Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20240617 liste deliberations
Déliberation - 20231211 liste des deliberations
Déliberation - 20241216 liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations 7 novembre 2022
Déliberation - liste des deliberations du CM du 7 novembre 2022
Déliberation - 2022 10 21 Liste deliberations
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du je
Déliberation - 20230522 liste deliberations
Déliberation - 20240916 Liste des deliberations
Déliberation - 20260223 liste deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 7 novembre 2022
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 7 novembre 2022)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Travail et emploi, Justice et droit,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L
|
VILLE
D'UGINE
(Savoie)
NE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
07
NOVEMBRE
2022
N°
Objet
de
la
délibération
Décision
Approbation
du
procès-verbal
du
19
septembre
2022
Adoptée
à 27
1
Rapporteur
: M.
Franck
LOMBARD
voix
pour
ef
2
abstentions
FINANCES Décision
modificative
n°3
sur
le
budget
de
la
cuisine
centrale
Adoptée
à
2
Rapporteur
: M.
Michel
CHEVALLIER
l'unanimité
Décision
modificative
n°5
sur
le
budget
de
la
commune
Adoptée
à
$ |
Rapporteur: M. Simon
OUVRIER-BUFFET
l'unanimité
Décision
modificative
n°3
du
budget
annexe
du
chauffage
urbain
Adoptée
à
4
Rapporteur:
M.
Simon
OUVRIER-BUFFET
l'unanimité
Décision
modificative
n°2
du
budget
annexe
énergies
Adoptée
à
5 |
renouvelables
l'unanimité
Rapporteur
: M.
Franck
SOUQUET-GRUMEY
Reprise
sur provision
pour
litige
du
budget
de
la
commune
Adoptée
à
6 |
Rapporteur: M. Simon
OUVRIER-BUFFET
l'unanimité
Débat
d'orientation
budgétaire
2023
Adoptée
à 26
7
Rapporteur
: M.
Simon
OUVRIER-BUFFET
voix
pour
et
3
abstentions
Adhésion
« Les
amis
de
la
Gendarmerie
»
Adoptée
à 26
8 |
Rapporteur: M.
Gérard
RUFFIER-MONET
voix
pour
et 3
oppositions
RESSOURCES
HUMAINES
Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
à
femps
non
complet
- | Adoptée
à
9 |
catégorie
C
l'unanimité
Rapporteur
: Mme
Annabelle
MOREL
Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
principal
de
1èe
classe
à |
Adoptée
à
temps
complet
et
d'un
poste
d'adjoint
administratif
principal
de
1èe |
l'unanimité
10 |
classe
à temps
non
complet
- catégorie
C
Rapporteur
: Mme
Annabelle
MOREL
Création
de
deux
postes
d’adjoint
technique
principal
de
1ère
Adoptée
à
classe
à
temps
complet
et d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
|
l'unanimité
11 |
de
1ère
classe
à
femps
non
complet
- catégorie
C
Rapporteur
: Mme
Annabelle
MOREL
Création
de
postes
temporaires
à
l'occasion
de
l'organisation
du
Adoptée
à
12 |
Festival
du
Jeu
et
du
Jouet
2022
l'unanimité
Rapporteur
: Mme
Annabelle
MOREL
Prise
en
charge
des
frais
d'actes
médicaux
engagés
par
les
agents
|
Adoptée
à
13
|
SoMmMunaux
dans
le
cadre
de
la
prorogation
des
permis
de
l'unanimité
conduire
poids-lourds
et des
visites
médicales
d'embauche
Rapporteur
: Mme
Annabelle
MOREL
Versement
de
l'indemnité
horaire
de
travail
normal
de
nuit
Adoptée
à
14 |
Rapporteur
: Mme
Annabelle
MOREL
l'unanimité
UV
Mairie
d'Ugine
—
2
rue
de
la
mairie
—
73
400
Ugine
-
wlw/Jaine.com
USINE Versement
de
l'indemnité
horaire
pour
travail
du
dimanche
et des
Adoptée
à
15 |
jours
fériés
l'unanimité
Rapporteur
: Mme
Annabelle
MOREL
Mise
à jour
du
RIFSEEP
- Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Adoptée
à
16
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l'Engagement
l'unanimité
Professionnel Rapporteur : Mme
Annabelle
MOREL
QUALITÉ
DE
VIE
ET
SERVICE
A
LA
POPULATION
Demande
d'aide
financière
pour
la préservation
et la
mise
en
Adoptée
à
17 |
valeur
des
fonds
d'archives
communales
l'unanimité
rapporteur
: Mme
Annabelle
MOREL
Demande
de
subvention
- soutien
et
accompagnement
de
la
Adoptée
à
18 |
Résidence
Artistique
l'unanimité
Rapporteur : Mme
Agnès
CHEVALIER-GACHET
AMENAGEMENT
ET
CADRE
DE
VIE
Convention
de
participation
au
programme
d'aide
régionale
au
Adoptée
à
19
développement
des
petites
entreprises
du
commerce
et
de
l'unanimité
l'artisanat
avec
point
de
vente
Rapporteur
: Mme
Pauline
BRESSE
Réactualisation
du
Dossier
d'Organisation
de
la
Viabilité
Hivernale
Adoptée
à
20 |
(DOVH)
l'unanimité
Rapporteur
: M.
Umberto
DIMASTROMATTEO
Création
d'un
giratoire
sur
la
RD1212
secteur
« Les
Molières
» -
Adoptée
à
2]
Travaux
réalisés
sur
route
départementale
(RD)
sous
maitrise
l'unanimité
d'ouvrage
communale
- Convention
technique
Rapporteur
: M.
Umberto
DIMASTROMATTEO
Mise
en
place
d'un
bail
commercial
avec
la société
KAOS
Adoptée
à
22
| GOURMANDISE
l'unanimité
Rapporteur : Mme
Pauline
BRESSE
Mise
en
place
d'un
bail
commercial
avec
la
société
LA
BROCHE
Adoptée
à
23
Rapporteur: Mme
Pauline
BRESSE
l'unanimité
Convention
avec
le
SAF
relative
aux
secours
héliportés
en
Savoie
-
|
Adoptée
à
24 |
Tarifs
2022-2023
l'unanimité
Rapporteur
: M.
Gérard
RUÜFFIER-MONET
Plateforme
de
conteneurs
semi-enterrés
au
lieu-dit
« Au
Chemin
de
|
Adoptée
à
25
fer »
Convention
tripartite
avec
la
SCCV
Les
Terrasses
de
l'Alliat
et
l'unanimité
Arlysère Rapporteur : Mme
Françoise
VIGUET-CARRIN
Annulation
servitude
Consorts
MARTOIA-REGERAT
rue
Isidore
Berthet
|
Adoptée
à
26
Rapporteur
: Mme
Françoise
VIGUET-CARRIN
l'unanimité
Marché
de
Transports
- Convention
d'indemnisation
en
application
Adoptée
à
27 |
de
la
théorie
de
l'imprévision
l'unanimité
Rapporteur
: M.
Michel
CHEVALLIER
U
Mairie
d'Ugine
— 2
rue
de
la
mairie
— 73
400
Ugjine
-
.ugine.com
USINE