
fonctions,
d'une
protection
organisée
par
la
collectivité
territoriale,
conformément
aux
règles
fixées
par
le
code
pénal,
les
lois
spéciales
et
le
code
général
des
collectivités
territoriales. 12
Le
droit
à la
formation
est
reconnu
aux
élus
locaux.
Il s'exerce
dans
les
conditions
fixées
par
le
code
général
des
collectivités
territoriales.
13
Toute
personne
titulaire
d'un
mandat
local
bénéficie,
dans
des
conditions
prévues
par
la
loi,
de
garanties
accordées
dans
l'exercice
du
mandat
et
à son
issue
et
permettant
notamment
de
concilier
celui-
ci
avec
une
activité
professionnelle
ou
la
poursuite
d'études
supérieures.
14
Tout
élu
local
peut
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui
apporter
tout
conseil
utile
au
respect
des
principes
mentionnés
à l’article
L.
1111-13
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Un
décret
en
Conseil
d'État
détermine
les
modalités
et
les
critères de
désignation
des
référents
déontologues.
Le
Maire
annonce
la
composition
des
commissions
internes,
à savoir
:
-
7 membres
de
la
majorité,
-
2 membres
du
groupe
« Agir
au
quotidien
pour
vous
»
Les
commissions
sont
les
suivantes :
-
Finance
-
Jeunesse,
petite enfance,
ludothèque
-
Affaires
scolaires,
écoles
d'arts,
cantine
-
Culture,
festivités jumelage,
sport
et vie associative
-
Travaux
et mobilités
-
Tranquillité
publique,
sécurité,
prévention,
médiation,
citoyenneté
-
Développement
durable,
transition
écologique,
propreté
urbaine
-
Emploi,
médiation
numérique,
communication
-
Marchés
publics (les membres
seront
les mêmes
que
pour la CAO)
Madame
le
Maire
informe
de
la
création
d’une
commission
des
marchés
publics.
Elle
précise
que
Sa
composition
sera
identique
à
celle
de
la
commission
d'appel
d'offres.
Les
membres
seront
désignés
lors
du
prochain
Conseil
municipal.
Elle
indique
par
ailleurs
que
chaque
membre
du
Conseil
municipal
est
désormais
doté
d’une
tablette,
nouveauté
de
ce
mandat.
Ce
matériel
est
mis
à disposition
pour
la
durée
de
celui-ci.
Les
élus
ont
également
reçu
une
enveloppe
contenant
les
codes
d'accès.
Madame
le
Maire
précise
qu'il
est
demandé
à chacun
de
compléter
dans
les
meilleurs
délais
la
convention
de
prêt
afférente
et
de
la
transmettre
au
secrétariat
général.
Cette
convention
est
établie
en
deux
exemplaires,
dont
un
est
destiné
à l'élu
et
l’autre
au
secrétariat
général
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
de
l'élection
de
deux
élus
communautaires
: elle-
même
et
Monsieur
Rachid
LAMRI.
Enfin,
elle
indique
que
lors
du
prochain
Conseil
municipal,
les
membres
procéderont
à
la
désignation
des
membres
des
différentes
commissions.
10 Monsieur
SPYCHALA
Grégory
félicite
Madame
le
Maire
pour
son
mandat,
pour
les
six,
voir
sept
années
à venir.
Il la
remercie
également
pour
l'avancée
concernant
les
tablettes,
précisant
que
cela
lui
évitera
désormais
de
venir
avec
son
ordinateur.
Il
conclut
en
renouvelant
ses
remerciements
pour
cette
initiative.
Madame
Le
Maire
souhaite
rassurer
les
personnes
pouvant
être
inquiètes
à propos
de
l'utilisation
des
tablettes.
Elle
précise
qu'une
formation
sera
proposée
à ceux
qui
rencontrent
des
difficultés
et
assure
qu'il
leur
sera
expliqué
comment
elles
fonctionnent
ainsi
que
les
usages
possibles.
Madame
le
Maire
indique
la
date
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
municipal
:
-
Le
mardi
31
mars
2026
La
séance
est
levée
à
12
h00
La
Secrétaire,
Martine
DILIBERTO
11