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Procès Verbal - PV CM 2026 03 22
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2026 03 22)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE
D’AVESNES
LES
AUBERT
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MARS
2026
Le
vingt-deux
mars
deux
mille
vingt-six,
à
dix
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'AVESNES-LES-AUBERT
s'est
réuni
à
la
Salle
des
Fêtes
Salvador
Allende
sous
la
présidence
de
Monsieur
Laurent
MAILLARD,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
le
16
mars
2026,
laquelle
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
Loi.
Madame
Françoise
BOZION,
Doyenne
d'âge,
a présidé
l'assemblée
pour
l'élection
du
Maire Étaient
présents
:
Mmes
et
MM.
L.
MAILLARD,
Y.
GLACET,
C.
PORTIER,
A.
BISIAUX,
F.
MONIEZ,
C.
CLAISSE,
F.
BOZION,
C.
MOREAU
BASQUIN,
S.
WATIOTIENNE,
F.
MONIEZ,
J-B.
HERBIN,
C.
GARNIER,
R.
CHATELAIN,
©.
LECLERCQ,
D.
LESAGE,
A.
WYDRZYNSKI,
E.
FERREIRA,
C.
GUERDIN,
V.
BERNIER,
A.
BASQUIN,
L.
MORTIER,
J.
POTEL,
K.
BOUVART,
M.
DEBRABANT,
F.
GOFFART,
L.
SOMMAIN
DROULEZ,
A.
MAILLARD.
Avait
donné
procuration
: Néant
Secrétaire
de
séance
: Mme.
A.
MAILLARD
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Nombre
de
conseillers
présents
: 27
Suffrages
exprimés
: 27 1e
QUESTION
:
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
ELECTION
DU
MAIRE La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Laurent
MAILLARD,
Maire
sortant,
qui
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
au
procès-verbaux
de
l'élection
municipale
du
15
mars
2026,
à
savoir
:
-__
Nombre
d'électeurs
inscrits
2724
- _
Nombre
de
votants
1326
-
Nombre
de
bulletins
nuls
114
-
Nombre
de
bulletins
blancs
97
-__
Nombre
de
suffrages
exprimés
1155
et
la liste
en
présence
ayant
obtenu
le
nombre
de
voix
suivant
:
-
La
liste
« Avesnes
au
coeur
»
1155
voix
Il a
déclaré
installé
dans
les
fonctions
de
Conseiller
Municipal
:
-
Monsieur
MAILLARD
Laurent
- _
Madame
PORTIER
Carole
-
Monsieur
GLACET
Yann
- _
Madame
WATIOTIENNE
Sylvie
-
Monsieur
BISIAUX
André
-_
Madame
LESAGE
Denise
-
Monsieur
BASQUIN
Alexandre
-_
Madame
MAILLARD
Adélaïde
- __ Monsieur
PAVAUX
Jean-Claude
-_
Madame
GUERDIN
Christelle
-
Monsieur
CHATELAIN
Rodolphe
-
Madame
MOREAU
BASQUIN
Claudine
-
Monsieur
LECLERCQ
Olivier
-
Madame
MONIEZ
Florence
-
Monsieur
CLAISSE
Christophe
-_
Madame
BERNIER
Virginie
-
Monsieur
GARNIER
Cyril
-
Madame
WYDRZYNSKI
Audrey
-__
Monsieur
GOFFART
François
-
Madame
SOMMAIN
DROULEZ
Lise
-
Monsieur
HERBIN
Jean-Baptiste
-
Madame
BOZION
Françoise
-__
Monsieur
FERREIRA
Éric
-
Madame
BOUVART
Kelly
-
Monsieur
MORTIER
Lionel
-__
Madame
DEBRABANT
Marie
- __ Monsieur
POTEL
Jérémy
ll déclare
les
élus
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
2 Conformément
à
l’article
L2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
au
cours
de
laquelle
il est
procédé
à
l'élection
du
Maire
est
présidée
par
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Par
conséquent,
Madame
Françoise
BOZION,
doyenne
d'âge
parmi
les
conseillers
municipaux
prend
la
présidence
de
séance
ainsi
que
la
parole
afin
de
procéder
à
l'élection
du
Maire.
Le
conseil
a désigné
comme
secrétaire
Madame
Adélaïde
MAILLARD,
benjamine
du
Conseil
Municipal.
Madame
Françoise
BOZION
procède
à
l'appel
nominatif
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
le vote
les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement
en
présence
du
secrétaire
et
du
doyen
de
l'assemblée.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
L2122-7 ;
Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3°"
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu :
Madame
la
Présidente
demande
alors
si
il y
a
des
candidats.
La
candidature
suivante
est
présentée
:
-
Monsieur
Laurent
MAILLARD
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
- nombre
de
votants
: 27
- nombre
de
bulletins
: 27
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- Suffrages
exprimés
: 27
- majorité
absolue
: 14
À
obtenu
: 27
voix
- Monsieur
Laurent
MAILLARD
Monsieur
Laurent
MAILLARD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
Maire,
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Monsieur
Laurent
MAILLARD
prend
la
présidence
de
la séance.
| 2ème QUESTION
: DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
|
Monsieur
le Maire
précise
qu’en
application
des
articles
L.2122-1
ET
L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
3 adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
d’Avesnes-les-Aubert,
un
effectif
maximum
de
huit
adjoints.
Monsieur
le Maire
propose
à l’Assemblée
de
fixer à cinq
le nombre
des
adjoints
au
maire.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
À
L'UNANIMITÉ,
des
membres
présents
et
représentés
>
Fixe
à
5
le nombre
d’adjoints
pour
la commune
d'Avesnes-les-Aubert.
| 3ème
QUESTION
: ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L.2122-
7-2,
Vu
la délibération
2/22/03/2026
du
Conseil
Municipal
fixant
le nombre
d’adjoints
au
maire
à
5,
Considérant
que
l'élection
des
adjoints
au
maire,
dans
les
communes
de
plus
de
1000
habitants
s'effectue
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel. Considérant
l'obligation
de
parité
pour
ces
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
inférieur
à
un.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires
;
Après
un
appel
de
candidature,
les
listes
des
candidats
sont
les
suivantes :
LISTE
1
Yann
GLACET,
Carole
PORTIER,
André
BISIAUX,
Florence
MONIEZ
Christophe
CLAISSE Il
est
constaté
qu'une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'Adjoints
au
Maire
est
déposée.
Monsieur
le
Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à
passer
au
vote.
1°"
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
dépose
son
bulletin
dans
l’urne.
Les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement
en
présence
de
la
benjamine
et de
la
doyenne
de
l'assemblée.
Le
dépouillement
a
donné
les
résultats
ci-après :
- nombre
de
votants
: 27
- nombre
de
bulletins
: 27
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 27
- majorité
absolue
: 14
La
liste
1
a
obtenu
27
voix
Sont
élus
Adjoints
au
Maire
et
installés
dans
leurs
fonctions,
la
liste
ayant
obtenu
la
majorité
absolue :
-
Monsieur
Yann
GLACET,
12
adjoint
au
maire
-
Madame
Carole
PORTIER,
2è"®
adjoint
au
maire
-
Monsieur
André
BISIAUX,
3ème
adjoint
au
maire
-
Madame
Florence
MONIEZ,
4è"e
adjoint
au
maire
-
Monsieur
Christophe
CLAISSE,
5è"e
adjoint
au
maire
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions
et
ont
été
immédiatement
installés. 4ème
QUESTION
: CHARTE
DE
L'ÉLU
LOCAL
Vu
la
loi
n°
2015-366
du
31
mars
2015
visant
à
faciliter
l'exercice,
par
les
élus
locaux,
de
leur
mandat,
Considérant
que
lors
de
la
première
réunion
du
conseil
municipal
immédiatement
après
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
il
appartient
au
maire
de
donner
lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local
prévue
à
l'article
L.1111-1-1,
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
de
la
charte
:
1)
L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité. 2)
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le
seul
intérêt
général,
à
l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui
soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier. 3)
L'élu
local
veille
à
prévenir
ou
à
faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à
l'organe
délibérant
dont
il est
membre,
l'élu
local
s'engage
à
les
faire
connaître
avant
le débat
et
le vote.
4)
L'élu
local
s'engage
à
ne
pas
utiliser
les
ressources
et
les
moyens
mis
à
sa
disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
fonctions
à
d'autres
fins.
5)
Dans
l'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel
futur
après
la
cessation
de
son
mandat
et
de
ses
fonctions.
6)
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et
des
instances
au
sein
desquelles
il a été
désigné.
7)
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local
est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la
collectivité
territoriale,
à
qui
il rend
compte
des
actes
et
décisions
pris
dans
le
cadre
de
ses
fonctions.
8)
L’élu
local
déclare,
dans
un
registre
tenu
par
la
collectivité
territoriale,
les
dons,
avantages
et
invitations
d’une
valeur
qu'il
estime
supérieure
à
150
euros
dont
il
a
bénéficié
en
raison
de
son
mandat.
Ne
sont
pas
soumis
à
cette
obligation
déclarative
les
cadeaux
d'usage
et
les
déplacements
effectués
à
l'invitation
des
autorités
publiques
françaises
ou
dans
le
cadre
d’un
autre
mandat
électif.
9)
Les
élus
locaux
peuvent
bénéficier
du
versement
d’une
indemnité
pour
l'exercice
effectif
de
leurs
fonctions
électives
et
de
la
prise
en
charge
des
frais
exposés
dans
ce
cadre,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi.
10)
Les
élus
locaux
sont
affiliés,
pour
l'exercice
de
leur
mandat,
au
régime
général
de
la
sécurité
sociale
dans
les
conditions
définies
à
l'article
L
382-31
du
code
de
la
sécurité
sociale
et à des
régimes
spéciaux
définis
par
le code
général
des
collectivités
territoriales. 11)
Les
élus
locaux
bénéficient,
à
l'occasion
de
leurs
fonctions,
d’une
protection
organisée
par
la
collectivité
territoriale,
conformément
aux
règles
fixées
par
le
code
pénal,
les
lois
spéciales
et
le code
général
des
collectivités
territoriales.
12)
Le
droit
à
la formation
est
reconnu
aux
élus
locaux.
Il s'exerce
dans
les
conditions
fixées
par
le
code
général
des
collectivités
territoriales.
13)
Toute
personne
titulaire
d'un
mandat
local
bénéficie,
dans
des
conditions
prévues
par
la
loi,
de
garanties
accordées
dans
l'exercice
du
mandat
et
à
son
issue
et
permettant
notamment
de
concilier
celui-ci
avec
une
activité
professionnelle
ou
la
poursuite
d'études
supérieures.
14)
Tout
élu
local
peut
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui
apporter
tout
conseil
utile
au
respect
des
principes
mentionnés
à l’article
L.
1111-13
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Un
décret
en
Conseil
d'Etat
détermine
les
modalités
et
les
critères
de
désignation
des
référents
déontologues.
Il
est
proposé
aux
membres
de
l'assemblée
de
prendre
acte
de
la
lecture
et
de
la
transmission
de
la
charte
de
l'élu
Après
avoir
pris
acte
de
la
lecture
et
de
la transmission
de
la
Charte
de
l'élu
local,
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
procéder
à
la
répartition
des
délégations
de
fonctions
au
sein
de
l'exécutif
municipal,
ainsi
qu’à
la désignation
de
conseillers
municipaux
délégués. Compte
tenu
de
l'élection
des
adjoints
à
laquelle
nous
venons
de
procéder,
je
vous
propose,
en
vertu
de
l’article
L
2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
de
donner
délégation
de
fonctions
aux
adjoints
dans
les
conditions
suivantes
:
Monsieur
Yann
GLACET,
1°"
Adjoint
Sera
chargé
des
affaires
générales,
de
l'enfance,
et
de
la
jeunesse
;
Madame
Carole
PORTIER,
2î"°
Adjoint
Sera
chargée
des
affaires
sociales
et
des
séniors
;
Monsieur
André
BISIAUX,
3ème
Adjoint
Sera
chargé
des
travaux
et
de
l'urbanisme
:
Madame
Florence
MONIEZ,
4î"e
Adjoint
Sera
chargée
des
festivités
et de
la gestion
des
salles
communales
:
Monsieur
Christophe
CLAISSE,
5è"e
Adjoint
Sera
chargé
des
affaires
budgétaires
et
financières
:
Conformément
à
la
loi
et
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(article
L2122-
18),
il est
possible
pour
le
maire
de
déléguer
par
arrêté,
sous
sa
surveillance
ainsi
que
Sa
responsabilité,
une
partie
de
de
ses
fonctions
à
des
conseillers
municipaux.
Ainsi,
je
vous
propose
d'’institutionnaliser
7
postes
de
conseillers
municipaux
délégués
:
Monsieur
Rodolphe
CHATELAIN
Sera
délégué
aux
sports
et
aux
associations :
Monsieur
Olivier
LECLERCQ
Sera
délégué
aux
affaires
culturelles :
Madame
Denise
LESAGE
Sera
déléguée
au
cadre
de
vie
:
Madame
Sylvie
WATIOTIENNE
Sera
déléguée
au
handicap
;
Monsieur
Cyril
GARNIER
Sera
délégué
aux
objectifs
de
développement
durable ;
Madame
Adelaïde
MAILLARD
Sera
déléguée
à
la
communication
et
aux
relations
presse
;
Monsieur
Jean-
CLAUDE
PAVAUX
Sera
délégué
aux
cérémonies
officielles
et
militaires
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
11
heures
30.
7 5
jrent
MAILLARD
A,
#
Monsieur
La
FRE
ER
PTS
SRE
Æ
Maäiré d'AVESNES-LES-AUBERT
Madame
Adélaïde
MAILLARD
RE
+ A
Vs
77
La
secrétaire
de
séance