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Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Trévol.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1669476146 PV conseil municipal 17 octobre 2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Guerre en Ukraine,
Procès-verbal du conseil municipal
Séance du lundi 17 octobre 2022
Le conseil municipal de la commune de TREVOL s’est déroulé le lundi 17 octobre 2022 à la salle des Trois Vallées, sous la présidence de Madame JAQUARD Marie -Thérèse, Maire, à la suite à une convocation en date du 14 Octobre 2022.
Etaient présents :
Mmes et MM ANGLARES Annick, CHERASSE Alain, DOMAS julien, GUERRIER Laure, JACQUARD
Marie-Thérèse, JOUBERT Jean-Paul, MARCADIER Isabelle, MARTEL Didier, PUZENAT Julien, SORUS Monique, TAUBAN Borine, TRION Serge.
Etaient absents excusés :
Mme BERTHOMIER Laurence : pouvoir à Mme SORUS Monique.
M. DARBELET Pierre : pouvoir à M. DOMAS Julien.
Mme JOLY Catherine : pouvoir à Mme GUERRIER Laure.
Mme RAY PEROT : pouvoir à M. MARTEL Didier.
Secrétaire de séance : Mme MARCADIER Isabelle
La séance du conseil municipal débute à 19h30.
Le procès-verbal du conseil municipal du 12 septembre 2022 a été adopté avec 10 voix et 4 abstentions : M. Julien DOMAS et le pouvoir de Pierre DARBELET, Mme Monique SORUS et le pouvoir de Laurence BERTHOMIER.
Mme le Maire propose l’ajout d’une délibération : prise en charge de la moitié du coût du voyage en Pologne du 12 au 14 novembre 2022 de Mme JACQUARD Marie-Thérèse et de M. MARTEL Didier. Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour aborder ce point.
1. Décision modificative Pompes de relevage
A l’école Henri MATISSE, un souci dû aux pompes de relevage a provoqué un désagrément dans les toilettes (inutilisable pour les petits écoliers). Deux pompes sont en place depuis une vingtaine d’années. Une est hors service. La décision a été prise de remplacer les deux en même temps. Le coût est de 1567,80 Euros TTC. Ce changement sera pris en charge par l’Entreprise ROCHE le 26 octobre 2022.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
2. Adressage
Ce dossier se poursuit :
Impasse Chamerande, Route des Orgerieux, Route de Villeneuve sur Allier (et non Route de Villeneuve), Chemin de Ravard, Route des taillandiers, Route des bourbons, Route de Dornes.
Même si ces changements peuvent être parfois difficiles à accepter, ils ne peuvent être refusés par les habitants. Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
3. Point sur le P.L.U.
A la suite à une réunion avec les différents services associés, le P.L.U. devrait être acté en novembre 2022.
Ces différents services doivent faire remonter leur avis dans les trois mois pour le valider, ce qui engendre 3 mois d’attente supplémentaire. A la suite, l’enquête publique se déroulera. Le PLU sera validé en juin 2023.
4. Prise en charge d’une partie du coût du voyage à OSJAKOW
Deux élus, Mme le Maire et M. Didier MARTEL répondent positivement à l’invitation de l’inauguration de l’obélisque dédié au défunt soldat de l’Armée Polonaise Lieutenant Ignacy Adam BATOR qui se déroulera le 13 novembre 2022. Mme Ginette FAULCONNIER représentera le Comité de Jumelage. Le voyage s’effectue du 12 au 14 novembre 2022.
Le coût du voyage est de 422.62 euros par personne.
La proposition du conseil est de prendre en charge la moitié du coût du voyage pour ces deux élus.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
5. Cautions des salles communales, convention d’utilisation
des salles communales, conditions de location des salles aux
associations trévoloises
Mme Monique SORUS présente le dossier à l’ensemble du conseil municipal.
La gratuité d’une date par année civile est conservée pour chaque association. L’Amicale Laïque continue de bénéficier de deux gratuités.
Un recensement des différentes clés sera effectué. Les clés seront toujours à demander au secrétariat de mairie pour les réunions et activités.
L’idée de bloquer les thermostats dans certaines salles est évoquée pour les économies d’énergie et pour respecter les consignes du gouvernement.
Pour la signalétique des salles, Mme Monique SORUS s’est déplacée auprès de DJC Design pour avoir différentes propositions avec leur devis.
Mme Monique SORUS évoque le fait qu’à la salle omnisports des vitres sont cassées. Madame Le Maire souligne que ces dégradations se sont déjà produites plusieurs fois et que ce changement est onéreux.
Le prêt de matériel pour les associations a été de nouveau abordé. La décision donnée par Mme Agnès RAY-PEROT, adjointe, auprès des associations restent de mise. Le conseil municipal reconnait la difficulté de quelques associations à venir chercher le matériel de location pour leur manifestation. Cependant Mme Le Maire démontre que le personnel communal consacre beaucoup de temps auprès des associations, ce qui montre le dynamisme local qui est très apprécié de tous et mis en valeur par les élus. Mais elle doit gérer également l’emploi du temps de son personnel, qui entre les états des lieux, le nettoyage, le transport du matériel, les installations, rangement...doivent bénéficier de temps pour les différents travaux effectués en interne, de plus en plus nombreux par rapport au développement de la commune et les différents projets. Le contexte économique a pour conséquence que les travaux effectués à l’extérieur sont de plus en plus onéreux, sans forcément d’aides financières en face. Ils pèsent dans la balance financière. Tout le monde doit participer à l’effort dans l’intérêt général pour trouver un équilibre viable.
Caution des salles : Une option « ménage » est envisagée. Afin de fixer cette caution, un devis sera demandé aux entreprises ONET et ABER pour les différentes salles.
Salle des 3 Vallées : 1000 euros de caution + « ménage »
Salle de la Chapelle : 500 euros + « ménage »
Salle du Four à chaux : 500 euros + « ménage »
Le conseil municipal approuve à l’unanimité
Location de la salle du Four à Chaux : 50 euros pour les associations trévoloises + chauffage 35 euros pour 1 jour,50 euros pour deux jours.
Location vaisselle : même tarif que la salle des Trois Vallées.
Le conseil approuve à l’unanimité.
6. Eclairage public
Trévol, comme une douzaine d’autres communes de Moulins Communauté (plus de 10 personnels communal et/ou 2 millions d’euros de Budget) ne bénéficiera pas du bouclier énergétique. Devant l’augmentation importante du coût des fluides, le conseil municipal doit trouver des économies. A la suite des échanges du conseil municipal de septembre sur l’éclairage public, Mme Le Maire s’est mise en rapport avec Mme Faure du SDE. Toutes les demandes de modification de l’éclairage public sont gratuites (sauf si elles modifient le planning des équipes du SDE).
La mairie possède tous les plans de l’éclairage public, l’état de l’ensemble, l’éclairage permanent.
Les spots de l’église dépendent également de l’église.
Le thème de Noel est évidement abordé. La nacelle a été louée pour l’installation des décorations du 15 décembre au 9 Janvier 2023
Après de longues discussions, diverses mesures sont proposées :
- A l’entrée de Trevol route de Moulins, au niveau des trois chicanes, l’éclairage sera permanent.
- En ce qui concerne le matin, l’horaire de 6h30 a été proposé pour la sécurité des jeunes qui vont prendre le bus.
- En ce qui concerne le soir, l’horaire de 21 h 00 a été proposé.
- En ce qui concerne la place Jean Thomas, l’horaire de 23 h 00 a été proposé.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité. Mme Le Maire va prendre un arrêté en conséquence. La communication sur fera par le bulletin municipal, La Montagne.
7. Point sur les travaux de la ZAC
- Il reste un terrain à vendre sur la Tranche 1 et sur la Tranche 2.
- Au niveau de la tranche 2 : les candélabres sont installés et fonctionnent. Les finitions de voirie sont en cours ainsi que le béton désactivé. Le sens de la circulation sera inversé.
- Au niveau de la tranche 3, la viabilisation est en cours. Les travaux ont pris un peu de retard et se termineront au 15 novembre 2022. Les murets ont été faits mais l’enduit est à reprendre pour la mise en vente des terrains.
- Les réunions de chantier ont lieu tous les mercredis.
Questions diverses :
La clôture entre la mairie et M. Blondeau est pratiquement finie, le grillage sera installé.
Des interventions rue des acacias ont eu lieu à la suite à de fortes pluies exceptionnelles qui ont provoqué l’engorgement des fossés et l’affaissement de terre à certains endroits avec la force du débit.
M. ALLAIX, agriculteur, souhaite un busage pour pouvoir accéder à son champ. Cette requête est envisagée sur la RD 588, mais il faut vérifier la possibilité avec l’UTT. Les travaux seront entièrement à la charge de M. ALLAIX
Le personnel nettoie le cimetière. Le fauchage sur la commune a repris.
Mme JACQUARD annonce le départ de Mme Annie PERONNAUD au 31 mars 2023. Une réunion entre la commune, l’ARS, le Conseil départemental, Mme Annie PERONNAUD, M. Patrice GALAN, Mme Angélique MAJETNIAK et des futurs professionnels s’est déroulée le 10 octobre 2022. Tout est mis en place pour recruter un nouveau médecin, mais chacun connait la difficulté. Une nouvelle réunion avec l’ARS aura lieu.
M. Didier MARTEL évoque :
- Le fait que différents cas COVID ont été recensés à l’école.
- La visite de la caserne des pompiers serait prévue pour le 28 octobre 2022.
- Un appel à candidature a été lancé au Centre de Gestion pour remplacer Pascal CHENAUD (retraite). Après plusieurs entretiens, M. Yves PINOT a été retenu.
- Un appel à candidature a été également lancé au Centre de Gestion pour un poste de remplacement de Mme Linda TRONCY, à la restauration scolaire.
Mme Le Maire aborde plusieurs sujets :
- Présentation de la Motion voté au Conseil départemental sur la désindexation du prix de l’électron de l’électricité sur celui de la molécule de gaz. Le conseil municipal donne un avis favorable pour acter cette motion.
- La dématérialisation des factures de la restauration scolaire et de la garderie afin d’éviter la mise des factures dans le cartable et faciliter le mode de paiement pour les familles. Le conseil municipal donne un avis favorable.
- Collecte de jouets par Kéolis du 5 au 25 novembre 2022. Ils seront à déposer en mairie.
- Mme Le Maire a pris contact avec M. François AUBERT, professeur d’université qui va intervenir auprès de l’ensemble du conseil municipal le samedi matin 3 décembre 2022 pour une formation sur l’analyse financière de la commune et il fournira sa propre étude. Ce que la trésorerie n’est pas capable de fournir actuellement.
- Les vœux du Maire se dérouleront le vendredi 20 janvier à 19h00.
- Madame le Maire a eu des contacts avec Mme Gersande SOUCEAU et Mme Marielle AUCLAIR pour deux sollicitations au niveau du futur Bar-Restaurant.
- Mme le Maire attend le diagnostic de la charpente par le bureau d’étude. Elle a demandé un autre diagnostic qui fait état de sa bonne qualité.
- M. D’AMAT (13 septembre) et M. DE CHABANNES (13 octobre) ont présenté leur projet de photovoltaïque aux services associés. - Le projet photovoltaïque à cheval sur les communes d’Aurouër et Trévol sera présenté aux deux conseils municipaux le mardi 8 novembre 2022 à 18h30 à la salle des Trois Vallées.
- M. Grégoire BONAL a été reçu en mairie pour une proposition d’un distributeur de pizzas avec disponibilité 24h/24. Le conseil municipal émet un avis défavorable pour éviter la concurrence avec le commerçant en place le mercredi soir sur la place Jean Thomas qui apporte satisfaction à la population.
M. Julien DOMAS présente une formation de l’ATDA sur l’analyse financière.
Annick ANGLARES précise plusieurs points :
- Le 20 novembre 2022 se déroulera le repas du CCAS. M. KIRCHENBILDER animera l’après- midi.
- Le 18 novembre 2022 auront lieu l’AGE suivie de l’AG de la micro-crèche. La présidente Mme Marie D’AMAT s’investit beaucoup dans cette association. Le projet associatif et les statuts ont été revus avec l’aide du DLA (Dispositif Local d’Accompagnement) en éclaircissant le rôle de chacun. Les parents sont invités à tous venir rejoindre le CA afin d’apporter leur contribution à la vie de cette structure.
- Les résidentes et personnels d’Âges & Vie ont accueilli les élus le 13 octobre 2022 en soirée. Pour l’instant il y a 6 pensionnaires. En fin d’année, la première maison sera complète ave 8 pensionnaires. Il y eu des moments d’échanges avec la micro-crèche. Tout le monde était ravi.
L’ordre du jour étant épuise, la séance est levée à 23 h 18.