Procès Verbal - 1700766195 PV du conseil du 16 octobre 2023

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Procès Verbal - 1700766195 PV du conseil du 16 octobre 2023 Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Trévol. Lien du pdf (Procès Verbal - 1700766195 PV du conseil du 16 octobre 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques, PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 16 OCTOBRE 2023

Le Conseil municipal de la commune de Trévol s’est déroulé le lundi 16 octobre 2023, à la mairie

sous la présidence de Mme JACQUARD Marie-Thérèse, Maire, suite à une convocation en date du 11

octobre 2023.

Etaient présents :

Mmes et M. ANGLARES Annick, CHERRASSE Alain, DOMAS Julien, GUERRIER Laure, JACQUARD Marie-

Thérèse, JOLY Catherine, JOUBERT Jean Paul, MARCADIER Isabelle, MARTEL Didier, PUZENAT Julien,

RAY PEROT Agnès, SORUS Monique, TRION Serge.

Etaient absents excusés :

Mme BERTHOMIER Laurence a donné son pouvoir à Mme SORUS Monique.

M. DARBELET Pierre a donné son pouvoir à M. MARTEL Didier

Mme TAUBAN Borine a donné son pouvoir à Mme ANGLARES Annick

Secrétaire de séance : Mme GUERRRIER Laure

La séance du conseil municipal débute à 20h00.

Le procès-verbal du conseil municipal en date du 18 septembre2023 est adopté à l’unanimité.

Mme le Maire demande l’autorisation du conseil municipal pour rajouter à l’ordre du jour une

délibération pour la mise en place de la nomenclature M57 développée à partir du 01 janvier 2024.

Le conseil municipal adopte à l’unanimité le rajout de ce point à l’ordre du jour.

1. Délibération Programme de reconnaissances des Certifications Forestières (PEFC)

Mme le Maire informe qu’il s’agit d’un renouvellement. Elle lit le bulletin d’engagement et demande

l’avis du conseil pour signer cette certification.

Le conseil approuve à l’unanimité.

2. Délibération disposition particulière au cimetière

Une dame a acheté une concession dans le cimetière de Trévol depuis plusieurs années. Elle souhaite

être remboursée de cet achat car son fils étant enterré dans une autre commune, elle veut être

inhumée près de lui.

Mme le Maire demande l’autorisation au conseil de rétrocéder exceptionnellement cette concession

vide, selon les dispositions de la législation funéraire et de mettre à disposition de quelqu’un d’autre

cette concession vide. L’achat était de 275€ et le remboursement sera de 247€50.

Le conseil approuve à l’unanimité.

3. Délibération Tableau des effectifs

Mme le Maire présente le nouveau tableau des effectifs (titulaires, stagiaires et contractuels) de la

mairie. Deux agents ont été titularisés : M. Léo Roche à l’école Henri Matisse et M. Yves Pinot aux

services techniques. Un contractuel est embauché aux services techniques : M. Jérémy FAURE.

A chaque mouvement ou changement de statut du personnel, le tableau des effectifs doit être remis

à jour.

Le conseil approuve à l’unanimité.

4. Délibération Passage à la nomenclature M57

Toutes les communes doivent passer obligatoirement à l’installation de cette nomenclature M57 au

01 janvier 2024.

Après différents échanges avec la Trésorerie, Mme le Maire souhaite l’application de la M57

développée qui permet de retrouver les comptes de manière plus approfondie.

Le conseil approuve à l’unanimité.

5. Point Bar Restaurant

Après les différents échanges du dernier conseil municipal du 18 septembre 2023, Mme le Maire

s’est rapproché de l’ATDA pour formuler par courrier un recadrage à l’architecte et un rappel de ses

responsabilités et engagements.

Mme le Maire a envoyé une lettre recommandée à Frédéric Chalmin lui demandant de nous fournir

un avant-projet définitif (APD) plus détaillé et dans le respect de l’enveloppe financière de la

commune.

M. Chalmin envoie un nouvel APD que Madame le Maire présente avec, en comparaison, le

précédent. Il est moins disant mais pas en accord avec l’enveloppe réservée à ce dossier, d’autant

plus que ne sont pas traités les travaux extérieurs : espaces verts, terrasse, parking, le lot cuisine.

Mme le Maire lui a renvoyé un mail pour une prise de rendez-vous qui, à ce jour, n’est pas fixé.

6. Interventions

Jean Paul JOUBERT informe que

- les travaux du terrain de foot sont repoussés à cause de la météo ;

- Le permis de construire du bar restaurant a été obtenu avec des recommandations de Moulins

Communauté au niveau de l’assainissement, sans observation pour les Bâtiments de France ;

- Le calorifugeage des tuyaux de chauffage a été fait à l’école Henri Matisse, à la Mairie et au

cabinet médical ;

- Une caméra et un écran ont été installés à la Mairie pour visionner les mouvements de l’entrée du

bâtiment. Un dossier a bien été déposé à la préfecture pour l’accord de la commission de

vidéoprotection ;

- Le désherbage du cimetière a été effectué ;

- Le fauchage est terminé pour cette année (chemin de randonnée, ZAC, accotement...) ;

- Les 3 employés du service technique ont été équipés de 3 nouveaux téléphones professionnels

avec un nouveau contrat souscrit chez Orange ;

- Les escaliers du local de stockage préfabriqué ont été refaits.

Agnès RAY signale que :

- Les portes à l’arrière du futur bar restaurant étaient ouvertes ;

- Une réunion s’est déroulée avec les associations utilisant la salle omnisports (sauf Kabokan) samedi

30 septembre 2023 pour résoudre le problème du rangement.

Catherine Joly signale que le lave-vaisselle de la salle des 3 vallées dysfonctionne. Mme le Maire nous

indique que l’entreprise Millard sera missionnée pour une intervention.

Didier MARTEL informe que :

- Les prévisions d’effectifs de l’école Henri Matisse on été remontées à L’Inspection Académique pour

le 19 octobre 2023. La situation est plutôt favorable (solde excédentaire de +5)

- Le bulletin municipal est validé et parti à l’imprimerie. La distribution se fera à partir de la semaine

prochaine. ;

- Le prochain conseil d’école sera le 07 novembre 2023 à 17h30.

Julien DOMAS fait un point à la suite du conseil syndical du SICTOM et informe que pour les

manifestations des associations, celui-ci met à disposition gratuitement 2 bacs noirs et 2 bacs jaunes.

Le compostage devient obligatoire à partir du 1 er janvier 2024. Le SICTOM propose la vente de

composteur entre 20 et 30 €.

Cette information sera indiquée dans le prochain Trevol Communication.

Annick ANGLARES communique :

- La date du repas du CCAS est fixé au 19 novembre 2023. Le traiteur retenu est Eric Geoffroy et

l’animation sera assurée par Le Monde de Lilith. Le thème de la décoration de la salle sera « la vie en

rose ». Les menus et cartes de vœux seront réalisés par Créascrap’passion. Les colis seront

confectionnés par Le Cellier des Bourbons et les ballotins de chocolats ont été commandés sur

catalogue.

- La nouvelle convention entre la Mairie, la CAF et la micro-crèche ; elle a été entièrement reprise par

la Mairie et la CAF avec la validation de l’accueil Petite Enfance. Elle est valable jusqu’en 2026.

Mme le Maire indique que la commission des finances se réunira le lundi 13 novembre 2023 et

qu’une formation sur le budget sera dispensée par M. Aubert François le samedi 09 décembre 2023.

Monique SORUS demande si il est possible d’établir un récapitulatif par salle indiquant le nombre de

locations par les associations et par les particuliers. Est-il possible également de connaitre le montant

des recettes totales perçues pour l’ensemble en ressortant la part chauffage et de calculer salle par

salle les frais d’énergie et d’eau ?

Mme le Maire répond que lors de la prochaine réunion de la commission finances seront présentés

les chiffes des locations de chaque salle et tous les chiffres en rapport.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.